Exploitation et gros entretien des installations de chauffage, ECS, ventilation, traitement d'air, traitement d'eau et climatisation

Grand Paris Seine Ouest

Exploitation et gros entretien des installations de chauffage, ECS, ventilation, traitement d'air, traitement d'eau et climatisation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grand Paris Seine Ouest

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-13	Avis de marché
2019-12-18	Avis d'attribution de marché
2026-01-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Numéro de référence: 1900046
Brève description:

Exploitation et gros entretien des installations de chauffage, ECS, ventilation, traitement d'air, traitement d'eau et climatisation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Paris Seine Ouest
Adresse postale: 9 route de Vaugirard — CS 90008
Code postal: 92197
Commune postale: Meudon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://seineouest.fr/ 🌏
Courrier électronique: valerie.tebar@seineouest.fr 📧
Téléphone: +33 146294406 📞
Fax: +33 146295510 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=351725&orgAcronyme=f8j 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=351725&orgAcronyme=f8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-13 📅
Date limite de soumission: 2019-10-15 📅
Date de publication: 2019-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 179-436599
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

Le marché n'est pas un marché à tranche. Le marché prendra effet à compter du 4.12.2019 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée ferme de 6 ans. Le montant indiqué au II.2.6) est uniquement l'estimation de la part à commande sur la durée totale du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Équipements de climatisation sur les sites des conservatoires de Vanves, d'ILM, de Meudon, Sèvres, du cube à ILM, du siège à Meudon et du Centre technique Trivaux à Meudon
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent marché comprend les prestations:

— P2 — maintenance et entretien courant,

— P3 — gros entretien et renouvellement,

— P5 — travaux d'améliorations.

Le marché est un marché de services, traité à prix mixtes:

— il est à prix forfaitaires pour les prestations relatives aux P1 et P2,

— le marché est un accord-cadre à bons de commande pour les éventuelles prestations supplémentaires en application des articles R. 2162-2 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau de prix unitaires et notamment le P5.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 72 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Équipements de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, de ventilation, de traitement d'air, de traitement d'eau et de climatisation sur tous les sites hors équipements concernés par
Numéro du lot: 2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critères de sélection des candidatures: voir le règlement de la consultation. Pour rappel, les éléments demandés sont:

— lettre de candidature, sous la forme de la dernière version de l'imprimé DC1 et déclaration du candidat ou du membre du groupement sous la forme de la dernière version de l'imprimé DC2 ou le document unique de marché européen,

— pouvoirs des personnes habilitées à représenter l'entreprise,

— attestations d'assurance en cours de validité.

En cas de groupement, l'ensemble des documents et renseignements ci-dessus devra être fourni par toutes les entités composant le groupement.

Situation économique et financière:

— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations,

— les services objet du marché, réalisés au cours de ces 3 dernières années,

— une copie du jugement en cas de redressement judiciaire.

Capacité technique et professionnelle:

— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune de ces 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales prestations, objet du marché, effectuées au cours de ces 3 dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché,

— certificats de qualifications professionnelles éventuels.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:

Il est prévu une durée de 6 ans pour mieux amortir le coût du renouvellement des gros équipements. Le marché est un marché de Services, traité à prix mixtes: - à prix forfaitaires pour les prestations relatives aux P2 et P3. - Il est un accord-cadre à bons de commande pour les éventuelles prestations supplémentaires dt P5, sur la base de PU détaillés dans le BPU, sans montant mini et maxi annuel

Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Valérie Tebar
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=351725&orgAcronyme=f8j 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ept gpso
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=351725&orgAcronyme=f8j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Relance en 2025.

La visite est obligatoire (prévoir 1.5 journée). Pour plus de précision, se référer au RC. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les critères de sélection des candidatures: adéquation des capacités professionnelles, techniques et financières à l'objet du marché:

— moyens matériels et humains (sur les 3 dernières années),

— références, qualifications techniques (sur les 3 dernières années),

— chiffre d'affaires (montant et évolution sur les 3 dernières années).

Critères de jugement des offres:

1) critère de la valeur technique: 60 pts, décomposé de la façon suivante:

1) procédés d'exécution — 30 pts;

2) communication, GMA, livrables fournis — 10 pts;

3) moyens humains et matériels — 10 pts;

4) méthodologie pour traiter les urgences, gestion des stocks pour remplacement de pièces — 10 pts;

2) critère du prix: 40 pts, décomposé da la façon suivante:

1) prix forfaitaire — 30 pts;

2) DQE — 10 pts.

