Exploitation, maintenance et réparation d'installations de génie climatique des Campus du CNRS de Montpellier

CNRS délégation Languedoc-Roussillon

La présente consultation concerne l'exploitation, la maintenance et la réparation d'installations de génie climatique des Campus CNRS de Montpellier.
D'une part, la consultation a pour objet de permettre d'assurer l'exploitation ou la maintenance de type P2 (conduite et entretien courant), des installations techniques (thermiques, climatiques, hydrauliques, aérauliques et diverses) propres à l'ensemble des bâtiments situés sur les 2 campus du CNRS à Montpellier (Route de Mende et Arnaud de Villeneuve). Ces prestations régulières seront réglées par un prix forfaitaire.
D'autre part, elle a pour objet de permettre à la Personne responsable du marché en tant que maître d'ouvrage de faire effectuer, des travaux de dépannage, de réparation, d'aménagement ou de remplacement nécessités par les défaillances techniques ou la vétusté des installations en place. Ces prestations ponctuelles seront réglées par prix unitaires et donneront lieux à l'émission de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• TPF — technique Performance Faisabilité

Qui ?

• CNRS délégation Languedoc-Roussillon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard
• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-12	Avis de marché
2019-07-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Numéro de référence: 2019-STL-20
Brève description:

La présente consultation concerne l'exploitation, la maintenance et la réparation d'installations de génie climatique des Campus CNRS de Montpellier. D'une part, la consultation a pour objet de permettre d'assurer l'exploitation ou la maintenance de type P2 (conduite et entretien courant), des installations techniques (thermiques, climatiques, hydrauliques, aérauliques et diverses) propres à l'ensemble des bâtiments situés sur les 2 campus du CNRS à Montpellier (Route de Mende et Arnaud de Villeneuve). Ces prestations régulières seront réglées par un prix forfaitaire. D'autre part, elle a pour objet de permettre à la Personne responsable du marché en tant que maître d'ouvrage de faire effectuer, des travaux de dépannage, de réparation, d'aménagement ou de remplacement nécessités par les défaillances techniques ou la vétusté des installations en place. Ces prestations ponctuelles seront réglées par prix unitaires et donneront lieux à l'émission de bons de commande.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Languedoc-Roussillon
Adresse postale: 1919 route de Mende
Code postal: 34293
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr/languedoc-roussillon 🌏
Courrier électronique: achatsdr13@dr13.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 467613542 📞
Fax: +33 467613559 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=419796&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=419796&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-12 📅
Date limite de soumission: 2019-05-20 📅
Date de publication: 2019-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 075-178196
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion et de promotion de l'emploi. Une visite des lieux est obligatoire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne l'exploitation, la maintenance et la réparation d'installations de génie climatique des Campus CNRS de Montpellier.

D'une part, la consultation a pour objet de permettre d'assurer l'exploitation ou la maintenance de type P2 (conduite et entretien courant), des installations techniques (thermiques, climatiques, hydrauliques, aérauliques et diverses) propres à l'ensemble des bâtiments situés sur les 2 campus du CNRS à Montpellier (Route de Mende et Arnaud de Villeneuve). Ces prestations régulières seront réglées par un prix forfaitaire.

D'autre part, elle a pour objet de permettre à la Personne responsable du marché en tant que maître d'ouvrage de faire effectuer, des travaux de dépannage, de réparation, d'aménagement ou de remplacement nécessités par les défaillances techniques ou la vétusté des installations en place. Ces prestations ponctuelles seront réglées par prix unitaires et donneront lieux à l'émission de bons de commande.

Valeur totale estimée: 1 999 000 EUR 💰
Brève description:

La présente consultation concerne l'exploitation, la maintenance et la réparation d'installations de génie climatique des Campus du CNRS de Montpellier.

D'autre part, elle a pour objet de permettre à la personne responsable du marché en tant que maître d'ouvrage de faire effectuer, des travaux de dépannage, de réparation, d'aménagement ou de remplacement nécessités par les défaillances techniques ou la vétusté des installations en place. Ces prestations ponctuelles seront réglées par prix unitaires et donneront lieux à l'émission de bons de commande

Valeur estimée hors TVA: 1 999 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme.

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.

La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.

La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les 2 campus du CNRS Occitanie Est: Route de Mende (Rdm) et Arnaud de Villeneuve (ADV).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion et de promotion de l'emploi.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=419796&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le calendrier prévisionnel de publication des prochains avis n'est pas encore déterminé.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547456 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 075-178196 (2019-04-12)

Avis d'attribution de marché (2019-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne l'exploitation, la maintenance et la réparation d'installations de génie climatique des campus CNRS de Montpellier. D'une part, la consultation a pour objet de permettre d'assurer l'exploitation ou la maintenance de type P2 (conduite et entretien courant), des installations techniques (thermiques, climatiques, hydrauliques, aérauliques et diverses) propres à l'ensemble des bâtiments situés sur les 2 campus du CNRS à Montpellier (route de Mende et Arnaud de Villeneuve). Ces prestations régulières seront réglées par un prix forfaitaire. D'autre part, elle a pour objet de permettre à la personne responsable du marché en tant que maître d'ouvrage de faire effectuer, des travaux de dépannage, de réparation, d'aménagement ou de remplacement nécessités par les défaillances techniques ou la vétusté des installations en place. Ces prestations ponctuelles seront réglées par prix unitaires et donneront lieux à l'émission de bons de commande.

Valeur totale du marché: 572526.08 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS délégation Languedoc Roussillon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-29 📅
Date de publication: 2019-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 147-362705
Se réfère à l'avis: 2019/S 075-178196
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) de l'AAPC (formulaire européen). La date de signature du marché est le 24.7.2019 et la date de notification du marché au titulaire est le 26.7.2019. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les 2 campus du CNRS Occitanie est: route de Mende (RDM) et Arnaud de Villeneuve (ADV).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-24 📅
Nom: TPF — Technique performance faisabilité
Adresse postale: 3 rue Isabelle Eberhardt, CS 92101
Commune postale: Toulouse Cedex 2
Code postal: 31019
Pays: France 🇫🇷
Occitanie 🏙️
Adresse Internet: http://alliaserv.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 572526.08 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, n

Source: OJS 2019/S 147-362705 (2019-07-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments (>20)