Entretiens des espaces verts

Grand Paris Aménagement

Un accord-cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts sur le patrimoine et les opérations de Grand Paris Aménagement, de la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris et de l'EPA ORSA.
L'objectif du présent marché est le maintien en état des espaces et les végétaux plantés principalement le long des chaussées et de leurs dépendances et non la réalisation de nouveaux espaces verts. Les terrains gérés pour le compte de tiers sont exclus du présent accord-cadre. L'accord-cadre est conclu sans mini ni maxi.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grand Paris Aménagement

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-26	Avis de marché
2020-01-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Numéro de référence: Dfp esp verts
Brève description:

Un accord-cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts sur le patrimoine et les opérations de Grand Paris Aménagement, de la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris et de l'EPA ORSA. L'objectif du présent marché est le maintien en état des espaces et les végétaux plantés principalement le long des chaussées et de leurs dépendances et non la réalisation de nouveaux espaces verts. Les terrains gérés pour le compte de tiers sont exclus du présent accord-cadre. L'accord-cadre est conclu sans mini ni maxi.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Paris Aménagement
Adresse postale: bâtiment 033 —parc du pont de Flandre — 11 rue de Cambrai — CS 10052
Code postal: 75945
Commune postale: Paris Cedex19
Contact
Adresse Internet: http://www.grandparisamenagement.fr 🌏
Courrier électronique: serviceachats@grandparisamenagement.fr 📧
Téléphone: +33 140046600 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_z0Mt8bEXAL 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_z0Mt8bEXAL 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-26 📅
Date limite de soumission: 2019-09-23 📅
Date de publication: 2019-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 146-359768
Numéro JO-S: 146

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Un accord-cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts sur le patrimoine et les opérations de Grand Paris Aménagement, de la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris et de l'EPA ORSA.

L'objectif du présent marché est le maintien en état des espaces et les végétaux plantés principalement le long des chaussées et de leurs dépendances et non la réalisation de nouveaux espaces verts. Les terrains gérés pour le compte de tiers sont exclus du présent accord-cadre. L'accord-cadre est conclu sans mini ni maxi.

Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: DTGPN — Nord IDF
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts Nord IDF cf. cartes en annexes DCE.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an et pourra être reconduit 3 fois pour la même période.

Description des options:

L'acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.

Intitulé du lot: DTGPE — Est IDF y compris 75
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des espaces verts Est y compris 75 cf. cartes en annexe DCE.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: DTGPO — Ouest IDF y compris 92
Numéro du lot: 3
Brève description:

Entretiens des espaces verts — Ouest IDF y compris 92 (cf. cartes en annexe DCE).

Intitulé du lot: DTGPS — Sud et Est IDF
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretiens des espaces verts — Sud et Est Idf (Cf. cartes en annexe DCE).
Intitulé du lot: DTGPSA — 94 partiel
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretiens des espaces verts 94 partiel — (cf. cartes en annexe DCE).
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— attestation d'assurance: déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,

— déclaration chiffre d'affaires global: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles.

— situation de redressement judiciaire: lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés.

— pouvoir: pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration sur l'honneur: le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— description des moyens techniques: une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat public,

— déclaration d'effectifs: une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— références de travaux similaires: une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Droit des marchés publics applicable:

Groupement de commande Grand Paris Aménagement/EPA ORSA/SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'intervention proposé
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Mémoire technique et moyens dédiés à l'exécution du marché
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EPA Orly Rungis Seine Amont
Adresse postale: 2 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94600
Pays: Ile-de-France 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris
Adresse postale: Immeuble «Carré Haussmann» 52 boulevard de l'Yerres
Commune postale: Évry-Courcouronnes
Code postal: 91030
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: serviceachats@grandparisamenagement.fr 📧
Adresse Internet: https://www.epa-orsa.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_z0Mt8bEXAL 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 1 an. L'accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit 3 fois. Toutes les périodes de reconduction auront la même durée que celle de la période initiale. La reconduction sera tacite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative),

— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) et recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne).

Source: OJS 2019/S 146-359768 (2019-07-26)

Avis d'attribution de marché (2020-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Un accord-cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts sur le patrimoine et les opérations de Grand Paris Aménagement, de la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris et de l'EPA ORSA. L'objectif du présent marché est le maintien en état des espaces et les végétaux plantés principalement le long des chaussées et de leurs dépendances et non la réalisation de nouveaux espaces verts. Les terrains gérés pour le compte de tiers sont exclus du présent accord-cadre. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: bâtiment 033 — parc du Pont de Flandre — 11 rue de Cambrai — CS 10052

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-03 📅
Date de publication: 2020-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 004-005366
Se réfère à l'avis: 2019/S 146-359768
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

Les pièces du marché peuvent être consultées gratuitement sur rendez-vous pris auprès du service achats et marchés situé au siège (Grand Paris Aménagement, Bâtiment 033 — parc du Pont de Flandre — 11 rue de cambrai — CS 10052, 75945, Paris Cedex 19, F).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Un accord-cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts sur le patrimoine et les opérations de Grand Paris Aménagement, de la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris et de l'EPA ORSA. L'objectif du présent marché est le maintien en état des espaces et les végétaux plantés principalement le long des chaussées et de leurs dépendances et non la réalisation de nouveaux espaces verts.

Les terrains gérés pour le compte de tiers sont exclus du présent accord-cadre. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Entretien des espaces verts Nord IDF.

Entretien des espaces verts Est y compris 75.

Description des options:

L'acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de

prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.

Brève description:

Entretiens des espaces verts — ouest IDF y compris 92.

Entretiens des espaces verts — Sud et Est IDF.

Entretiens des espaces verts 94 partiel.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-05 📅
Nom: Espace Déco
Adresse postale: 9 chemin de la Chapelle Saint-Antoine
Commune postale: Ennery
Code postal: 95300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130305358 📞
Courrier électronique: espace.deco@espacedeco.com 📧
Nom: Lelièvre
Adresse postale: 92 avenue Georges Clémenceau
Commune postale: Bry-sur-Marne
Code postal: 94360
Téléphone: +33 148810056 📞
Courrier électronique: contact@lelievre.fr 📧
Nom: Prettre Espaces Verts
Adresse postale: avenue de l'Arbre à la Quénée
Commune postale: Méré
Code postal: 78490
Téléphone: +33 134878708 📞
Courrier électronique: n.prettre@prettre-sa.fr 📧
Nom: Sfev
Adresse postale: 35 rue de la Butte Cordière
Commune postale: Étampes
Code postal: 91150
Téléphone: +33 160806658 📞
Courrier électronique: sfev@sfev91.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
6
5
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Immeuble «Carré Haussmann» — 52 boulevard de l'Yerres

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) et,

— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn-et-Garonne).

Source: OJS 2020/S 004-005366 (2020-01-03)

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