Entretien et travaux d'arrosage automatique (y compris création et extension de la gestion centralisée) et entretien des sols sportifs en gazon synthétique de la commune et de l'OHP de Puteaux

Ville de Puteaux

Entretien et travaux d'arrosage automatique (y compris création et extension de la gestion centralisée) et entretien des sols sportifs en gazon synthétique de la commune et de l'OHP de Puteaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Chemoform France
• Terideal — Segex Énergie

Qui ?

• Ville de Puteaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Entretien de pelouses sportives
• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-29	Avis de marché
2020-03-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: PF19025
Brève description:

Entretien et travaux d'arrosage automatique (y compris création et extension de la gestion centralisée) et entretien des sols sportifs en gazon synthétique de la commune et de l'OHP de Puteaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Adresse Internet: http://Puteaux.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-puteaux.fr 📧
Téléphone: +33 146929253 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_HzO4B791aR 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_HzO4B791aR 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-29 📅
Date limite de soumission: 2019-12-03 📅
Date de publication: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 211-517197
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires

Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants: — pas de montant minimum annuel, — montant maximum annuel: 1 000 000 EUR (HT). Répartis comme suit: Commune de Puteaux: — pas de montant minimum annuel, — montant maximum annuel: 800 000 EUR (HT). Office de l'habitat de Puteaux: — pas de montant minimum annuel, — montant maximum annuel: 200 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: entretien et travaux de l'arrosage automatique (y compris création et extension de la gestion centralisée)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Entretien et travaux de l'arrosage automatique (y compris création et extension de la gestion centralisée).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Ce lot est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.1.2020 ou la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2020. Ce lot peut être reconduit par périodes successives de 12 mois, et ce, 3 fois au maximum. La durée totale de ce lot ne pourra pas dépasser 48 mois.

Informations complémentaires:

Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants:

— pas de montant minimum annuel,

— montant maximum annuel: 1 000 000 EUR (HT).

Répartis comme suit:

Commune de Puteaux:

— montant maximum annuel: 800 000 EUR (HT).

Office de l'habitat de Puteaux:

— montant maximum annuel: 200 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Lot 2: entretien des sols sportifs en gazon synthétique
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des sols sportifs en gazon synthétique.
Informations complémentaires:

— montant maximum annuel: 150 000 EUR (HT).

Office de l'habitat de Puteaux: non concerné par ce lot.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

2) formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Mairie de Puteaux.
Informations complémentaires:

L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Office de l'habitat de Puteaux
Adresse postale: 7 rue Chantecop
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Point de contact: Service marchés publics
Adresse Internet: http://Ohp-puteaux.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_HzO4B791aR 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2024.

À l'appui du dossier remis, les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants: au titre des capacités financières appréciées d'après le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles. Au titre des capacités techniques et professionnelles appréciées d'après:

— les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché,

— la liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Seront éliminés les candidats:

— visés par les articles L. 2141-1 et suivants de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de la commande publique,

— présentant pas des garanties techniques, professionnelles et financières insuffisantes.

La visite des sites a un caractère obligatoire. Les offres qui ne contiendront pas le certificat de visite attestant que le candidat a effectué la visite sur site seront rejetées. Les candidats devront en faire la demande à M. Anthony Vitry (Tél.: +33 149670627 ou +33 667319038/avitry@mairie-puteaux.fr). Le dossier de consultation est disponible uniquement sur la plate-forme de dématérialisation https://www.achatpublic.com/. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à: marchespublics@mairie-puteaux.fr ou sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com Condition d'envoi des propositions: les candidats doivent transmettre uniquement leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 5.1 et 5.2 du règlement de consultation) par voie électronique à l'adresse www.achatpublic.com dans la rubrique «Espace entreprises», où l'entreprise précisera son nom, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents. Toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 211-517197 (2019-10-29)

Avis d'attribution de marché (2020-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-25 📅
Date de publication: 2020-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 062-148876
Se réfère à l'avis: 2019/S 211-517197
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires

