1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Études, conservation, restauration sur tous types de supports, d'œuvres et objets d'art de la Ville de Reims
VF7Q931”
Produits/services: Services de conservation des objets exposés📦
Brève description:
“Études, conservation, restauration sur tous types de supports, d'œuvres et objets d'art de la Ville de Reims.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Étude, conservation et restauration de sculptures monumentales et œuvres d'art urbain” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conservation des objets exposés📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: À Reims ou dans l'atelier du restaurateur ou au C2RMF.
Description du marché:
“Étude, conservation et restauration de sculptures monumentales et œuvres d'art urbain.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 83 333 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Étude, conservation et restauration du mobilier et des objets en bois (sauf peintures et sculptures)” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Étude, conservation et restauration du mobilier et des objets en bois (sauf peintures et sculptures).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les boiseries de la dation Fels (boiseries d'un salon et d'une salle à manger de l'hôtel de Fels à Paris déposées au musée des Beaux-Arts, pour...”
Informations complémentaires
Les boiseries de la dation Fels (boiseries d'un salon et d'une salle à manger de l'hôtel de Fels à Paris déposées au musée des Beaux-Arts, pour réinstallation dans le musée rénové, ne seront pas traitées dans cet accord-cadre et feront l'objet d'un marché spécifique pour la restauration, la dorure, l'argenture et le remontage des éléments.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étude, conservation et restauration de fer et métaux (plomb, cuivre…)
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Étude, conservation et restauration de fer et métaux (plomb, cuivre…).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 333 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étude, conservation et restauration d'art graphiques avec ou sans encadrement
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Étude, conservation et restauration d'art graphiques avec ou sans encadrement.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 166 666 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étude, conservation et restauration de cadres historiques et création de cadres
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Étude, conservation et restauration de cadres historiques et création de cadres.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Étude, conservation et restauration de peintures sur bois (support et couche picturale)” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Le lot a pour objet la restauration des œuvres peintes sur bois des musées de Reims.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 333 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Étude, conservation et restauration de peintures pour les autres supports (support et couche picturale): toile, carton, cuivre…” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“Étude, conservation et restauration de peintures pour les autres supports (support et couche picturale): toile, carton, cuivre…” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 375 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Étude, conservation et restauration des sculptures (plâtre, bois, marbre, pierre, bronze, fonte, terre cuite, albâtre…)” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“Étude, conservation et restauration des sculptures (plâtre, bois, marbre, pierre, bronze, fonte, terre cuite, albâtre…).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étude, conservation et restauration des céramiques et émaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Étude, conservation et restauration des céramiques et émaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 83 333 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Étude, conservation et restauration des verres, vitraux, miroirs et glaces anciens, et matériaux apparentés” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Étude, conservation et restauration des verres, vitraux, miroirs et glaces anciens, et matériaux apparentés.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 666 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étude, conservation et restauration et reliure de livres anciens
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Le lot a pour objet la restauration d'ouvrages anciens, rares ou précieux (imprimés ou manuscrits) conservés à la bibliothèque patrimoniale Carnegie et au...”
Description du marché
Le lot a pour objet la restauration d'ouvrages anciens, rares ou précieux (imprimés ou manuscrits) conservés à la bibliothèque patrimoniale Carnegie et au musée des Beaux-Arts.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 333 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étude, conservation et restauration de textiles divers et tapis
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Étude, conservation et restauration de textiles divers et tapis.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 41 666 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les prestations de restauration de la série des 10 tapisseries «La vie de Saint-Rémi» conservées au musée Saint-Rémi ne seront pas traitées dans cet...”
Informations complémentaires
Les prestations de restauration de la série des 10 tapisseries «La vie de Saint-Rémi» conservées au musée Saint-Rémi ne seront pas traitées dans cet accord-cadre et feront l'objet d'un marché spécifique.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Étude, conservation et restauration de cuirs, peaux, poils et matériaux organiques apparentés” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Les musées historiques possèdent de nombreux éléments en cuir provenant d'uniformes militaires du XV au XX siècle (ceinturons, gibernes, bottes…) et divers...”
Description du marché
Les musées historiques possèdent de nombreux éléments en cuir provenant d'uniformes militaires du XV au XX siècle (ceinturons, gibernes, bottes…) et divers objets en matériaux organiques.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 500 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Désinfestation, désinsectisation des collections par anoxie ou autre
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Désinfestation, désinsectisation des collections par anoxie ou autre.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 83 333 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“— liste et brève des description des règles et critères: lettre de candidature,
— déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas...”
Liste et brève description des règles et critères
— liste et brève des description des règles et critères: lettre de candidature,
— déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. En cas de remise du Document unique de marché européen (DUME), celui-ci devra être rédigé en français. Capacité économique et financière et capacité technique et professionnelle: conditions de participation prévues au cahier des charges.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Pour les lots 1 à 13: seules seront habilitées à procéder à la restauration des œuvres objets de l'accord-cadre, les personnes bénéficiant des...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Pour les lots 1 à 13: seules seront habilitées à procéder à la restauration des œuvres objets de l'accord-cadre, les personnes bénéficiant des qualifications requises pour exercer des activités de conservation-restauration des biens faisant partie des musées de France en application des articles L. 452-1, R. 452-1, R. 452-10 à R. 452-13 du code du patrimoine (ou disposition d'effet équivalent pour les candidats étrangers).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Accord-cadre à marchés subséquents composé de 14 lots. Sous réserve de la réception d'un nombre suffisant d'offres régulières, adaptées et acceptables,...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
Accord-cadre à marchés subséquents composé de 14 lots. Sous réserve de la réception d'un nombre suffisant d'offres régulières, adaptées et acceptables, l'accord-cadre sera conclu avec un maximum de 3 opérateurs économiques pour chacun des lots. Négociations: les modalités sont décrites dans le règlement de consultation. Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de consultation.
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-13
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Modalités de remise des offres: les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre uniquement par transmission électronique...”
Modalités de remise des offres: les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre uniquement par transmission électronique dans cette procédure. Les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante: https://marches.grandreims.fr — Un «Guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques», est mis à leur disposition sur le site dans la rubrique «Aide». Attention, la remise des candidatures et des offres par courrier, télécopie ou courriel n'est pas admise. Attribution: l'analyse des candidatures s'effectuant après l'examen des offres, l'acheteur ne procédera à la vérification des conditions de participation que du seul titulaire pressenti. Le candidat retenu à l'issue de l'analyse des offres devra produire, dans le délai fixé par le pouvoir adjudicateur, les documents demandés à l'article R. 2144-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA,
— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA,
— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L. 521-1 du CJA),
— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif🌏
Source: OJS 2019/S 240-589970 (2019-12-09)