Exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux et de l'EHPAD du CCAS

Commune de Saint-Michel-sur-Orge

Le présent marché a pour objet l'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux et de l'EHPAD du CCAS. Ce marché permettra d'améliorer la qualité du service rendu, l'optimisation des dépenses et une meilleure maîtrise des charges. Il est de type:
— MTI (Marché — température — intéressement, prestations P1 + P2 + P3 + TVX) pour 25 sites appartenant à la ville,
— MTI (Marché — température — intéressement, prestations P1 + P2 + P3 + TVX) pour 1 site appartenant au CCAS,
— PFI (Prestation — forfait — intéressement, prestations P2 + P3 + TVX) pour 5 sites appartenant à la ville,
— PF (Prestation — forfait, prestations P2 + P3 + Tvx) pour 16 sites appartenant à la ville.
La consistance et l'étendue des prestations et des installations sont précisées dans les pièces du marché.
Le patrimoine de la ville de Saint-Michel-sur-Orge, concerné par le présent marché d'exploitation est composé des bâtiments dont la consistance et l'étendue sont précisées au CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-06-14 Avis de marché
2019-09-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Numéro de référence: 19chauffage
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux et de l'EHPAD du CCAS. Ce marché permettra d'améliorer la qualité du service rendu, l'optimisation des dépenses et une meilleure maîtrise des charges. Il est de type: — MTI (Marché — température — intéressement, prestations P1 + P2 + P3 + TVX) pour 25 sites appartenant à la ville, — MTI (Marché — température — intéressement, prestations P1 + P2 + P3 + TVX) pour 1 site appartenant au CCAS, — PFI (Prestation — forfait — intéressement, prestations P2 + P3 + TVX) pour 5 sites appartenant à la ville, — PF (Prestation — forfait, prestations P2 + P3 + Tvx) pour 16 sites appartenant à la ville. La consistance et l'étendue des prestations et des installations sont précisées dans les pièces du marché. Le patrimoine de la ville de Saint-Michel-sur-Orge, concerné par le présent marché d'exploitation est composé des bâtiments dont la consistance et l'étendue sont précisées au CCTP.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Michel-sur-Orge
Adresse postale: Hôtel de Ville, 16 rue de l'Église
Code postal: 91240
Commune postale: Saint-Michel-sur-Orge
Contact
Adresse Internet: http://saintmichelsurorge.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 169802929 📞
URL des documents: http://saintmichelsurorge.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://saintmichelsurorge.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-14 📅
Date limite de soumission: 2019-08-01 📅
Date de publication: 2019-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 114-280264
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://saintmichelsurorge.fr/marches-publics — Une visite des sites suivants, considérés comme représentatifs du périmètre d'installations, est obligatoire et les offres des candidats qui n'auront pas effectué ces visites seront éliminées: — centre Culturel Baschet, — gymnase Mares Yvon, — crèche J.Baker, — centre Municipal de la Guette -Ehpad Les Grouettes. Les conditions de visites sont les suivantes, visites collectives organisées à 2 dates: — mercredi 26 juin (toute la journée): 8:30 /12:30 et 14:00 /18:00, — mercredi 3 juillet (matin): 8h30 /12h30 Point de départ: centre municipal de la Guette, 6 allée de la Guette, 91 240 Saint-Michel-Sur-Orge. Lors de la visite, le candidat se munira du bon de visite joint en annexe du Règlement de la consultation (RC) et le soumettra à l'interlocuteur de la ville. Les candidats devront joindre une copie de ce bon à leur offre afin d'attester de leur participation à la visite. L'absence de ce bon de visite dans le dossier de réponse du candidat entraînera le rejet de l'offre. Pour toute demande d'information complémentaire concernant la visite des sites, merci de bien vouloir prendre rendez-vous auprès de l'assistante du service bâtiment de la Direction des services techniques au +33 169722652. Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commandes entre: — la ville de Saint-Michel-sur-Orge, — le CCAS de Saint-Michel-sur-Orge pour les besoins de son EHPAD. La ville de Saint-Michel-sur-Orge est désignée comme coordonnateur du groupement. Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. La candidature est présentée: — soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), — soit la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux et de l'EHPAD du CCAS. Ce marché permettra d'améliorer la qualité du service rendu, l'optimisation des dépenses et une meilleure maîtrise des charges. Il est de type:
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— MTI (Marché — température — intéressement, prestations P1 + P2 + P3 + TVX) pour…
… 25 sites appartenant à la ville,
… 1 site appartenant au CCAS,
— PFI (Prestation — forfait — intéressement, prestations P2 + P3 + TVX) pour 5 sites appartenant à la ville,
— PF (Prestation — forfait, prestations P2 + P3 + Tvx) pour 16 sites appartenant à la ville.
La consistance et l'étendue des prestations et des installations sont précisées dans les pièces du marché.
Le patrimoine de la ville de Saint-Michel-sur-Orge, concerné par le présent marché d'exploitation est composé des bâtiments dont la consistance et l'étendue sont précisées au CCTP.
