Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exploitation et gros entretien des installations de chauffage, ECS, ventilation, traitement d'air, traitement d'eau et climatisation
1900046”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central📦
Brève description:
“Exploitation et gros entretien des installations de chauffage, ECS, ventilation, traitement d'air, traitement d'eau et climatisation.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Équipements de climatisation sur les sites des conservatoires de Vanves, d'ILM, de Meudon, Sèvres, du cube à ILM, du siège à Meudon et du Centre technique...”
Titre
Équipements de climatisation sur les sites des conservatoires de Vanves, d'ILM, de Meudon, Sèvres, du cube à ILM, du siège à Meudon et du Centre technique Trivaux à Meudon
Le présent marché comprend les prestations:
— P2 — maintenance et entretien courant,
— P3 — gros entretien et renouvellement,
— P5 — travaux d'améliorations.
Le marché est un marché de services, traité à prix mixtes:
— il est à prix forfaitaires pour les prestations relatives aux P1 et P2,
— le marché est un accord-cadre à bons de commande pour les éventuelles prestations supplémentaires en application des articles R. 2162-2 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau de prix unitaires et notamment le P5.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Informations complémentaires:
“Le marché n'est pas un marché à tranche. Le marché prendra effet à compter du 4.12.2019 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une...”
Informations complémentaires
Le marché n'est pas un marché à tranche. Le marché prendra effet à compter du 4.12.2019 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée ferme de 6 ans. Le montant indiqué au II.2.6) est uniquement l'estimation de la part à commande sur la durée totale du marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Équipements de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, de ventilation, de traitement d'air, de traitement d'eau et de climatisation sur tous les...”
Titre
Équipements de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, de ventilation, de traitement d'air, de traitement d'eau et de climatisation sur tous les sites hors équipements concernés par
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Critères de sélection des candidatures: voir le règlement de la consultation. Pour rappel, les éléments demandés sont:
— lettre de candidature, sous la...”
Liste et brève description des conditions
Critères de sélection des candidatures: voir le règlement de la consultation. Pour rappel, les éléments demandés sont:
— lettre de candidature, sous la forme de la dernière version de l'imprimé DC1 et déclaration du candidat ou du membre du groupement sous la forme de la dernière version de l'imprimé DC2 ou le document unique de marché européen,
— pouvoirs des personnes habilitées à représenter l'entreprise,
— attestations d'assurance en cours de validité.
En cas de groupement, l'ensemble des documents et renseignements ci-dessus devra être fourni par toutes les entités composant le groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations,
— les services objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations,
— les services objet du marché, réalisés au cours de ces 3 dernières années,
— une copie du jugement en cas de redressement judiciaire.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune de ces 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune de ces 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales prestations, objet du marché, effectuées au cours de ces 3 dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché,
— certificats de qualifications professionnelles éventuels.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“Il est prévu une durée de 6 ans pour mieux amortir le coût du renouvellement des gros équipements. Le marché est un marché de Services, traité à prix...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
Il est prévu une durée de 6 ans pour mieux amortir le coût du renouvellement des gros équipements. Le marché est un marché de Services, traité à prix mixtes: - à prix forfaitaires pour les prestations relatives aux P2 et P3. - Il est un accord-cadre à bons de commande pour les éventuelles prestations supplémentaires dt P5, sur la base de PU détaillés dans le BPU, sans montant mini et maxi annuel
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-16
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Relance en 2025.
Informations complémentaires
“La visite est obligatoire (prévoir 1.5 journée). Pour plus de précision, se référer au RC. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les critères de sélection des...”
La visite est obligatoire (prévoir 1.5 journée). Pour plus de précision, se référer au RC. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les critères de sélection des candidatures: adéquation des capacités professionnelles, techniques et financières à l'objet du marché:
— moyens matériels et humains (sur les 3 dernières années),
— références, qualifications techniques (sur les 3 dernières années),
— chiffre d'affaires (montant et évolution sur les 3 dernières années).
Critères de jugement des offres:
1) critère de la valeur technique: 60 pts, décomposé de la façon suivante:
1) procédés d'exécution — 30 pts;
2) communication, GMA, livrables fournis — 10 pts;
3) moyens humains et matériels — 10 pts;
4) méthodologie pour traiter les urgences, gestion des stocks pour remplacement de pièces — 10 pts;
2) critère du prix: 40 pts, décomposé da la façon suivante:
1) prix forfaitaire — 30 pts;
2) DQE — 10 pts.
