Exploitation de services de transport scolaire, relance des lots 80; 90; 91

Collectivité de Corse

Exploitation de services de transport scolaire, relance des lots 80; 90; 91.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-23.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-23 Avis de marché
2020-01-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-10-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Collectivité de Corse
Numéro d'enregistrement national: 20007695800012
Adresse postale:
“Direction de la commande publique, Hôtel de la collectivité de Corse, 22 cours Grandval”
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20187
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Haute-Corse 🏙️
URL: http://www.isula.corsica 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica 🌏
Communication
URL des documents: http://www.isula.corsica 🌏
URL de participation: http://www.isula.corsica 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Exploitation de services de transport scolaire, relance des lots 80; 90; 91 2019-Cdc-0524”
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Brève description: Exploitation de services de transport scolaire, relance des lots 80; 90; 91.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pc334pont de Calzola/Grussettu(EP)/Sta Maria Sichè
Titre
Numéro d'identification du lot: Tsa080
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution: Haute-Corse 🏙️
Description du marché: Pc334pont de Calzola/Grussettu(EP)/Sta Maria Sichè.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 673 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible par décision tacite du pouvoir adjudicateur, une fois, pour une période de 24 mois, soit une durée maximale de 48 mois. La...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'estimation s'entend pour une période de 2 ans. Les estimations mentionnées au présent avis sont données à titre indicatif et non aucun caractère contractuel.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Tsa090-: Pc354 Guagnu/Vicu — pc355 A Soccia/Guagnu-les-Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: Tsa090
Description
Description du marché: Tsa090-: Pc354 Guagnu/Vicu — pc355 A Soccia/Guagnu-les-Bains.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 137 548 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible par décision tacite du pouvoir adjudicateur, une fois, pour une période de 24 mois, soit une durée maximale de 48 mois. La...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Tsa091: Pc365-A Pastricciola/Azzana/Salice/Rusazia/Vicu
Titre
Numéro d'identification du lot: Tsa091
Description
Description du marché: Tsa091: Pc365-A Pastricciola/Azzana/Salice/Rusazia/Vicu.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 89 250 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le CA du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — une liste...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Modalités de financement des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-25 15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-26 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cao.

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 208-507749 (2019-10-23)
Avis d'attribution de marché (2020-01-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction de la commande publique, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval”

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Exploitation de services de transport scolaire relance des lots 80; 90; 91 2019-Cdc-0524”
Brève description: Exploitation de services de transport scolaire relance des lots 80; 90; 91.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 544.48 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: PC334 pont de Calzola/Grussettu (EP)/ STA Maria Sichè
Description
Description du marché: PC334 pont de Calzola/Grussettu (EP)/ STA Maria Sichè.
Champ d'application du marché
Titre: TSA090-: PC354 Guagnu/Vicu — PC355 A Soccia/Guagnu Les Bains
Description
Description du marché: TSA090-: PC354 Guagnu/Vicu — PC355 A Soccia/Guagnu Les Bains.
Champ d'application du marché
Titre: TSA091: PC365-A Pastricciola/Azzana/Salice/Rusazia/Vicu
Description
Description du marché: TSA091: PC365-A Pastricciola/Azzana/Salice/Rusazia/Vicu.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 208-507749

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: Tsa080
Titre: PC334 pont de Calzola/Grussettu (EP)/STA Maria Sichè
Date de conclusion du contrat: 2020-01-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports Phœnix
Adresse postale: lotissement Michel Ange
Commune postale: Afa
Code postal: 20167
Pays: France 🇫🇷
Région: Corse 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 318.67 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: Tsa090
Titre: TSA090-: PC354 Guagnu/Vicu — PC355 A Soccia/Guagnu Les Bains
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

3️⃣
Numéro d'identification du lot: Tsa091
Titre: TSA091: PC365-A Pastricciola/Azzana/Salice/Rusazia/Vicu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225.81 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché,...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 019-042641 (2020-01-24)
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