Durée de l'accord: 69 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de Ville, 16 rue de l'Église 91240 — Saint-Michel-sur-Orge.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21910570700018
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Michel-Sur-Orge: M. Idriss Larfa — service de la commande publique
Adresse postale: Hôtel de Ville, 16 rue de l'Éeglise
Pays: Essonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de Saint-Michel-sur-Orge: M. Idriss Larfa — service de la commande publique
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://saintmichelsurorge.fr/marches-publics 🌏
Téléphone: +33 169802963 📞
URL des documents: http://saintmichelsurorge.fr/marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Michel-sur-Orge: M. Idriss Larfa — service de la commande publique
Adresse Internet: http://saintmichelsurorge.fr/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://saintmichelsurorge.fr/marches-publics — Une visite des sites suivants, considérés comme représentatifs du périmètre d'installations, est obligatoire et les offres des candidats qui n'auront pas effectué ces visites seront éliminées:
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— centre Culturel Baschet,
— gymnase Mares Yvon,
— crèche J.Baker,
— centre Municipal de la Guette -Ehpad Les Grouettes.
Les conditions de visites sont les suivantes, visites collectives organisées à 2 dates:
— mercredi 26 juin (toute la journée): 8:30 /12:30 et 14:00 /18:00,
— mercredi 3 juillet (matin): 8h30 /12h30 Point de départ: centre municipal de la Guette, 6 allée de la Guette, 91 240 Saint-Michel-Sur-Orge. Lors de la visite, le candidat se munira du bon de visite joint en annexe du Règlement de la consultation (RC) et le soumettra à l'interlocuteur de la ville.
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Les candidats devront joindre une copie de ce bon à leur offre afin d'attester de leur participation à la visite.
L'absence de ce bon de visite dans le dossier de réponse du candidat entraînera le rejet de l'offre. Pour toute demande d'information complémentaire concernant la visite des sites, merci de bien vouloir prendre rendez-vous auprès de l'assistante du service bâtiment de la Direction des services techniques au +33 169722652.
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Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commandes entre:
— la ville de Saint-Michel-sur-Orge,
— le CCAS de Saint-Michel-sur-Orge pour les besoins de son EHPAD.
La ville de Saint-Michel-sur-Orge est désignée comme coordonnateur du groupement. Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois».
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
La candidature est présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr),
— soit la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours pour excès de pouvoir et/ou un recours indemnitaire peuvent être formés à l'encontre des décisions faisant grief, dans les 2 mois de leur publication ou de leur notification (recours pour excès de pouvoir) ou dans les 2 mois de la date de la réponse apportée par le pouvoir adjudicateur à la demande préalable d'indemnisation (recours indemnitaire). À titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions définies à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. En cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, cette consultation peut également faire l'objet:
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1) D'un référé précontractuel, avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies par les articles L. 551-1 et suivants, R. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2) D'un référé contractuel, au plus tard le 31
Source: OJS 2019/S 114-280264 (2019-06-14)
Avis d'attribution de marché (2019-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux et de l'EHPAD du CCAS. Ce marché permettra d'améliorer la qualité du service rendu, l'optimisation des dépenses et une meilleure maîtrise des charges. Il est de type: — MTI (marché — température — intéressement, prestations P1 + P2 + P3 + TVX) pour 25 sites appartenant à la ville, — MTI (marché — température — intéressement, prestations P1 + P2 + P3 + TVX) pour 1 site appartenant au CCAS, — PFI (prestation — forfait — intéressement, prestations P2 + P3 + TVX) pour 5 sites appartenant à la ville, — PF (prestation — forfait, prestations P2 + P3 + TVX) pour 16 sites appartenant à la ville. La consistance et l'étendue des prestations et des installations sont précisées dans les pièces du marché. Le patrimoine de la Ville de Saint-Michel-sur-Orge.
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Valeur totale du marché: 2 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-18 📅
Date de publication: 2019-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 182-443760
Se réfère à l'avis: 2019/S 114-280264
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Sous réserve du respect des règles relatives à la protection du secret des affaires, les pièces du contrat signé sont consultables sur demande (marches@saintmichel91.fr) dans les locaux du service de la commande publique situés à l'adresse suivante: Hôtel de Ville, 16 rue de l'Église, 91240 Saint-Michel-sur-Orge.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— MTI (marché — température — intéressement, prestations P1 + P2 + P3 + TVX) pour…
… 25 sites appartenant à la ville,
… 1 site appartenant au CCAS,
— PFI (prestation — forfait — intéressement, prestations P2 + P3 + TVX) pour 5 sites appartenant à la ville,
— PF (prestation — forfait, prestations P2 + P3 + TVX) pour 16 sites appartenant à la ville.
La consistance et l'étendue des prestations et des installations sont précisées dans les pièces du marché. Le patrimoine de la Ville de Saint-Michel-sur-Orge.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de Ville, 16 rue de l'Église, 91240 Saint-Michel-sur-Orge.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-18 📅
Nom: Engie Cofely
Adresse postale: 4 rue de l'Eclipse
Commune postale: Cergy
Code postal: 95800
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 2 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Michel-sur-Orge: M. Idriss Larfa — service de la commande publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) d'un référé précontractuel, avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies par les articles L. 551-1 et suivants, R. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) d'un référé contractuel, au plus tard le 31
Source: OJS 2019/S 182-443760 (2019-09-18)
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Région:
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Produits/services:
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