RTE recherche des fournisseurs pour répondre à l’ensemble des besoins en mécanique légère, mécanique lourde, carrosserie, pneumatique et vitrage pour son parc véhicules [tourisme (VL), camionnettes (VU), tout terrain (4x4), poids lourds (PL)].
Le parc véhicules de RTE comprend environ 2 400 véhicules de moins de 3,5 tonnes et 400 camions:
— 800 VP,
— 1 200 VU,
— 400 4x4,
— 400 PL.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien et réparation des véhicules RTE
Produits/services: Services de réparation et d'entretien📦
Brève description:
“RTE recherche des fournisseurs pour répondre à l’ensemble des besoins en mécanique légère, mécanique lourde, carrosserie, pneumatique et vitrage pour son...”
Brève description
RTE recherche des fournisseurs pour répondre à l’ensemble des besoins en mécanique légère, mécanique lourde, carrosserie, pneumatique et vitrage pour son parc véhicules [tourisme (VL), camionnettes (VU), tout terrain (4x4), poids lourds (PL)].
Le parc véhicules de RTE comprend environ 2 400 véhicules de moins de 3,5 tonnes et 400 camions:
— 800 VP,
— 1 200 VU,
— 400 4x4,
— 400 PL.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: prestations d’entretiens et suivis pour les véhicules de moins de 3.5 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Il est attendu des prestations d’entretiens et suivis, selon les préconisations constructeurs, sur un parc constitué de 2 400 véhicules (approximativement...”
Description du marché
Il est attendu des prestations d’entretiens et suivis, selon les préconisations constructeurs, sur un parc constitué de 2 400 véhicules (approximativement 800 VP, 1200 VU, 400 4*4)
— mécanique préventive, mécanique légère
— fourniture et pose de pneumatiques,
— fourniture et pose de vitrages
— pré-contrôle technique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères qualité
Critère de qualité (pondération): 30 %
Prix (pondération): 70 %
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Une reconduction de 24 mois (2 fois 12 mois) pourra être levée au plus tard 3 mois avant la fin du contrat.” Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Un questionnaire est disponible dans Bravo solution à l'adresse https://rte-france.bravosolution.com” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Reconduction du marché.
2 options de 12 mois chacune. Chaque option sera levée 3 mois avant la fin du contrat par courrier simple.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de mécanique lourde et de carrosserie pour tous les véhicules (VP, VU, 4x4, PL)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Il est attendu des Prestations de mécanique lourde et de carrosserie, selon les préconisations constructeurs, sur un parc constitué de 2 800 véhicules...”
Description du marché
Il est attendu des Prestations de mécanique lourde et de carrosserie, selon les préconisations constructeurs, sur un parc constitué de 2 800 véhicules (approximativement 800 VP, 1200 VU, 400 4x4, 400 PL)
— mécanique de réparation, mécanique lourde,
— carrosserie et peinture.
Le participant doit également garantir les prestations suivantes:
— fourniture et pose de pneumatiques,
— fourniture et pose de vitrages,
— appoints et contrôles divers.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité de la prestation est pondérée
Description
Description des renouvellements:
“Une reconduction de 24 mois (2 x 12 mois) pourra être levée au plus tard 3 mois avant la fin du contrat.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestation de fourniture et pose de pneumatiques pour les poids lourds
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Il est attendu des prestations de fourniture et de pose de pneumatiques, selon les préconisations constructeurs, sur un parc constitué de 400 poids...”
Description du marché
Il est attendu des prestations de fourniture et de pose de pneumatiques, selon les préconisations constructeurs, sur un parc constitué de 400 poids lourds:
— fourniture et pose de pneumatiques,
— prestation mobile de dépannage.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat devra adresser avec sa demande de participation:
candidat établi en France:
— un extrait de l’inscription au registre du commerce et des...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat devra adresser avec sa demande de participation:
candidat établi en France:
— un extrait de l’inscription au registre du commerce et des sociétés (imprimé K bis), ou bien carte d’identification justifiant de l’inscription au répertoire des métiers (original ou copie) datant de moins de 3 mois par rapport à la date limite de réponse; ou un récépissé du dépôt de déclaration auprès d’un centre de formalités des entreprises pour les personnes morales ou physiques en cours d’inscription.
Candidat établi hors de France:
— un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ou, pour les entreprises en cours de création, un document datant de moins de 3 mois émanant de l'autorité habilitée à recevoir l'inscription au registre professionnel et attestant de la demande d'immatriculation au dit registre,
— un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France.
Pour tous les candidats:
— une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés.
