Études de développement, réalisation de prototypes et des préséries, fabrication et fourniture des poubelles TRAM 2020

RATP

La RATP a conçu une nouvelle poubelle qui est le nouveau standard pour les réseaux de bus et tramway.
L’accord-cadre a pour objet les études de développement, la réalisation des prototypes et des préséries, la fabrication et fourniture des poubelles TRAM 2020, pour le compte des réseaux de bus et de tramway.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-03.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-03 Avis de marché
2020-03-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ratp
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Aline Quemener
Courrier électronique: aline.quemener@ratp.fr 📧
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: http://www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Communication
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Études de développement, réalisation de prototypes et des préséries, fabrication et fourniture des poubelles TRAM 2020 DHA_2019MOP14515”
Produits/services: Mobilier et équipements divers 📦
Brève description:
“La RATP a conçu une nouvelle poubelle qui est le nouveau standard pour les réseaux de bus et tramway. L’accord-cadre a pour objet les études de...”    Afficher plus

1️⃣
Lieu d'exécution: France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France.
Description du marché:
“L’accord-cadre a pour objet les études de développement, la réalisation de prototypes et des préséries, la fabrication et la fourniture des poubelles TRAM...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique. La RATP se réserve la...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“La RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. La durée indiquée en II.2.7) court à compter de l'émission du premier...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article 51 de l’ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à...”    Afficher plus
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5 % du montant TTC du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Il s'agit de ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Les prix sont révisables.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-25 15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“— conditions de remise des candidatures: le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département juridique — unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2019/S 129-317502 (2019-07-03)
Avis d'attribution de marché (2020-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 731 522 💰
Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Description du marché:
“L’accord-cadre a pour objet les études de développement, la réalisation de prototypes et des préséries, la fabrication et la fourniture des poubelles TRAM...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et ressources
Critère de qualité (pondération): 11
Critère de qualité (nom): Méthodologie et mode opératoire
Critère de qualité (pondération): 17
Critère de qualité (nom): Planning prévisionnel et délais de fabrication
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Gestion de la qualité
Critère de qualité (pondération): 3
Prix (pondération): 60

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 129-317502

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: MOP190134
Titre: Projets bus et tramway — accord-cadre à commandes: poubelles TRAM 2020
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ouest Industrie
Numéro d'enregistrement national: 300 125 788 00020
Adresse postale: route de Chartres
Commune postale: Dangers
Code postal: 28190
Pays: France 🇫🇷
Région: Centre — Val de Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 731 522 💰

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département juridique — Unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapé
Source: OJS 2020/S 061-146542 (2020-03-24)