Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exploitation des services de transports urbains du réseau Cabus de la Communauté d'agglomération Sarreguemines Confluences”
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“Ces services de transports comprennent des lignes régulières, des circuits spéciaux scolaires, des services «Piscine» et autres services occasionnels.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Sarralbe et environs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“Comprend les services suivants:
— circuits scolaires Sr02-1, Sr02-2 et Sr02-3,
— circuit scolaire Sr03-1,
— circuit scolaire Sr03-2,
— circuit Sr03-3,
—...”
Description du marché
Comprend les services suivants:
— circuits scolaires Sr02-1, Sr02-2 et Sr02-3,
— circuit scolaire Sr03-1,
— circuit scolaire Sr03-2,
— circuit Sr03-3,
— circuits scolaires divers de primaires,
— services «piscine» de Sarralbe,
— autres services occasionnels.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 84
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les lots 1 à 7 sont conclus à durée fixe de 7 ans. Le lot 8, d'une durée initiale de 2 ans, est reconductible 2 fois dans les conditions du CCAP.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Puttelange-aux-Lacs et environs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Comprend les services suivants:
— circuit scolaire Pt01,
— circuit scolaire Pt02,
— circuit scolaire Pt04,
— circuit scolaire Pt06,
— circuit scolaire...”
Description du marché
Comprend les services suivants:
— circuit scolaire Pt01,
— circuit scolaire Pt02,
— circuit scolaire Pt04,
— circuit scolaire Pt06,
— circuit scolaire Pt07,
— circuit scolaire du Rpi Holving — Richeling,
— circuit scolaire du Rpi Guébenhouse — Ernestviller,
— circuit scolaire du Rpi Rémering — Hilsprich,
— circuit scolaire des primaires Diefenbach — Ernestviller — Puttelange-aux-Lacs,
— services «piscine» de Sarralbe, pour les communes de Puttelange-aux-Lacs (y compris le collège), Loupershouse, Hilsprich, Grundviller, Saint-Jean-Rohrbach, Ernestviller, Guébenhouse, Holving, Rémering et Richeling,
— autres services occasionnels.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Grosbliederstroff — Rouhling — Welferding
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Comprend les services suivants:
— ligne régulière 9 — Rouhling — Grosbliederstroff — Sarreguemines,
— circuit scolaire Sco2 primaires et secondaires de...”
Description du marché
Comprend les services suivants:
— ligne régulière 9 — Rouhling — Grosbliederstroff — Sarreguemines,
— circuit scolaire Sco2 primaires et secondaires de Welferding,
— services «piscine» à destination du Centre nautique de Sarreguemines, pour les établissements scolaires des communes de Rouhling, Lixing-lès-Rouhling, Grosbliederstroff, Hundling, Ippling et le groupe scolaire de Welferding,
— autres services occasionnels pris en charge par la Communauté d'agglomération: golf de Sarreguemines, médiathèque de Sarreguemines, pour les mêmes communes que les services piscine.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Woelfling-les-Sarreguemines — Bliesbruck — Sarreguemines
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Comprend les services suivants:
— ligne régulière 8a: Bliesbruck — Sarreguemines,
— ligne régulière 8b: Woelfling — Sarreguemines (hors transport en heure...”
Description du marché
Comprend les services suivants:
— ligne régulière 8a: Bliesbruck — Sarreguemines,
— ligne régulière 8b: Woelfling — Sarreguemines (hors transport en heure de pointe scolaire assuré par les autocars du lot 5),
— à l'exclusion de certains services de Transport à la demande (TAD) de ces lignes (assurés par les véhicules du lot 5).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Différents services scolaires et TAD lignes 7 et 8
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Comprend les services suivants:
— ligne régulière 8b,
— transport scolaire Wiesviller — Woelfling — Sarreguemines,
— circuit scolaire du Rpi...”
Description du marché
Comprend les services suivants:
— ligne régulière 8b,
— transport scolaire Wiesviller — Woelfling — Sarreguemines,
— circuit scolaire du Rpi Blies-Ebersing/Blies-Guersviller,
— circuit scolaire du Rpi Wiesviller — Woelfling,
— circuit scolaire Sco3: route de Siltzheim — collège Jean Jaurès,
— TAD résiduel de la ligne régulière 7: Siltzheim — Sarreinsming — Sarreguemines,
— TAD résiduel de la ligne régulière 8a/8b: Woelfling — Bliesbruck — Sarreguemines,
— services «piscine» à destination du Centre nautique de Sarreguemines pour les écoles des communes de Blies-Guerviller, Blies-Ebersing, Frauenberg, Bliesbruck, Wiesviller, Woelfling,
— autres services occasionnels.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Puttelange-Aux-Lacs - woustviller - sarreguemines
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Comprend les services suivants:
— ligne régulière 125 transférée par la région: Hilsprich — Sarreguemines et services associés des lignes 121 et 125,
—...”
