Exécution de services de transport non urbain de voyageurs pour le compte du réseau Lio Tarn
SPL d'un Point à l'autre
Exécution de services de transport non urbain de voyageurs pour le compte du réseau Lio Tarn.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Tarn
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-27 | Avis de marché |
| 2019-09-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL d'un point à l'autre
Adresse postale: ZA de Montplaisir, 14 rue Jean-Henri Fabre
Code postal: 81000
Commune postale: Albi
Contact
Adresse Internet: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: laurent.carles@tarnmobilite.fr 📧
Téléphone: +33 531819610 📞
Fax: +33 531819624 📠
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-27 📅
Date limite de soumission: 2019-04-29 📅
Date de publication: 2019-04-01 📅
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2026-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 064-149357
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Lot nº 1 lignes 707-711
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: Lot nº 2 Lignes 706-716
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Lot nº 3 Ligne 708
Numéro du lot: 3
Brève description:
Description des options: Ce lot comporte une option: Cat C 178 890 Km.
Intitulé du lot: Lot nº 4 Lignes 710-712
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Lot nº 5 Ligne 762
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: Lot nº 6 Ligne 763
Numéro du lot: 6
Brève description:
Intitulé du lot: Lot nº 7 Lignes 764-766
Numéro du lot: 7
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Albi.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 53519859200029
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000 📞
Fax: +33 556013664 📠
Source: OJS 2019/S 064-149357 (2019-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Brève description:
Exécution de services de transport non urbain de voyageurs pour le compte du réseau Lio Tarn.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL d'un point à l'autre
Adresse postale: ZA de Montplaisir, 14 rue Jean-Henri Fabre
Code postal: 81000
Commune postale: Albi
Contact
Adresse Internet: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: laurent.carles@tarnmobilite.fr 📧
Téléphone: +33 531819610 📞
Fax: +33 531819624 📠
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-27 📅
Date limite de soumission: 2019-04-29 📅
Date de publication: 2019-04-01 📅
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2026-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 064-149357
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.ladepeche-marchespublics.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Lot nº 1 lignes 707-711
Numéro du lot: 1
Brève description:
Exécution des lignes 707 (Albi-Cordes) et 711 (Albi-Cagnac les Mines — Carmaux)
Cat C 196 364 Km.
Montant annuel estimé: 420 000,00 EUR (HT) soit 2 940 000,00 EUR (HT) pour la durée du marché.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Exécution des lignes 706 (Albi-Valence-Réquista) et 716 (Albi-Valdéries-Valence).
Cat C 191 897 Km Cat B 2 208 Km.
Montant annuel estimé: 365 000,00 EUR (HT) soit 2 555 000,00 EUR (HT) pour la durée du marché.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Exécution de la ligne 708 (Albi-Alban-Lacaune).
Cat C 163 854 Km (offre de base).
Montant annuel estimé: 345 000,00 EUR (HT) soit 2 415 000,00 EUR (HT) pour la durée du marché.
Intitulé du lot: Lot nº 4 Lignes 710-712
Numéro du lot: 4
Brève description:
Exécution des lignes 710 (Gaillac-Lavaur) et 712 (Albi-Lagrave-Gaillac).
Cat C 107 184 Km Cat A 10 323 Km.
Montant annuel estimé: 330 000,00 EUR (HT) soit 2 310 000,00 EUR (HT) pour la durée du marché.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Exécution de la ligne 762 (Castres-Mazamet-St-Pons).
Cat C 280 681 Km.
Montant annuel estimé: 520 000,00 EUR (HT) soit 3 640 000,00 EUR (HT) pour la durée du marché.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Exécution de la ligne 763 (Castres — Brassac — Lacaune).
Cat C 231 041 Km.
Montant annuel estimé: 400 000,00 EUR (HT) soit 2 800 000,00 EUR (HT) pour la durée du marché.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Exécution des lignes 764 (Castres-Montredon) et 766 (Castres-Vabre-Lacaune).
Cat C 49 774 Km Cat B 148 272 Km.
Montant annuel estimé: 370 000,00 EUR (HT) soit 2 590 000,00 EUR (HT) pour la durée du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné,
— formulaire DC1, Lettre de candidature_Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Photocopie de la licence de transport de l'exploitant en cours de validité.
