Entretien et nettoyage des locaux, des installations (sols et vitrerie) et des véhicules de Pontivy Communauté 2019-2023

Pontivy Communauté

Entretien et nettoyage des locaux, des installations (sols et vitrerie) et des véhicules de Pontivy Communauté 2019-2023.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-08-16 Avis de marché
2019-12-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: S2019-08-01
Brève description:
Entretien et nettoyage des locaux, des installations (sols et vitrerie) et des véhicules de Pontivy Communauté 2019-2023.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Services d'entretien de voitures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Pontivy Communauté
Adresse postale: 1 place Ernest Jan — BP 96
Code postal: 56303
Commune postale: Pontivy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.pontivy-communaute.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@pontivy-communaute.bzh 📧
Téléphone: +33 297250170 📞
Fax: +33 297256369 📠
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=119280&orgAcronyme=a9i 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-16 📅
Date limite de soumission: 2019-09-27 📅
Date de publication: 2019-08-20 📅
Date de début: 2019-12-01 📅
Date de fin: 2020-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 159-392706
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec maximum de commandes de 31 000 EUR HT par an.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Entretien et nettoyage des locaux et vitrerie du siège administratif de Pontivy Communauté
Numéro du lot: 1
Brève description:
Entretien et nettoyage des locaux et vitrerie du siège administratif de Pontivy Communauté.
Description des renouvellements:
Le marché commence à compter du 1.12.2019 pour une durée fixée à 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec maximum de commandes de 31 000 EUR HT par an.
Intitulé du lot: Entretien et nettoyage des locaux et vitrerie du Centre technique intercommunal de Pontivy Communauté, du hangar vert et du bureau modulaire flexibureau
Numéro du lot: 2
Brève description:
Entretien et nettoyage des locaux et vitrerie du Centre technique intercommunal de Pontivy Communauté, du hangar vert et du bureau modulaire flexibureau.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec maximum de commandes de 9 000 EUR HT par an.
Intitulé du lot: Entretien et nettoyage des locaux et vitrerie des locaux et installations du conservatoire de musique et de danse
Numéro du lot: 3
Brève description:
Entretien et nettoyage des locaux et vitrerie des locaux et installations du conservatoire de musique et de danse.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec maximum de commandes de 16 000 EUR HT par an.
Intitulé du lot: Entretien et nettoyage des locaux et vitrerie du parc des expositions et de l'aérodrome
Numéro du lot: 4
Brève description:
Entretien et nettoyage des locaux et vitrerie du parc des expositions et de l'aérodrome.
Intitulé du lot: Entretien et nettoyage (intérieur et/ou extérieur) des véhicules légers de Pontivy Communauté
Numéro du lot: 5
Brève description:
Entretien et nettoyage (intérieur et/ou extérieur) des véhicules légers de Pontivy Communauté.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec maximum de commandes de 3 500 EUR HT par an.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24561443300101
Contact
Point de contact: Mme Christine Le Strat, présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=119280&orgAcronyme=a9i 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Nouvelle consultation en août 2023.
Le dossier pourra être retiré gratuitement sur la plate-forme megalis bretagne en suivant le lien de dématérialisation suivant: https://marches.emegalisbretagne.org/. Nº de référence attribué au marché à indiquer pour une recherche rapide sur la plate-forme Megalis: S2019-08-01.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours en référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): il peut être introduit préalablement à la signature du marché en vue d'obtenir la suspension de la passation du marché. («Un délai minimal de 11 jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue au deuxième alinéa du II de l'article 99 et la date de signature du marché public par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à 16 jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique». Article 101 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.),
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— recours en référé contractuel (articles 551-13 à 551-15 du code de justice administrative): il peut être introduit dans un délai de 1 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de la consultation ou en son absence pendant 6 mois et 1 jour à compter de sa conclusion,
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— recours pour excès de pouvoir (art. R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) contre les actes détachables du contrat (délibération autorisant la signature du contrat, décision de rejet) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou la notification de ces actes.
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Source: OJS 2019/S 159-392706 (2019-08-16)
Avis d'attribution de marché (2019-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 68 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-04 📅
Date de publication: 2019-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 236-579747
Se réfère à l'avis: 2019/S 159-392706
Numéro JO-S: 236

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien et nettoyage des locaux et vitrerie du centre technique intercommunal de Pontivy Communauté, du hangar vert et du bureau modulaire Flexi Bureau
Brève description:
Entretien et nettoyage des locaux et vitrerie du centre technique intercommunal de Pontivy Communauté, du hangar vert et du bureau modulaire Flexi Bureau.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-15 📅
Nom: Sipropre Propreté et Services associés
Adresse postale: ZA du Bois Vert, rue Barthélémy
Commune postale: Ploërmel
Code postal: 56800
Pays: France 🇫🇷
Morbihan 🏙️
Adresse Internet: http://www.sipropre.fr 🌏
Valeur totale du marché: 24 181 EUR 💰
6 914 EUR 💰
13 796 EUR 💰
Nom: Propreté Bretagne Centre
Adresse postale: 15 rue Jeff Le Penven
Commune postale: Pontivy
Code postal: 56300
Adresse Internet: http://www.proprete-bretagne-centre.com 🌏
Valeur totale du marché: 8 255 EUR 💰
1 198 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours en référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): il peut être introduit préalablement à la signature du marché en vue d'obtenir la suspension de la passation du marché («Un délai minimal de 11 jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue au deuxième alinéa du II de l'article 99 et la date de signature du marché public par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à 16 jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique». Article 101 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics),
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— recours en référé contractuel (articles 551-13 à 551-15 du code de justice administrative): il peut être introduit dans un délai de 1 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de la consultation ou en son absence pendant 6 mois et un jour à compter de sa conclusion,
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Source: OJS 2019/S 236-579747 (2019-12-04)