Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans

Orléans Métropole

La présente consultation a pour objet l'entretien et la maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans, passée dans le cadre d'un groupement de commande «Orléans Métropole», coordonnateur, et la ville d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et sans montant maximum, reconductible et alloti.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-29	Avis de marché
2019-06-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation
Numéro de référence: M18s0173
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation 📦
Code CPV supplémentaire: Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-29 📅
Date limite de soumission: 2019-03-14 📅
Date de publication: 2019-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 023-050469
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Précision sur le périmètre du lot nº 6: les prestations du lot nº 6 concernent Orléans Métropole et la ville d'Orléans dans la mesure où le prestataire devra assurer: — l'entretien et la maintenance de l'éclairage public sur l'espace public métropolitain d'Orléans, — l'entretien et la maintenance de l'éclairage public sur l'espace public communal d'Orléans (mise en lumière, bornes, marchés.).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans — territoire du pôle nord ouest
Numéro du lot: 1
Brève description:

La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La 1

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Chaque accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, pour une durée d'1 an chacune.

Intitulé du lot: Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans — territoire du pôle nord
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans — territoire du pôle nord est
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans — territoire du pôle sud ouest
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans — territoire du pôle sud est
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans — territoire du pôle Orléans
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Précision sur le périmètre du lot nº 6: les prestations du lot nº 6 concernent Orléans Métropole et la ville d'Orléans dans la mesure où le prestataire devra assurer:

— l'entretien et la maintenance de l'éclairage public sur l'espace public…

… métropolitain d'Orléans,

… communal d'Orléans (mise en lumière, bornes, marchés.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire d'Orléans Métropole et de la ville d'Orléans

Territoire d'Orléans Métropole et de la Ville d'Orléans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,

— un formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— les titres d'habilitation du personnel (Ute C 18-510) amené à intervenir sur les installations accompagnés des copies certifiées conformes à l'original,

— des certificats d'aptitude délivrés par un centre de formation agréé,

— des certificats de stage «formation aux travaux sous-tension».

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Adresse postale: Centre municipal, place de l'Étape
Code postal: 45000
Pays: Loiret 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm

— pour tous les lots: le pouvoir adjudicateur est susceptible d'émettre des bons de commande pour un besoin…

… lié au remplacement des lampes énergivores uniquement à compter du 16.10.2019,

… situé dans les parcs d'activité communautaires tels que listés dans l'annexe joint au dossier uniquement à compter du 2.12.2019,

— les contenus et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de consultation,

— accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm,

— la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée,

— examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats,

— critères de jugement des offres l'offre des candidats sera notée sur 100 points comme suit:

—— critère nº 1: valeur technique (noté sur 55 points) appréciée de la manière suivante:

a) sous-critère 1.1 (noté sur 40 points): qualité et cohérence de la méthodologie proposée pour la réalisation des chantiers fictifs appréciées au regard du cadre de mémoire technique. Détails indiqués dans le règlement de consultation;

b) sous-critère 1.2 (noté sur 15 points): qualité des moyens humains, matériels et dispositifs de sécurité affectés aux prestations objet de l'accord-cadre appréciées au regard du cadre de mémoire technique

—— critère nº 2: prix des prestations (noté sur 40 points) au regard du montant du détail quantitatif estimatif propre à chaque lot

—— critère nº 3: développement durable (noté sur 5 points) apprécié au regard de la note méthodologique expliquant les actions de l'entreprise en faveur du développement durable en lien avec l'exécution du marché, à savoir:

a) la gestion des déplacements au sein de l'entreprise pour tous les services (administratifs, techniques, commerciaux ou autres);

b) la gestion de la maintenance des véhicules d'entreprise;

c) la gestion des déchets;

d) la politique d'achats favorisant des critères environnementaux,

— délai d'exécution: indiqué dans le règlement de consultation,

— visite: les lieux d'exécution des prestations étant ouverts et facilement accessibles, il n'est pas organisé de visite. Avant de remettre leurs offres, les entreprises doivent prendre connaissance du terrain, des zones ou des communes composant le pôle pour lequel il postule afin de juger valablement de toutes sujétions et conditions de mises en œuvre qu'elles auront à prendre en compte.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 023-050469 (2019-01-29)

Avis d'attribution de marché (2019-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'entretien et la maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans, passée dans le cadre d'un groupement de commande «Orléans Métropole», coordonnateur, et la Ville d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et sans montant maximum, reconductible et alloti.

Valeur totale du marché: 3 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-25 📅
Date de publication: 2019-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 124-303482
Se réfère à l'avis: 2019/S 023-050469
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

Précision sur le périmètre du lot nº 6: les prestations du lot nº 6 concernent Orléans Métropole et la Ville d'Orléans dans la mesure où le prestataire devra assurer: — l'entretien et la maintenance de l'éclairage public sur l'espace public métropolitain d'Orléans, — l'entretien et la maintenance de l'éclairage public sur l'espace public communal d'Orléans (mise en lumière, bornes, marchés).

Objet
Champ d'application du marché

Précision sur le périmètre du lot nº 6: les prestations du lot nº 6 concernent Orléans Métropole et la Ville d'Orléans dans la mesure où le prestataire devra assurer:

— l'entretien et la maintenance de l'éclairage public sur l'espace public communal d'Orléans (mise en lumière, bornes, marchés).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Orléans Métropole et de la Ville d'Orléans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-27 📅
Nom: Spie Citynetworks
Adresse postale: 12b rue Jules Berthonneau — BP 3311
Commune postale: Blois
Code postal: 41000
Pays: France 🇫🇷
Loir-et-Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-05-29 📅
Nom: Citeos
Adresse postale: rue des Foulons
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Code postal: 45400
Pays: Loiret 🏙️
Nom: Ineo Réseaux Centre
Adresse postale: 14 rue de La Fonderie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45100
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: centre municipal, place de l'Étape

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande alloti, mono-attributaire, pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible de manière expresse 3 fois, par période de 1 an. Lot 6: passé en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur) et Ville d'Orléans. Montant attribué par lot et par période: sans minimum, sans maximum. Les montants indiqués ci-dessus correspondent à l'estimatif par période. Publications initiales: BOAMP: avis nº 19-42778 du 21/03/2019. JOUE: annonce nº 2019/S 058-134272 du 22.3.2019.

Source: OJS 2019/S 124-303482 (2019-06-25)

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