Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exécution de services de transport non urbain de voyageurs pour le compte du réseau Lio Tarn”
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“Exécution de services de transport non urbain de voyageurs pour le compte du réseau Lio Tarn.” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1 lignes 707-711
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Description du marché:
“Exécution des lignes 707 (Albi-Cordes) et 711 (Albi-Cagnac les Mines — Carmaux)
Cat C 196 364 Km.
Montant annuel estimé: 420 000,00 EUR (HT) soit 2 940...”
Description du marché
Exécution des lignes 707 (Albi-Cordes) et 711 (Albi-Cagnac les Mines — Carmaux)
Cat C 196 364 Km.
Montant annuel estimé: 420 000,00 EUR (HT) soit 2 940 000,00 EUR (HT) pour la durée du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2026-08-31 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2 Lignes 706-716
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Exécution des lignes 706 (Albi-Valence-Réquista) et 716 (Albi-Valdéries-Valence).
Cat C 191 897 Km Cat B 2 208 Km.
Montant annuel estimé: 365 000,00 EUR...”
Description du marché
Exécution des lignes 706 (Albi-Valence-Réquista) et 716 (Albi-Valdéries-Valence).
Cat C 191 897 Km Cat B 2 208 Km.
Montant annuel estimé: 365 000,00 EUR (HT) soit 2 555 000,00 EUR (HT) pour la durée du marché.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3 Ligne 708
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Exécution de la ligne 708 (Albi-Alban-Lacaune).
Cat C 163 854 Km (offre de base).
Montant annuel estimé: 345 000,00 EUR (HT) soit 2 415 000,00 EUR (HT) pour...”
Description du marché
Exécution de la ligne 708 (Albi-Alban-Lacaune).
Cat C 163 854 Km (offre de base).
Montant annuel estimé: 345 000,00 EUR (HT) soit 2 415 000,00 EUR (HT) pour la durée du marché.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Ce lot comporte une option: Cat C 178 890 Km.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4 Lignes 710-712
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Exécution des lignes 710 (Gaillac-Lavaur) et 712 (Albi-Lagrave-Gaillac).
Cat C 107 184 Km Cat A 10 323 Km.
Montant annuel estimé: 330 000,00 EUR (HT) soit 2...”
Description du marché
Exécution des lignes 710 (Gaillac-Lavaur) et 712 (Albi-Lagrave-Gaillac).
Cat C 107 184 Km Cat A 10 323 Km.
Montant annuel estimé: 330 000,00 EUR (HT) soit 2 310 000,00 EUR (HT) pour la durée du marché.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 5 Ligne 762
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Exécution de la ligne 762 (Castres-Mazamet-St-Pons).
Cat C 280 681 Km.
Montant annuel estimé: 520 000,00 EUR (HT) soit 3 640 000,00 EUR (HT) pour la durée du marché.”
Description du marché
Exécution de la ligne 762 (Castres-Mazamet-St-Pons).
Cat C 280 681 Km.
Montant annuel estimé: 520 000,00 EUR (HT) soit 3 640 000,00 EUR (HT) pour la durée du marché.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 6 Ligne 763
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Exécution de la ligne 763 (Castres — Brassac — Lacaune).
Cat C 231 041 Km.
Montant annuel estimé: 400 000,00 EUR (HT) soit 2 800 000,00 EUR (HT) pour la...”
Description du marché
Exécution de la ligne 763 (Castres — Brassac — Lacaune).
Cat C 231 041 Km.
Montant annuel estimé: 400 000,00 EUR (HT) soit 2 800 000,00 EUR (HT) pour la durée du marché.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 7 Lignes 764-766
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Exécution des lignes 764 (Castres-Montredon) et 766 (Castres-Vabre-Lacaune).
Cat C 49 774 Km Cat B 148 272 Km.
Montant annuel estimé: 370 000,00 EUR (HT)...”
Description du marché
Exécution des lignes 764 (Castres-Montredon) et 766 (Castres-Vabre-Lacaune).
Cat C 49 774 Km Cat B 148 272 Km.
Montant annuel estimé: 370 000,00 EUR (HT) soit 2 590 000,00 EUR (HT) pour la durée du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné,
— formulaire DC1, Lettre de candidature_Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Photocopie de la licence de transport de l'exploitant en cours de validité.
Attestation d'aptitude à l'exercice de la profession de transporteur routier de voyageurs en application du décret nº 85-891 du 16.8.1985.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Les marchés des différents lots sont réservés aux opérateurs économiques pouvant exercer la profession de transporteur public routier de personnes dans les...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Les marchés des différents lots sont réservés aux opérateurs économiques pouvant exercer la profession de transporteur public routier de personnes dans les conditions fixées par les dispositions des articles L. 3113-1 et suivants et R. 3113-1 et suivants du code des transports.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-29
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-29
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Albi.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.ladepeche-marchespublics.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000📞
Fax: +33 556013664 📠
Source: OJS 2019/S 064-149357 (2019-03-27)
Avis d'attribution de marché (2019-09-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 14578003.48 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Exécution des lignes 707 (Albi-Cordes) et 711 (Albi-Cagnac-les-Mines — Carmaux).
