Fabrication de chaussures de marin

ARM/SCA/PFAF-RBT

Fabrication de chaussures de marin — soumis aux dispositions des articles R. 2161-2, R. 2162-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-08-12 Avis de marché
2020-03-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussures à dessus cuir
Numéro de référence: DAF_2019_001780
Brève description:
Fabrication de chaussures de marin — soumis aux dispositions des articles R. 2161-2, R. 2162-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussures à dessus cuir 📦
Code CPV supplémentaire: Chaussures à dessus cuir 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: Plate-forme commissariat de Rambouillet — quartier Général Estienne — 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-rbt.contact@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134576716 📞
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=447823&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-12 📅
Date limite de soumission: 2019-10-03 📅
Date de publication: 2019-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 155-382015
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Quantités estimées des articles sur l'ensemble de la période d'exécution de l'accord-cadre: 36 000 paires.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 440 000 EUR 💰
Brève description: Fabrication de chaussures de marin.
Valeur estimée hors TVA: 1 440 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Quantités estimées des articles sur l'ensemble de la période d'exécution de l'accord-cadre: 36 000 paires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La candidature doit contenir l'edume ou en cas de candidature hors candidature simplifiée les formulaires DC1 — lettre de candidature complétée par le candidat se présentant seul ou, en cas de candidature groupée, par l'ensemble des membres du groupement; et DC 2 — déclaration du candidat complétée par le candidat se présentant seul ou, en cas de candidature groupée, par l'ensemble des membres du groupement. Si le candidat est en redressement judiciaire, il adresse la copie du ou des jugements prononcés.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2161-2, R. 2162-4 et R. 2161-5 du CCP. Il doit conduire à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, avec un minimum fixé en valeur et sans montant maximum d'une durée de 48 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Le cahier des clauses administratives générales applicable est le Cahier des clauses administratives applicables aux marchés publics industriels (CCAG mi).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: Plate-forme commissariat de Rambouillet.
Informations complémentaires:
L'administration a décidé de mettre en œuvre les dispositions de l'article 2144-3 du CCP. Aussi les dossiers d'offres seront examinés et classés conformément à l'article 15 du présent règlement de la consultation avant examen des dossiers de candidatures. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
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Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 155-382015 (2019-08-12)
Avis d'attribution de marché (2020-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: plate-forme commissariat de Rambouillet — quartier Général Estienne — 11 rue de Groussay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-17 📅
Date de publication: 2020-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 056-132372
Se réfère à l'avis: 2019/S 155-382015
Numéro JO-S: 56

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-12 📅
Nom: Les Chaussures de Bièvre SARL
Numéro d'enregistrement national: 34063574700001
Adresse postale: 207 rue Paul Dijon
Commune postale: Sillans
Code postal: 38590
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476359904 📞
Courrier électronique: olivier.richard@hardrige.com 📧
Adresse Internet: https://www.hardrige.com/ 🌏
Nom: Fronteira indústria e comercio de calçado lda
Numéro d'enregistrement national: 503244279
Adresse postale: rua principal, nº 13 — Pedra Redonda
Commune postale: Benedita
Pays: Portugal 🇵🇹
Téléphone: +35 1925410500 📞
Courrier électronique: fronteiracalcado@sapo.pt 📧
Adresse Internet: http://Fronteira-wildlandshoes.blogspot.com 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: les recours en contestation de validité du contrat, peuvent être introduit dans un délais de 2 mois auprès du TA de Versailles, à compter de la publication du présent avis, par voie de télérecours, à l'adresse internet suivante: www.telerecours.fr — ce délai doit être respecté sous peine de forclusion.
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Source: OJS 2020/S 056-132372 (2020-03-17)