Transport scolaire à destination d'élèves du 1 degré (écoles maternelles et élémentaires) et/ou du 2 degré (collèges et lycées) pendant les périodes scolaires considérées par l'education nationale, en fonction des effectifs, des itinéraires, et des horaires transmis par Mauges Communauté (Autorité organisatrice de la mobilité: AOM) sur son ressort territorial.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exécution de services réguliers de transports publics routiers à titre principal scolaire
201910-454-L01 à L10”
Produits/services: Services de transport routier public📦
Produits/services: FA03
📦
Brève description:
“Transport scolaire à destination d'élèves du 1 degré (écoles maternelles et élémentaires) et/ou du 2 degré (collèges et lycées) pendant les périodes...”
Brève description
Transport scolaire à destination d'élèves du 1 degré (écoles maternelles et élémentaires) et/ou du 2 degré (collèges et lycées) pendant les périodes scolaires considérées par l'education nationale, en fonction des effectifs, des itinéraires, et des horaires transmis par Mauges Communauté (Autorité organisatrice de la mobilité: AOM) sur son ressort territorial.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 364 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Champtoceaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Produits/services supplémentaires: FA03
📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché:
“5 circuits:
1) Saint-Christophe-La-Couperie/Champtoceaux;
2 et 3) La Varenne/Champtoceaux;
4 et 5) Landemont/Champtoceaux.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 660 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Une année supplémentaire.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chemillé
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“5 circuits:
1) Beaupréau/Chemillé;
2) St-Georges-des-Gardes/Chemillé;
3) St-Quentin/Chemillé;
4) Neuvy-en-Mauges/Chemillé;
5) La Pommeraye/Chemillé.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Liré et Drain
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: 2 circuits véhicules de 23 places:
1) Liré/écoles;
2) Drain/écoles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gesté
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: 1 circuit véhicule de 23 places: Gesté/écoles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Le Puiset Doré — la Chaussaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: 1 circuit véhicule de 39 places: Le Puiset Doré/La Chaussaire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 114 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint-Crespin-sur-Moine
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: 1 circuit véhicule de 9 places: Saint-Crespin-sur-Moine/écoles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Montrevault-sur-Èvre — écoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“4 circuits véhicules de 9 places:
1) La-Boissière-sur-Èvre/Le Fuilet/écoles;
2) La Chaussaire/Le Fuilet/écoles;
3) Le-Fief-Sauvin/Montrevault/écoles;
4) La...”
Description du marché
4 circuits véhicules de 9 places:
1) La-Boissière-sur-Èvre/Le Fuilet/écoles;
2) La Chaussaire/Le Fuilet/écoles;
3) Le-Fief-Sauvin/Montrevault/écoles;
4) La Salle-et-Chapelle-Aubry/Chaudron-en-Mauges/écoles.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 255 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Beaupréau-en-Mauges — écoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“2 circuits véhicules de 9 places:
1) La Jubaudière/Andrezé;
2) St-Philbert-en-Mauges/La Chapelle-du-Genêt/écoles.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La Pommeraye
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: 1 circuit véhicule de 23 places: La Pommeraye/écoles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Beaupréau intre-muros
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: 1 circuit véhicule de 53 places: Beaupréau/écoles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-23
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-23
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 trimestre 2021 ou 2022 suivant reconduction.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2019/S 057-131842 (2019-03-18)
Avis d'attribution de marché (2019-07-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 20006001000051
Adresse postale: rue Robert Schuman — La Loge Beaupréau
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Transport scolaire à destination d'élèves du 1 degré (écoles maternelles et élémentaires) et/ou du 2 degré (collèges et lycées) pendant les périodes...”
Brève description
Transport scolaire à destination d'élèves du 1 degré (écoles maternelles et élémentaires) et/ou du 2 degré (collèges et lycées) pendant les périodes scolaires considérées par l'éducation nationale, en fonction des effectifs, des itinéraires, et des horaires transmis par Mauges Communauté (Autorité organisatrice de la mobilité: AOM) sur son ressort territorial.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 052 648 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de Champtoceaux.
Description du marché:
“5 circuits: 1 Saint-Christophe-La-Couperie / Champtoceaux, 2 et 3 La Varenne / Champtoceaux, 4 et 5 Landemont / Champtoceaux.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de Chemillé.
Description du marché:
“5 circuits:
1) Beaupréau / Chemillé;
2) St-Georges-des-Gardes / Chemillé;
3) St-Quentin / Chemillé;
4) Neuvy-en-Mauges / Chemillé;
5) La Pommeraye / Chemillé.”