Cat C 196 364 km.
Montant annuel estimé: 420 000,00 EUR HT soit 2 940...”
Description du marché
Exécution des lignes 707 (Albi-Cordes) et 711 (Albi-Cagnac-les-Mines — Carmaux).
Cat C 196 364 km.
Montant annuel estimé: 420 000,00 EUR HT soit 2 940 000,00 EUR HT pour la durée du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2 lignes 706-716
Description
Description du marché:
“Exécution des lignes 706 (Albi-Valence-Réquista) et 716 (Albi-Valdéries-Valence).
Cat C 191 897 km, Cat B 2 208 km.
Montant annuel estimé: 365 000,00 EUR HT...”
Description du marché
Exécution des lignes 706 (Albi-Valence-Réquista) et 716 (Albi-Valdéries-Valence).
Cat C 191 897 km, Cat B 2 208 km.
Montant annuel estimé: 365 000,00 EUR HT soit 2 555 000,00 EUR HT pour la durée du marché.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3 ligne 708
Description
Description du marché:
“Exécution de la ligne 708 (Albi-Alban-Lacaune).
Cat C 163 854 km (offre de base).
Montant annuel estimé: 345 000,00 EUR HT soit 2 415 000,00 EUR HT pour la...”
Description du marché
Exécution de la ligne 708 (Albi-Alban-Lacaune).
Cat C 163 854 km (offre de base).
Montant annuel estimé: 345 000,00 EUR HT soit 2 415 000,00 EUR HT pour la durée du marché.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: Ce lot comporte une option: Cat C 178 890 km.
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4 lignes 710-712
Description
Description du marché:
“Exécution des lignes 710 (Gaillac-Lavaur) et 712 (Albi-Lagrave-Gaillac).
Cat C 107 184 km, Cat A 10 323 km.
Montant annuel estimé: 330 000,00 EUR HT soit 2...”
Description du marché
Exécution des lignes 710 (Gaillac-Lavaur) et 712 (Albi-Lagrave-Gaillac).
Cat C 107 184 km, Cat A 10 323 km.
Montant annuel estimé: 330 000,00 EUR HT soit 2 310 000,00 EUR HT pour la durée du marché.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 5 ligne 762
Description
Description du marché:
“Exécution de la ligne 762 (Castres-Mazamet-Saint-Pons).
Cat C 280 681 km.
Montant annuel estimé: 520 000,00 EUR HT soit 3 640 000,00 EUR HT pour la durée du marché.”
Description du marché
Exécution de la ligne 762 (Castres-Mazamet-Saint-Pons).
Cat C 280 681 km.
Montant annuel estimé: 520 000,00 EUR HT soit 3 640 000,00 EUR HT pour la durée du marché.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 6 ligne 763
Description
Description du marché:
“Exécution de la ligne 763 (Castres-Brassac-Lacaune).
Cat C 231 041 km.
Montant annuel estimé: 400 000,00 EUR HT soit 2 800 000,00 EUR HT pour la durée du marché.”
Description du marché
Exécution de la ligne 763 (Castres-Brassac-Lacaune).
Cat C 231 041 km.
Montant annuel estimé: 400 000,00 EUR HT soit 2 800 000,00 EUR HT pour la durée du marché.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 7 lignes 764-766
Description
Description du marché:
“Exécution des lignes 764 (Castres-Montredon) et 766 (Castres-Vabre-Lacaune).
Cat C 49 774 km, Cat B 148 272 km.
Montant annuel estimé: 370 000,00 EUR HT...”
Description du marché
Exécution des lignes 764 (Castres-Montredon) et 766 (Castres-Vabre-Lacaune).
Cat C 49 774 km, Cat B 148 272 km.
Montant annuel estimé: 370 000,00 EUR HT soit 2 590 000,00 EUR HT pour la durée du marché.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 064-149357
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot nº 1 lignes 707-711
Date de conclusion du contrat: 2019-06-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Alcis Transports
Adresse postale: 130 route de Castres
Commune postale: Flourens
Code postal: 31130
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: http://www.ladepeche-marchespublics.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2914216.83 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot nº 2 lignes 706-716
Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages Massol
Adresse postale: LD Ginestous
Commune postale: Valence-d'Albigeois
Code postal: 81340
Région: Tarn🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2535393.63 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot nº 3 ligne 708
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2560361.72 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot nº 4 lignes 710-712
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot nº 5 ligne 762
Nom et adresse du contractant
Nom: Société d'exploitation des autocars Balents SA
Adresse postale: ZI La Chartreuse
Commune postale: Castres
Code postal: 81100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3809256.9 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot nº 6 ligne 763
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lot nº 7 lignes 764-766
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2758774.4 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 1147623.40 💰
Source: OJS 2019/S 175-426854 (2019-09-06)