Description du marché
Comprend les services suivants:
— ligne régulière 125 transférée par la région: Hilsprich — Sarreguemines et services associés des lignes 121 et 125,
— ligne régulière 11 reconfigurée: Saint-Jean-Rohrbach/Sarreguemines,
— circuit scolaire du Rpi Rémelfing — Zetting,
— services «piscine» à destination de Centre nautique de Sarreguemines pour les écoles des communes de Rémelfing, Woustviller, Roth, Zetting,
— services «piscine» à destination du centre nautique de Sarreguemines pour les écoles de la ville de Sarreguemines,
— autres services occasionnels.
Afficher plus
Description des renouvellements:
“Les lots 1 à 7 sont conclus à durée fixe de 7 ans. Le lot 8, d'une durée initiale de 2 ans, est reconductible 2 fois dans les conditions du Ccap”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sarralbe - hambach - sarreguemines
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Comprend les lignes suivantes:
— services de la ligne 140,
— circuits scolaires Sg01: Hambach — Sarreguemines,
— circuit scolaire Sg04: Richeling —...”
Description du marché
Comprend les lignes suivantes:
— services de la ligne 140,
— circuits scolaires Sg01: Hambach — Sarreguemines,
— circuit scolaire Sg04: Richeling — Sarreguemines,
— circuit scolaire Sg05: le-Val-de-Guéblange — Sarreguemines,
— circuit scolaire Sg07: Sarralbe — Sarreguemines,
— circuit scolaire Sg13: Sarralbe — Sarreguemines,
— circuit scolaire Sg16: Willerwald — Sarreguemines,
— circuit scolaire du Rpi Neufgrange — Siltzheim,
— ligne régulière 6: Vallée de la Sarre — Sarreguemines,
— services «piscine» à destination du Centre nautique de Sarreguemines,
— autres services occasionnels.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Puttelange-Aux-Lacs - sarralbe - services Tad
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Ligne Puttelange-Sarralbe et services de transport à la demande à destination de Sarralbe, avec des correspondances vers Sarreguemines, pour les communes du...”
Description du marché
Ligne Puttelange-Sarralbe et services de transport à la demande à destination de Sarralbe, avec des correspondances vers Sarreguemines, pour les communes du territoire de l'Albe et des Lacs disposant d'une offre de ligne régulière faible.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur routier de voyageurs”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-24
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-sarreguemines.fr — le service marchés: Tel: +33 387283030 courriel: service.marches@agglo-sarreguemines.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2019/S 234-573980 (2019-11-29)
Informations complémentaires (2020-01-10)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 234-573980
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-01-24 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-02-24 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 009-017921 (2020-01-10)
Avis d'attribution de marché (2020-08-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Sarreguemines Confluences
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 575 979 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Comprend les services suivants:
— circuits scolaires Sr02-1, Sr02-2 et Sr02-3;
— circuit scolaire Sr03-1;
— circuit scolaire Sr03-2;
— circuit Sr03-3;
—...”
Description du marché
Comprend les services suivants:
— circuits scolaires Sr02-1, Sr02-2 et Sr02-3;
— circuit scolaire Sr03-1;
— circuit scolaire Sr03-2;
— circuit Sr03-3;
— circuits scolaires divers de primaires;
— services «piscine» de Sarralbe;
— autres services occasionnels.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Puttelange-Aux-Lacs et environs
Description
Description du marché:
“Comprend les services suivants:
— circuit scolaire Pt01;
— circuit scolaire Pt02;
— circuit scolaire Pt04;
— circuit scolaire Pt06;
— circuit scolaire...”
Description du marché
Comprend les services suivants:
— circuit scolaire Pt01;
— circuit scolaire Pt02;
— circuit scolaire Pt04;
— circuit scolaire Pt06;
— circuit scolaire Pt07;
— circuit scolaire du RPI Holving — richeling;
— circuit scolaire du RPI Guébenhouse — Ernestviller;
— circuit scolaire du RPI Rémering — Hilsprich;
— circuit scolaire des primaires Diefenbach — Ernestviller — Puttelange-aux-Lacs;
— services «piscine» de Sarralbe pour les communes de Puttelange-aux-Lacs (y compris le collège), Loupershouse, Hilsprich, Grundviller, Saint-Jean-Rohrbach, Ernestviller, Guébenhouse, Holving, Rémering et Richeling;
— autres services occasionnels.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Secteur Grosbliederstroff — rouhling — welferding
Description
Description du marché:
“Comprend les services suivants:
— ligne régulière 9;
— Rouhling — Grosbliederstroff — Sarreguemines;
— circuit scolaire Sco2 primaires et secondaires de...”
Description du marché
Comprend les services suivants:
— ligne régulière 9;
— Rouhling — Grosbliederstroff — Sarreguemines;
— circuit scolaire Sco2 primaires et secondaires de Welferding;
— services «piscine» à destination du centre nautique de Sarreguemines pour les établissements scolaires des communes de Rouhling, Lixing-lès-Rouhling, Grosbliederstroff, Hundling, Ippling et le groupe scolaire de Welferding;
— autres services occasionnels pris en charge par la Communauté d'agglomération: golf de Sarreguemines, médiathèque de Sarreguemines pour les mêmes communes que les services piscine.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Woelfling-lès-Sarreguemines — Bliesbruck — Sarreguemines
Description
Description du marché:
“Comprend les services suivants:
— ligne régulière 8a: Bliesbruck — Sarreguemines;
— ligne régulière 8b: Woelfling — sarreguemines (hors transport en heure...”