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de Liré et Drain.
Description du marché: 2 circuits véhicules de 23 places:
1) Liré / écoles;
2) Drain / écoles.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de Gesté.
Description du marché: 1 circuit véhicule de 23 places: Gesté / écoles.
Champ d'application du marché
Titre: Le Puiset-Doré — La Chaussaire
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Le Puiset-Doré et la Chaussaire.
Description du marché: 1 circuit véhicule de 39 places: Le Puiset-Doré / La Chaussaire.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de Saint-Crespin-sur-Moine.
Description du marché: 1 circuit véhicule de 9 places: Saint-Crespin-sur-Moine / écoles.
Champ d'application du marché
Titre: Montrevault-sur-Èvre — Écoles
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de Montrevault-sur-Èvre.
Description du marché:
“4 circuits véhicules de 9 places:
1) La-Boissière-sur-Èvre / Le Fuilet / Écoles;
2) La Chaussaire / Le Fuilet / Écoles;
3) Le-Fief-Sauvin / Montrevault /...”
Description du marché
4 circuits véhicules de 9 places:
1) La-Boissière-sur-Èvre / Le Fuilet / Écoles;
2) La Chaussaire / Le Fuilet / Écoles;
3) Le-Fief-Sauvin / Montrevault / Écoles;
4) La Salle-et-Chapelle-Aubry / Chaudron-en-Mauges / Écoles.
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Titre: Beaupréau-en-Mauges — Écoles
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de Beaupréau-en-Mauges.
Description du marché:
“2 circuits véhicules de 9 places:
1) La Jubaudière / Andrezé;
2) St-Philbert-en-Mauges / La Chapelle-du-Genet / Écoles.”
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de la Pommeraye.
Description du marché: 1 circuit véhicule de 23 places: La Pommeraye / Écoles.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de Beaupréau.
Description du marché: 1 circuit véhicule de 53 places: Beaupréau / Écoles
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 057-131842
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201910-454-L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Champtoceaux
Date de conclusion du contrat: 2019-07-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports Brodu
Numéro d'enregistrement national: 86580035300027
Adresse postale: 17 rue de la Loire
Commune postale: Le Loroux-Bottereau
Code postal: 44330
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240037840📞
Courrier électronique: transports.brodu@fr.oleane.com📧
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 660 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 639 939 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 201910-454-L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Chemillé
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Transports Boulestreau
Numéro d'enregistrement national: 38263763500014
Adresse postale: 7 rue Nationale Sainte-Christine
Commune postale: Chemillé-en-Anjou
Code postal: 49120
Téléphone: +33 241706101📞
Courrier électronique: transports.boulestreau@wanadoo.fr📧
Nom: Voyages Cordier
Numéro d'enregistrement national: 32088983500064
Adresse postale: 6 rue des Portières
Commune postale: Saint-Barthélemy-d'Anjou
Code postal: 49124
Téléphone: +33 820820799📞
Courrier électronique: jfruille@voyagescordier.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 750 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 733 425 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 201910-454-L03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Liré et Drain
Date de conclusion du contrat: 2019-07-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Monamiligo
Numéro d'enregistrement national: 84192710600010
Adresse postale: rue du Puits de la Grange
Commune postale: Clisson
Code postal: 44190
Téléphone: +33 228214977📞
Courrier électronique: contact@keolis-sante.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 135 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 155 826 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 201910-454-L04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Gesté
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Fouché autocars
Numéro d'enregistrement national: 32077340100056
Adresse postale: 10 allée de la Boulaye St-Pierre-Montlimart
Commune postale: Montrevault-sur-Èvre
Code postal: 49110
Téléphone: +33 241566136📞
Courrier électronique: fouchetravel@fouche-travel.fr📧
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 75 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 015 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 201910-454-L05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Le Puiset-Doré — La Chaussaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 114 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 240 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 201910-454-L06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: St-Crespin-sur-Moine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 75 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 921 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 201910-454-L07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Montrevault-sur-Évre Écoles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 255 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138 801 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 201910-454-L08
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Beaupréau-en-Mauges Écoles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 105 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 169 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 201910-454-L09
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: La Pommeraye
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 90 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 110 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 201910-454-L10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Beaupréau Intra-Muros
Date de conclusion du contrat: 2019-07-25 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 105 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 202 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 146-360204 (2019-07-26)