Ces services spéciaux concernent les écoles élémentaires et collèges de la Communauté d'agglomération Sarreguemines Confluences qui se rendent à la piscine de Sarralbe dans le cadre du temps scolaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-02.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exploitation des services de transports urbains du réseau Cabus — service spécial — piscine de Sarralbe”
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“Ces services spéciaux concernent les écoles élémentaires et collèges de la Communauté d'agglomération Sarreguemines Confluences qui se rendent à la piscine...”
Brève description
Ces services spéciaux concernent les écoles élémentaires et collèges de la Communauté d'agglomération Sarreguemines Confluences qui se rendent à la piscine de Sarralbe dans le cadre du temps scolaire.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Écoles du groupe nº 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“Les écoles relevant du lot 1 inclus dans ce groupe nº 1 sont:
— école élémentaire du Val de Gueblange,
— école élémentaire de Hambach,
— école élémentaire...”
Description du marché
Les écoles relevant du lot 1 inclus dans ce groupe nº 1 sont:
— école élémentaire du Val de Gueblange,
— école élémentaire de Hambach,
— école élémentaire de Remering-les-Puttelange,
— école élémentaire de Holving,
— école élémentaire de Willerwald,
— école élémentaire de Rech,
— école élémentaire de Hilsprich,
— écoles élémentaires de Guebenhouse et de Heckenransbach (1 bus).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-09-02 📅
Date de fin: 2020-07-05 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Écoles du groupe nº 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les écoles relevant du lot 2 inclus dans ce groupe nº 2 sont:
— école élémentaire Robert Schuman de Sarralbe,
— collège Jean-Baptiste Eble de Puttelange,
—...”
Description du marché
Les écoles relevant du lot 2 inclus dans ce groupe nº 2 sont:
— école élémentaire Robert Schuman de Sarralbe,
— collège Jean-Baptiste Eble de Puttelange,
— école élémentaire Jean XXIII de Puttelange,
— école élémentaire Jean Moulin de Puttelange,
— école élémentaire de Saint-Jean-Rohrbach,
— école élémentaire de Loupershouse,
— école élémentaire de Grundviller.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-13
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-sarreguemines.fr — Le service marchés: Tél: +33 387283030, courriel: service.marches@agglo-sarreguemines.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2019/S 068-159861 (2019-04-02)