Toute demande de renseignements d'ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit, via la plate-forme de dématérialisation https://marches.maximilien.fr
Pour les candidats identifiés ayant téléchargé le dossier de consultation en version électronique. Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sollicités en temps utile par les candidats seront communiqués, via la plate-forme, à tous les candidats ayant retiré un dossier et qui se sont fait connaitre. Remise des offres: la consultation est dématérialisée. Les offres seront uniquement déposées par voie électronique en passant par https://marches.maximilien.fr — les modalités de remise des offres par voie dématérialisée sont indiquées dans le règlement de la consultation. Afin de simplifier les démarches des candidats, les offres déposées sur la plate-forme Maximilien n'auront pas à être signées électroniquement à ce stade de la procédure. Par la seule remise de son offre, le candidat confirme son intention de soumissionner à l'attribution du marché. Ainsi, s'il est désigné attributaire, il s'engage à signer l'ensemble des pièces contractuelles du marché et à les remettre sous format papier à l'établissement public territorial.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: la procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: la procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative ne peut être mise en œuvre que si l'avis ex ante volontaire prévu à l'article R. 2183-6 du code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L. 551-15 du code de justice administrative à compter de cette publication. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2019/S 179-436599 (2019-09-13)
Avis d'attribution de marché (2019-12-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 844 460 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Équipements de climatisation sur les sites des conservatoires de Vanves, d'Ilm, de Meudon, Sèvres, du cube à ILM, du siège à Meudon et du Centre technique...”
Titre
Équipements de climatisation sur les sites des conservatoires de Vanves, d'Ilm, de Meudon, Sèvres, du cube à ILM, du siège à Meudon et du Centre technique Trivaux à Meudon
Afficher plus Description
Description du marché:
“Le présent marché comprend les prestations:
— P2: maintenance et entretien courant,
— P3: gros entretien et renouvellement,
— P5: travaux...”
Description du marché
Le présent marché comprend les prestations:
— P2: maintenance et entretien courant,
— P3: gros entretien et renouvellement,
— P5: travaux d'améliorations.
Le marché est un marché de services, traité à prix mixtes: il est à prix forfaitaires pour les prestations relatives aux P1 et P2.
Le marché est un accord-cadre à bons de commande pour les éventuelles prestations supplémentaires en application des articles R. 2162-2 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau de prix unitaires et notamment le P5.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Équipements de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, de ventilation, de traitement d'air, de traitement d'eau et de climatisation sur tous les...”
Titre
Équipements de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, de ventilation, de traitement d'air, de traitement d'eau et de climatisation sur tous les sites hors équipements concernés par par le lot 1
Afficher plus Description
Description du marché:
“Le présent marché comprend les prestations:
— P2: maintenance et entretien courant,
— P3: gros entretien et renouvellement,
— P5: travaux...”
Description du marché
Le présent marché comprend les prestations:
— P2: maintenance et entretien courant,
— P3: gros entretien et renouvellement,
— P5: travaux d'améliorations.
Le marché est un marché de services, traité à prix mixtes: il est à prix forfaitaires pour les prestations relatives aux P1 et P2.
Le marché est un accord-cadre à bons de commande pour les éventuelles prestations supplémentaires en application des articles R. 2162-2 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau de prix unitaires et notamment le P5
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 179-436599
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019124
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Équipements de climatisation (réversibles et non réversibles)
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: IDEX Énergies
Adresse postale: 86 avenue Louis Roche
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.idex.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 212 460 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Équipements de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, de ventilation, de traitement d'air, de traitement d'eau et de climatisation sur tous les...”
Titre
Équipements de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, de ventilation, de traitement d'air, de traitement d'eau et de climatisation sur tous les sites hors équipements concernés par le lot 1
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: ENGIE Énergie Services — ENGIE Cofely
Adresse postale: 4 tour de l'Éclipse
Commune postale: Cergy
Code postal: 95800
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: http://www.engie-cofely.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 631 800 💰
“Le lot 1 a été notifié le 16.12.2019 à la société IDEX Énergies, sise 86 avenue Louis Roche à Gennevilliers (92230), pour un montant forfaitaire annuel de...”
Le lot 1 a été notifié le 16.12.2019 à la société IDEX Énergies, sise 86 avenue Louis Roche à Gennevilliers (92230), pour un montant forfaitaire annuel de 15 410 EUR HT et un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant annuel minimal ni maximal.
Le lot 2 a été notifié le 16.12.2019 à la société ENGIE Énergie Services — ENGIE Cofely, sise 4 tour de l'Éclipse à Cergy (95800), pour un montant forfaitaire annuel de 85 300 EUR HT et un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant annuel minimal ni maximal. Le montant total estimatif du marché est donc de 844 460 EUR HT sur la durée totale du marché (6 ans fermes).
Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi: établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest — direction de la commande publique.
Consultation sur place ou sur rendez-vous de 8:30 à 12:00/de 14:00 à 18:00.
Adresse: 9 route de Vaugirard, 92190 Meudone — courriel: commande.publique@seineouest.fr — tél.: +33 146295500 — télécopieur: +33 146295510.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative ne peut être mise en œuvre que si l'avis ex...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative ne peut être mise en œuvre que si l'avis ex ante volontaire prévu à l'article R. 2183-6 du code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L. 551-15 du code de justice administrative à compter de cette publication.
Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise,
Source: OJS 2019/S 246-606838 (2019-12-18)