Extension sud de la ligne T1 du BHNS de Nîmes Métropole — petite maçonnerie

Communauté d'agglomération Nîmes Métropole

Le présent marché concerne la réalisation des travaux de petite maçonnerie dans le cadre des travaux d'aménagement de l'extension sud de la ligne T1 de Bus à haut niveau de service (BHNS) de l'agglomération nîmoise. Cette extension se déroule sur 3,2 km environ en empruntant à partir du parc relais de l'A54 sur la commune de Nîmes, la route de Saint-Gilles et à la suite la RD 42 jusqu'à l'entrée sur de la commune de Caissargues. Cet axe franchissant 3 ouvrages d'art importants (Pont autoroutier de l'A54 et 2 ponts sur le Vistre et le Vistre de la Fontaine) constituera un boulevard urbain multimodal permettant le partage des modes favorables au TCSP, aux cycles et aux piétons. Cette opération comprendra la réalisation de 4 nouvelles stations BHNS ainsi que 2 nouveaux Parcs Relais pour permettre le rabattement des flux routiers vers le TC: au droit du chemin des Canaux (RD 135) de 90 places et en extrémité sud et associé au terminus de la ligne, de 150 places.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eurovia Langedoc-Roussillon
• Lautier Moussac

Qui ?

• Communauté d'agglomération Nîmes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-18	Avis de marché
2019-04-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie et de briquetage
Numéro de référence: 19T002KM
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — Colisée 2 — 1er étage — 1 rue du Colisée
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-18 📅
Date limite de soumission: 2019-02-15 📅
Date de publication: 2019-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 016-034562
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse www.marches-securises.fr — Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse du courrier électronique qu'ils ont indiquée sur la plate-forme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Ce marché fait partie du dispositif Marché public simplifie (MPS). Les candidats qui le souhaitent peuvent utiliser ce dispositif. Un guide destiné aux entreprises pour répondre à un marché public simplifié est disponible à l'adresse suivante: http://www.modernisation.gouv.fr/sites/default/files/fichiersattaches/mps_guide_candidats.pdf — Dématérialisation des procédures: l'entité adjudicatrice impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr — Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. À l'attention des candidats: il est vivement conseillé de tester la plate-forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. Assistance plate-forme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327. Modalités de signature des documents: se reporter au règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Procédure adaptée ouverte (petit lot). Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum (100 000 EUR HT) conclu avec un seul opérateur économique (titulaire unique ou groupement). Il s'agit notamment de réaliser les travaux suivants:

— installations de chantier et d'études d'exécution,

— libération et dégagements d'emprises et de réfection à l'identique,

— de soutènements et de murs de clôtures,

— réfections diverses,

— de réseaux,

— mise à niveau d'ouvrage,

— de revêtements d'infrastructure,

— de bordures et caniveaux.

L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 36 mois à compter de sa date de notification au titulaire.

Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:

Possibilité de conclure de nouveaux marchés en application de l'article 30-I.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 pour la réalisation de prestations similaires. Clause de réexamen prévue au contrat.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de Nîmes et Caissargues

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DUM (Document unique de marché généré automatiquement par la plate-forme de dématérialisation en candidature MPS) ou en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro SIRET): lettre de candidature (formulaire DC1 ou forme libre),

— déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1),

— pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit.

Situation économique et financière:

DUM (Document unique de marché) ou en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro SIRET): déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique (moyens généraux) dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années (références), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Seront particulièrement appréciées, les attestations de travaux portant sur des travaux de mur de clôture maçonné et d'enduits de façade.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Certificats de qualification professionnelle suivants ou leur équivalence:

— Qualibat 2111: maçonnerie (technicité courante) et béton armé courant,

— Qualibat 2121: ravalement en maçonnerie,

— Qualibat 2132: enduits.

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les prestations pour laquelle elle se porte candidate. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie prévue au contrat (remplacement possible par une garantie à 1

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement assuré par le budget annexe transport de Nîmes Métropole section investissement, pour partie sous forme d'autofinancement, pour partie par emprunt. La Communauté d'agglomération Nîmes Métropole bénéficie d'un soutien financier potentiel de la région Occitanie et du Conseil départemental du Gard. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision mensuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au CCAP. Modalités de règlement des comptes: selon les modalités du CCAP. Le délai global de paiement est de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Cependant en cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire. Conformément à l'article 45-V du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de loffre
Critère de qualité (pondération): 0,6
Prix (pondération): 0,4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Horaires d'ouverture du lundi au vendredi: 8:30 — 12:30/13:30 — 17:00
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 016-034562 (2019-01-18)

Avis d'attribution de marché (2019-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne la réalisation des travaux de petite maçonnerie dans le cadre des travaux d'aménagement de l'extension Sud de la Ligne T1 de Bus à haut niveau de service (BHNS) de l'agglomération nîmoise. Cette extension se déroule sur 3.2 km environ en empruntant à partir du parc relais de l'A54 sur la commune de Nîmes, la route de Saint-Gilles et à la suite la RD 42 jusqu'à l'entrée sur de la commune de Caissargues. Cet axe franchissant 3 ouvrages d'art importants (Pont Autoroutier de l'A54 et 2 ponts sur le Vistre et le Vistre de la Fontaine) constituera un boulevard urbain multimodal permettant le partage des modes favorables au TCSP, aux cycles et aux piétons. Cette opération comprendra la réalisation de 4 nouvelles stations BHNS ainsi que deux nouveaux Parcs Relais pour permettre le rabattement des flux routiers vers le TC: au droit du Chemin des Canaux (RD 135) de 90 places et en extrémité Sud et associé au terminus de la ligne, de 150 places.

Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Nîmes Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — colisée 2 — 1er étage — 1 rue du Colisée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-29 📅
Date de publication: 2019-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 086-207834
Se réfère à l'avis: 2019/S 016-034562
Numéro JO-S: 86

Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Possibilité de conclure de nouveaux marchés en application de l'article 30-i.7

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-17 📅
Nom: Eurovia Langedoc-Roussillon
Commune postale: Nimes
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Nom: Lautier Moussac
Commune postale: Moussac
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Horaires d'ouverture du lundi au vendredi: 8:30 — 12:30 / 13:30 — 17:00

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Source: OJS 2019/S 086-207834 (2019-04-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)

Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés (>20)

Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture (>20)

Travaux de maçonnerie et de briquetage (>20)

Maçonnerie de pierres (8)
Travaux de briquetage (>20)