Brève description
L'objet de cet accord-cadre est l'étude et la réalisation de centrales de mesure embarquées miniatures autonomes. Le présent projet de marché est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2324-3, R. 2324-1, R. 2324-3, R. 2361-1, R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre comprend à la fois des prestations fermes et d'autres prestations susceptibles d'être commandées par bons de commande et marchés subséquents en application des articles R. 2362-1 à R. 2362-8 du code de la commande publique. Transmission des plis: se reporter à la rubrique VI.3) relative aux informations complémentaires — «Modalités de transmission des plis». La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner.