Forme de marché: à bon de commandes avec minimum et sans maximum. Prestation divisée en 4 lots:
— lot 1: bureaux,
— lot 2: équipements «Sport et Tourisme»,
— lot 3: équipements «Petite Enfance»,
— lot 4: équipements «Environnement».
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): minimum HT: 94 000 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien et nettoyage des locaux de la CCCE — 4 lots
1952
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“Forme de marché: à bon de commandes avec minimum et sans maximum. Prestation divisée en 4 lots:
— lot 1: bureaux,
— lot 2: équipements «Sport et...”
Brève description
Forme de marché: à bon de commandes avec minimum et sans maximum. Prestation divisée en 4 lots:
— lot 1: bureaux,
— lot 2: équipements «Sport et Tourisme»,
— lot 3: équipements «Petite Enfance»,
— lot 4: équipements «Environnement».
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): minimum HT: 94 000 EUR.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bureaux
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: Bureaux.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de période de reconduction fixée à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat toutes périodes confondues, 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de période de reconduction fixée à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat toutes périodes confondues, 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements sport et tourisme
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché: Équipements «Sport et Tourisme».
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements Petite Enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Description du marché: Équipements «Petite Enfance».
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements environnement
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Description
Description du marché: Équipements «Environnement».
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds propres. Aucune clause de garantie financière prévue. Obligation de reprise du personnel.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-12
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 1952. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: maison communautaire, 2 avenue du Général de Gaulle, 57570 Cattenom.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 199-483904 (2019-10-10)
Avis d'attribution de marché (2020-01-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de communes de Cattenom et environs
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Forme de marché: à bon de commandes avec minimum et sans maximum.
Prestation divisée en 4 lots:
— lot 1: bureaux,
— lot 2: équipements «Sport et...”
Brève description
Forme de marché: à bon de commandes avec minimum et sans maximum.
Prestation divisée en 4 lots:
— lot 1: bureaux,
— lot 2: équipements «Sport et Tourisme»,
— lot 3: équipements «Petite Enfance»,
— lot 4: équipements «Environnement». Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): minimum HT: 94 000 EUR.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 376 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Équipements Sport et Tourisme
Description
Description du marché: Équipements «Sport et Tourisme»
Champ d'application du marché
Titre: Équipements Environnement
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 199-483904
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: Bureaux
Date de conclusion du contrat: 2019-12-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Concept Propreté Services
Adresse postale: 14 rue du Patural
Commune postale: Cuvry
Code postal: 57420
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: Équipements Sport et Tourisme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Titre: Équipements Petite Enfance
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Titre: Équipements Environnement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
Source: OJS 2020/S 006-009020 (2020-01-06)