Compte tenu du volume incertain d'interventions concernant l'entretien correctif chaque année, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du décret nº 2018- 1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants: — lot nº 1: entretien et travaux de l'arrosage automatique (y compris création et extension de la gestion centralisée): —— pas de montant minimal annuel; —— montant maximal annuel: 1 000 000 EUR HT. Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes: Commune de Puteaux: pas de montant minimal annuel/montant maximal annuel: 800 000 EUR HT. Office de l'habitat de Puteaux: pas de montant minimal annuel/montant maximal annuel: 200 000 EUR HT. Lot nº 2: entretien des sols sportifs en gazon synthétique — pas de montant minimal annuel, montant maximal annuel: 150 000 EUR HT. Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes: Commune de Puteaux: pas de montant minimal annuel/montant maximal annuel: 150 000 EUR HT. Office de l'habitat de Puteaux: non concerné par ce lot. Pour chaque lot, le montant maximal annuel porte sur l'ensemble des prestations du marché et restera inchangé lors de chaque reconduction. Durée du marché: chaque lot est conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.1.2020 ou la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2020. Chaque lot peut être reconduit par périodes successives de douze mois, et ce, trois fois au maximum. La durée totale de chaque lot ne pourra pas dépasser 48 mois. Conformément à l'article R. 2112-4 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite et le titulaire de chaque lot ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) la décision de ne pas reconduire un lot, et ceci avant trois mois avant la date anniversaire du marché.

Informations complémentaires

Compte tenu du volume incertain d'interventions concernant l'entretien correctif chaque année, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du décret nº 2018- 1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants:

— lot nº 1: entretien et travaux de l'arrosage automatique (y compris création et extension de la gestion centralisée):

—— pas de montant minimal annuel;

—— montant maximal annuel: 1 000 000 EUR HT.

Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes:

Commune de Puteaux: pas de montant minimal annuel/montant maximal annuel: 800 000 EUR HT.

Office de l'habitat de Puteaux: pas de montant minimal annuel/montant maximal annuel: 200 000 EUR HT.

Lot nº 2: entretien des sols sportifs en gazon synthétique — pas de montant minimal annuel, montant maximal annuel: 150 000 EUR HT.

Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes:

Commune de Puteaux: pas de montant minimal annuel/montant maximal annuel: 150 000 EUR HT.

Office de l'habitat de Puteaux: non concerné par ce lot. Pour chaque lot, le montant maximal annuel porte sur l'ensemble des prestations du marché et restera inchangé lors de chaque reconduction.

Durée du marché: chaque lot est conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.1.2020 ou la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2020. Chaque lot peut être reconduit par périodes successives de douze mois, et ce, trois fois au maximum. La durée totale de chaque lot ne pourra pas dépasser 48 mois. Conformément à l'article R. 2112-4 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite et le titulaire de chaque lot ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) la décision de ne pas reconduire un lot, et ceci avant trois mois avant la date anniversaire du marché.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Les moyens humains
Les moyens matériels
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-18 📅
Nom: Terideal — Segex Énergie
Adresse postale: 4 boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-20 📅
Nom: Chemoform France
Adresse postale: 28 rue Schweighaeuser — BP 232
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67006
Pays: Alsace 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6

Référence
Informations complémentaires

— lot nº 1: entretien et travaux de l'arrosage automatique (y compris création et extension de la gestion centralisée):

—— pas de montant minimal annuel;

—— montant maximal annuel: 1 000 000 EUR HT.

Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes:

Commune de Puteaux: pas de montant minimal annuel/montant maximal annuel: 800 000 EUR HT.

Office de l'habitat de Puteaux: pas de montant minimal annuel/montant maximal annuel: 200 000 EUR HT.

Lot nº 2: entretien des sols sportifs en gazon synthétique — pas de montant minimal annuel, montant maximal annuel: 150 000 EUR HT.

Commune de Puteaux: pas de montant minimal annuel/montant maximal annuel: 150 000 EUR HT.

Office de l'habitat de Puteaux: non concerné par ce lot. Pour chaque lot, le montant maximal annuel porte sur l'ensemble des prestations du marché et restera inchangé lors de chaque reconduction.

Durée du marché: chaque lot est conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.1.2020 ou la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2020. Chaque lot peut être reconduit par périodes successives de douze mois, et ce, trois fois au maximum. La durée totale de chaque lot ne pourra pas dépasser 48 mois. Conformément à l'article R. 2112-4 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite et le titulaire de chaque lot ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) la décision de ne pas reconduire un lot, et ceci avant trois mois avant la date anniversaire du marché.

Source: OJS 2020/S 062-148876 (2020-03-25)

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