Description du marché
Comprend les services suivants:
— ligne régulière 8a: Bliesbruck — Sarreguemines;
— ligne régulière 8b: Woelfling — sarreguemines (hors transport en heure de pointe scolaire assuré par les autocars du lot 5);
— à l'exclusion de certains services de Transport à la demande (TAD) de ces lignes (assurés par les véhicules du lot 5).
Afficher plus
Description du marché:
“Comprend les services suivants:
— ligne régulière 8b — transport scolaire Wiesviller — Woelfling — Sarreguemines;
— circuit scolaire du RPI...”
Description du marché
Comprend les services suivants:
— ligne régulière 8b — transport scolaire Wiesviller — Woelfling — Sarreguemines;
— circuit scolaire du RPI Blies-Ebersing/Blies-Guersviller;
— circuit scolaire du RPI Wiesviller — Woelfling;
— circuit scolaire Sco3: route de Siltzheim — collège Jean Jaurès;
— TAD résiduel de la ligne régulière 7: Siltzheim — Sarreinsming — Sarreguemines;
— TAD résiduel de la ligne régulière 8a/8b: Woelfling — Bliesbruck — Sarreguemines;
— services «piscine» à destination du centre nautique de Sarreguemines pour les écoles des communes de Blies-Guerviller, Blies-Ebersing, Frauenberg, Bliesbruck, Wiesviller, Woelfling;
— autres services occasionnels.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Puttelange-aux-Lacs — Woustviller — Sarreguemines
Description
Description du marché:
“Comprend les services suivants:
— ligne régulière 125 transférée par la région: Hilsprich — Sarreguemines et services associés des lignes 121 et 125;
—...”
Description du marché
Comprend les services suivants:
— ligne régulière 125 transférée par la région: Hilsprich — Sarreguemines et services associés des lignes 121 et 125;
— ligne régulière 11 reconfigurée: Saint-Jean-Rohrbach/Sarreguemines — circuit scolaire du RPI Rémelfing — Zetting;
— services «piscine» à destination de centre nautique de Sarreguemines pour les écoles des communes de Rémelfing, Woustviller, Roth, Zetting;
— services «piscine» à destination du centre nautique de Sarreguemines pour les écoles de la ville de Sarreguemines — autres services occasionnels.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Sarralbe — Hambach — Sarreguemines
Description
Description du marché:
“Comprend les lignes suivantes:
— services de la ligne 140;
— circuits scolaires Sg01: Hambach — Sarreguemines;
— circuit scolaire Sg04: Richeling —...”
Description du marché
Comprend les lignes suivantes:
— services de la ligne 140;
— circuits scolaires Sg01: Hambach — Sarreguemines;
— circuit scolaire Sg04: Richeling — Sarreguemines;
— circuit scolaire Sg05: Le Val-de-Guéblange — Sarreguemines;
— circuit scolaire Sg07: Sarralbe — Sarreguemines;
— circuit scolaire Sg13: Sarralbe — Sarreguemines;
— circuit scolaire Sg16: Willerwald — Sarreguemines;
— circuit scolaire du RPI Neufgrange — Siltzheim;
— ligne régulière 6: vallée de la Sarre — Sarreguemines;
— services «piscine» à destination du centre nautique de Sarreguemines;
— autres services occasionnels.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Puttelange-aux-Lacs — Sarralbe — services TAD
Description
Description du marché:
“Ligne Puttelange-Sarralbe et services de transport à la demande à destination de Sarralbe, avec des correspondances vers Sarreguemines, pour les communes du...”
Description du marché
Ligne Puttelange-Sarralbe et services de transport à la demande à destination de Sarralbe, avec des correspondances vers Sarreguemines, pour les communes du territoire de l'Albe et des lacs disposant d'une offre de ligne régulière faible.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 234-573980
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur Sarralbe et environs
Date de conclusion du contrat: 2020-05-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev Grand est
Adresse postale: 165 rue Henri Moissan
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur Puttelange-aux-Lacs et environs
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev Grand Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 944 734 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteur Grosbliederstroff — Rouhling — Welferding
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Keolis 3 Frontieres
Adresse postale: 5 rue de l'Abbé Grégoire
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Région: Moselle🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 690 170 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Woelfling-lès-Sarreguemines — Bliesbruck — Sarreguemines
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Différents services scolaires et TAD lignes 7 et 8
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Keolis 3 Frontières
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 001 932 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Puttelange-aux-Lacs — Woustviller — Sarreguemines
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 556 044 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Sarralbe — Hambach — Sarreguemines
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 664 207 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Puttelange-aux-Lacs — Sarralbe — services TAD
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sotram SAS
Adresse postale: 122 route de Bitche
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 702 703 💰
Source: OJS 2020/S 152-372156 (2020-08-03)