Attestation d'aptitude à l'exercice de la profession de transporteur routier de voyageurs en application du décret nº 85-891 du 16.8.1985.
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Les marchés des différents lots sont réservés aux opérateurs économiques pouvant exercer la profession de transporteur public routier de personnes dans les conditions fixées par les dispositions des articles L. 3113-1 et suivants et R. 3113-1 et suivants du code des transports.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Albi.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 53519859200029
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.ladepeche-marchespublics.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000 📞
Fax: +33 556013664 📠
Source: OJS 2019/S 064-149357 (2019-03-27)
Avis d'attribution de marché (2019-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14578003.48 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-06 📅
Date de publication: 2019-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 175-426854
Se réfère à l'avis: 2019/S 064-149357
Numéro JO-S: 175
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Lot nº 2 lignes 706-716
Brève description:
Intitulé du lot: Lot nº 3 ligne 708
Brève description:
Description des options: Ce lot comporte une option: Cat C 178 890 km.
Intitulé du lot: Lot nº 4 lignes 710-712
Brève description:
Intitulé du lot: Lot nº 5 ligne 762
Brève description:
Intitulé du lot: Lot nº 6 ligne 763
Brève description:
Intitulé du lot: Lot nº 7 lignes 764-766
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-03 📅
Nom: Alcis Transports
Adresse postale: 130 route de Castres
Commune postale: Flourens
Code postal: 31130
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2914216.83 EUR 💰
Nom: Voyages Massol
Adresse postale: LD Ginestous
Commune postale: Valence-d'Albigeois
Code postal: 81340
Pays: Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 2535393.63 EUR 💰
2560361.72 EUR 💰
Nom: Société d'exploitation des autocars Balents SA
Adresse postale: ZI La Chartreuse
Commune postale: Castres
Code postal: 81100
Valeur totale du marché: 3809256.9 EUR 💰
2758774.4 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Source: OJS 2019/S 175-426854 (2019-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14578003.48 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-06 📅
Date de publication: 2019-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 175-426854
Se réfère à l'avis: 2019/S 064-149357
Numéro JO-S: 175
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Exécution des lignes 707 (Albi-Cordes) et 711 (Albi-Cagnac-les-Mines — Carmaux).
Cat C 196 364 km.
Montant annuel estimé: 420 000,00 EUR HT soit 2 940 000,00 EUR HT pour la durée du marché.
Brève description:
Cat C 191 897 km, Cat B 2 208 km.
Montant annuel estimé: 365 000,00 EUR HT soit 2 555 000,00 EUR HT pour la durée du marché.
Brève description:
Cat C 163 854 km (offre de base).
Montant annuel estimé: 345 000,00 EUR HT soit 2 415 000,00 EUR HT pour la durée du marché.
Intitulé du lot: Lot nº 4 lignes 710-712
Brève description:
Cat C 107 184 km, Cat A 10 323 km.
Montant annuel estimé: 330 000,00 EUR HT soit 2 310 000,00 EUR HT pour la durée du marché.
Brève description:
Exécution de la ligne 762 (Castres-Mazamet-Saint-Pons).
Cat C 280 681 km.
Montant annuel estimé: 520 000,00 EUR HT soit 3 640 000,00 EUR HT pour la durée du marché.
Brève description:
Exécution de la ligne 763 (Castres-Brassac-Lacaune).
Cat C 231 041 km.
Montant annuel estimé: 400 000,00 EUR HT soit 2 800 000,00 EUR HT pour la durée du marché.
Brève description:
Cat C 49 774 km, Cat B 148 272 km.
Montant annuel estimé: 370 000,00 EUR HT soit 2 590 000,00 EUR HT pour la durée du marché.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-03 📅
Nom: Alcis Transports
Adresse postale: 130 route de Castres
Commune postale: Flourens
Code postal: 31130
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2914216.83 EUR 💰
Nom: Voyages Massol
Adresse postale: LD Ginestous
Commune postale: Valence-d'Albigeois
Code postal: 81340
Pays: Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 2535393.63 EUR 💰
2560361.72 EUR 💰
Nom: Société d'exploitation des autocars Balents SA
Adresse postale: ZI La Chartreuse
Commune postale: Castres
Code postal: 81100
Valeur totale du marché: 3809256.9 EUR 💰
2758774.4 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Source: OJS 2019/S 175-426854 (2019-09-06)
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