Toute demande de renseignements d'ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit, via la plate-forme de dématérialisation https://marches.maximilien.fr

Pour les candidats identifiés ayant téléchargé le dossier de consultation en version électronique. Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sollicités en temps utile par les candidats seront communiqués, via la plate-forme, à tous les candidats ayant retiré un dossier et qui se sont fait connaitre. Remise des offres: la consultation est dématérialisée. Les offres seront uniquement déposées par voie électronique en passant par https://marches.maximilien.fr — les modalités de remise des offres par voie dématérialisée sont indiquées dans le règlement de la consultation. Afin de simplifier les démarches des candidats, les offres déposées sur la plate-forme Maximilien n'auront pas à être signées électroniquement à ce stade de la procédure. Par la seule remise de son offre, le candidat confirme son intention de soumissionner à l'attribution du marché. Ainsi, s'il est désigné attributaire, il s'engage à signer l'ensemble des pièces contractuelles du marché et à les remettre sous format papier à l'établissement public territorial.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: la procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative ne peut être mise en œuvre que si l'avis ex ante volontaire prévu à l'article R. 2183-6 du code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L. 551-15 du code de justice administrative à compter de cette publication. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Commune postale: Cergy
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2019/S 179-436599 (2019-09-13)

Avis d'attribution de marché (2019-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 844 460 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-18 📅
Date de publication: 2019-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 246-606838
Se réfère à l'avis: 2019/S 179-436599
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires

Le lot 1 a été notifié le 16.12.2019 à la société IDEX Énergies, sise 86 avenue Louis Roche à Gennevilliers (92230), pour un montant forfaitaire annuel de 15 410 EUR HT et un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant annuel minimal ni maximal. Le lot 2 a été notifié le 16.12.2019 à la société ENGIE Énergie Services — ENGIE Cofely, sise 4 tour de l'Éclipse à Cergy (95800), pour un montant forfaitaire annuel de 85 300 EUR HT et un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant annuel minimal ni maximal. Le montant total estimatif du marché est donc de 844 460 EUR HT sur la durée totale du marché (6 ans fermes). Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi: établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest — direction de la commande publique. Consultation sur place ou sur rendez-vous de 8:30 à 12:00/de 14:00 à 18:00. Adresse: 9 route de Vaugirard, 92190 Meudone — courriel: commande.publique@seineouest.fr — tél.: +33 146295500 — télécopieur: +33 146295510.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Équipements de climatisation sur les sites des conservatoires de Vanves, d'Ilm, de Meudon, Sèvres, du cube à ILM, du siège à Meudon et du Centre technique Trivaux à Meudon
Brève description:

— P2: maintenance et entretien courant,

— P3: gros entretien et renouvellement,

— P5: travaux d'améliorations.

Le marché est un marché de services, traité à prix mixtes: il est à prix forfaitaires pour les prestations relatives aux P1 et P2.

Le marché est un accord-cadre à bons de commande pour les éventuelles prestations supplémentaires en application des articles R. 2162-2 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau de prix unitaires et notamment le P5.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Nom: IDEX Énergies
Adresse postale: 86 avenue Louis Roche
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.idex.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 212 460 EUR 💰
Nom: ENGIE Énergie Services — ENGIE Cofely
Adresse postale: 4 tour de l'Éclipse
Commune postale: Cergy
Code postal: 95800
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.engie-cofely.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 631 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires

Le lot 2 a été notifié le 16.12.2019 à la société ENGIE Énergie Services — ENGIE Cofely, sise 4 tour de l'Éclipse à Cergy (95800), pour un montant forfaitaire annuel de 85 300 EUR HT et un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant annuel minimal ni maximal. Le montant total estimatif du marché est donc de 844 460 EUR HT sur la durée totale du marché (6 ans fermes).

Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi: établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest — direction de la commande publique.

Consultation sur place ou sur rendez-vous de 8:30 à 12:00/de 14:00 à 18:00.

Adresse: 9 route de Vaugirard, 92190 Meudone — courriel: commande.publique@seineouest.fr — tél.: +33 146295500 — télécopieur: +33 146295510.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative ne peut être mise en œuvre que si l'avis ex ante volontaire prévu à l'article R. 2183-6 du code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L. 551-15 du code de justice administrative à compter de cette publication.

Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise,
Source: OJS 2019/S 246-606838 (2019-12-18)

Avis d'attribution de marché (2026-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation et gros entretien des installations de chauffage, ECS, ventilation, traitement d'air, traitement d'eau et climatisation
Numéro de référence: 2019124
Brève description:

Le marché concerne l'exploitation et gros entretien des installations de chauffage, ECS, ventilation, traitement d'air, traitement d'eau et climatisation. Le marché est décomposé en 2 lots.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 255 260 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2019124_Lot n°1
Titre: Equipements de climatisation sur les sites des conservatoires de Vanves, d'ILM, de Meudon, Sèvres, du siège à Meudon et du Centre technique Trivaux à Meudon
Description du marché:

Le présent marché comprend les prestations:- P2 - Maintenance et entretien courant ;- P3 - Gros entretien et renouvellement ;- P5 - Travaux d'améliorations Le marché est un marché de Services, traité à prix mixtes :- Il est à prix forfaitaires pour les prestations relatives aux P1 et P2.- Le marché est un accord-cadre à bons de commande pour les éventuelles prestations supplémentaires en application des articles R. 2162-2 à R. 2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau de prix unitaires et notamment le P5.

Produits/services supplémentaires:

Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦

Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦

Nature complémentaire du marché: Travaux
Durée de l'accord: 72 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2019124_Lot n°2
Titre: Equipements de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, de ventilation, de traitement d'air, de traitement d'eau et de climatisation sur tous les sites hors équipements concernés par le lot 1
Description du marché:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Bâtiments de GPSO
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2019124_L1
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 113 460 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 113 460 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre Idex L1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Idex energies
Nom et adresse du contractant
Nom: Idex Energies
Numéro d'enregistrement national: 31587164000662
Adresse postale: 72, avenue Jean-Baptiste Clément
Code postal: 92513
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: kevin.defaux@idex.fr 📧
Téléphone: 0141385824 📞
URL: http://www.idex.fr/ 🌏

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 141 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 141 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre ENGIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENGIE_L2
Nom et adresse du contractant
Nom: Engie Energie Services - Engie Cofely
Numéro d'enregistrement national: 5520495503708
Adresse postale: 1, place Samuel de Champlain - Faubourg de l'Arche
Code postal: 92930
Commune postale: Paris la defense cedex
Courrier électronique: laurence.chiarotto@engie.com 📧
Téléphone: 0145603659 📞
URL: http://www.engie-cofely.fr/ 🌏

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ept gpso
Numéro d'enregistrement national: 20005797400012
Code postal: 92197
Commune postale: Meudon cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande publique
Courrier électronique: aurelie.vincent@seineouest.fr 📧
Téléphone: 0146294409 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.maximilien.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: greffe.tacergypontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.55113 à L.55123 du code de justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex ante volontaire prévu à l'article R.21831 du code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.55115 du code de justice administrative à compter de cette publication. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référésuspension (article L.5211 du code de justice administrative).le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référésuspension (article L.5211 du code de justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours. Site internet: http://Cergypontoise.tribunaladministratif.fr/ et http://www.telerecours.fr

Changements
Autres informations complémentaires

Les études d’optimisation menées pour le renouvellement du marché, dont notamment le diagnostic des installations des bâtiments pour une meilleure définition des besoins, ne sont pas finalisées. Le marché en cours arrivant à échéance au 15 décembre 2025, il convient de prolonger sa durée pour une durée de 7 mois permettant de couvrir la prise d’effet du nouveau marché par l’adoption d’une modification n°2.

Principale raison du changement: Besoin de travaux, de services ou de fournitures supplémentaires de la part du contractant initial.
Nouvelle valeur
Texte:

La présente modification augmente le prix global et forfaitaire du marché de…

… 7 700 € H.T. La part forfaitaire du marché, après application des modifications n°1 et 2 s’élève donc à la somme 90 890 € H.T. Les montants minimum et maximum de la part à bon de commande demeurent inchangés.

… 80 356 € H.T. Le nouveau prix global et forfaitaire du marché, après application des modifications n°1 et 2 s’élève donc à la somme 608 925.42€ H.T Les montants minimum et maximum de la part à bon de commande demeurent inchangés.

Source: OJS 2026/S 015-048168 (2026-01-21)

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