Il s’agit sans être exhaustif:
— des peines prononcées par un juge pénal relatives à la corruption au sens large, la concussion, le trafic d’influence, la prise illégale d’intérêt, l’escroquerie, l’abus de confiance, le faux et usage de faux, le blanchiment, la participation à une association de malfaiteur, pour acte de terrorisme, pour stupéfiants,
— des défauts de régularité au regard des obligations sociales ou fiscales, constatés soit par un juge, soit par les administrations chargées du recouvrement des impôts, cotisations et contributions sociales, soit par les services d’inspection du travail et assimilés,
— des états de liquidations judiciaires, de faillites, de redressement judiciaire ne justifiant pas de l’habilitation à poursuivre les activités pendant la durée prévisible d’exécution du marché public constatées par le tribunal de commerce,
— de la violation des règles relatives à la lutte contre le travail illégal, constatées par les services de l’inspection du travail et assimilés ou rapportés par ces derniers aux représentants de l’État,
— en cas de redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés.
Candidat faisant partie du groupe EDF ou du groupe de la Caisse des dépôts et consignations (CDC):
afin de s’assurer du respect des dispositions des articles L. 111-10 et suivants du code de l’Énergie, un candidat contrôlé directement ou indirectement par une société du groupe EDF ou CDC devra produire dans son dossier de candidature une déclaration indiquant son lien capitalistique avec une ou des sociétés du groupe EDF ou CDC.
Ces éléments produits en langue française sont à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“«Des cautions ou garanties bancaires pourront être demandées et seront indiquées dans le dossier de consultation».”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 49 jours à compter de la date d’émission de la facture.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l’attribution du marché...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l’attribution du marché dans la mesure où cette transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché.
En cas de candidature en groupement, l’ensemble des pièces demandées aux III.1.1) à III.1.3) doit être fourni par chacun de ses membres.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-16
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Retrouvez cet avis intégral et le guichet de dépôt des documents sur: https://rte-france.bravosolution.com (rubrique: Avis d'appel à la concurrence).
Cet...”
Retrouvez cet avis intégral et le guichet de dépôt des documents sur: https://rte-france.bravosolution.com (rubrique: Avis d'appel à la concurrence).
Cet avis de marché est une étape préalable à l'appel d'offres. L'ensemble des pièces de la consultation (cahier des charges, projet de contrat, etc.) seront transmises uniquement aux candidats présélectionnés suite à cet avis de marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: Tribunal de grande instance de Nanterre
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
Fax: +33 147243161 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le 31 jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
Fax: +33 147243161 📠
Source: OJS 2019/S 159-393539 (2019-08-19)
Informations complémentaires (2019-09-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: RTE — Réseau de transport d'électricité
Adresse postale: 7C place du Dôme
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“RTE recherche des fournisseurs pour répondre à l’ensemble des besoins en mécanique légère, mécanique lourde, carrosserie, pneumatique et vitrage pour son...”
Brève description
RTE recherche des fournisseurs pour répondre à l’ensemble des besoins en mécanique légère, mécanique lourde, carrosserie, pneumatique et vitrage pour son parc véhicules [tourisme (VL), camionnettes (VU), tout terrain (4 × 4), poids lourds (PL)].
Le parc véhicules de RTE comprend environ 2 400 véhicules de moins de 3,5 t et 400 camions:
— 800 VP,
— 1 200 VU,
— 400 4 × 4,
— 400 PL.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 159-393539
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte:
“Prestations de mécanique lourde et de carrosserie pour tous les véhicules (VP, VU, 4 × 4, PL)” Nouvelle valeur
Texte:
“Prestations de mécanique lourde et de carrosserie pour les véhicules VP, VU, 4 × 4” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“Il est attendu des prestations de mécanique lourde et de carrosserie, selon les préconisations constructeurs, sur un parc constitué de 2 800 véhicules...”
Texte
Il est attendu des prestations de mécanique lourde et de carrosserie, selon les préconisations constructeurs, sur un parc constitué de 2 800 véhicules (approximativement 800 VP, 1200 VU, 400 4 × 4, 400 PL).
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Il est attendu des prestations de mécanique lourde et de carrosserie, selon les préconisations constructeurs, sur un parc constitué de 2 400 véhicules...”
Texte
Il est attendu des prestations de mécanique lourde et de carrosserie, selon les préconisations constructeurs, sur un parc constitué de 2 400 véhicules (approximativement 800 VP, 1200 VU, 400 4 × 4).
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Source: OJS 2019/S 178-434785 (2019-09-11)