La présente consultation a pour objet l'entretien et la maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans, passée dans le cadre d'un groupement de commande «Orléans Métropole», coordonnateur, et la ville d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et sans montant maximum, reconductible et alloti.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-14.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans
M18s0173”
Produits/services: Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'entretien et la maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans, passée dans le...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'entretien et la maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans, passée dans le cadre d'un groupement de commande «Orléans Métropole», coordonnateur, et la ville d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et sans montant maximum, reconductible et alloti.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans — territoire du pôle nord ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de l'éclairage public📦
Produits/services supplémentaires: Mise en état d'exploitation d'installations d'éclairage public📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Orléans Métropole et de la ville d'Orléans
Description du marché:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La 1 période de validité de...”
Description du marché
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La 1 période de validité de l'accord-cadre court à compter de la notification du marché pour une durée d'1 an. Le pouvoir adjudicateur est susceptible d'émettre des bons de commande pour un besoin situé sur les communes de Saint-Jean-de-la-Ruelle, La Chapelle-Saint-Mesmin, Ingré. Détails indiqués dans le règlement de consultation.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, pour une durée d'1 an chacune.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans — territoire du pôle nord” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La 1 période de validité de...”
Description du marché
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La 1 période de validité de l'accord-cadre court à compter de la notification du marché pour une durée d'1 an.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans — territoire du pôle nord est” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La 1 période de validité de...”
Description du marché
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La 1 période de validité de l'accord-cadre court à compter de la notification du marché pour une durée d'1 an. Le pouvoir adjudicateur est susceptible d'émettre des bons de commande pour un besoin situé sur les communes Combleux, Boigny-sur-Bionne, Bou, Saint-Jean-de-Braye, Mardié, Marigny-les-Usages. Détails indiqués dans le règlement de consultation.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans — territoire du pôle sud ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans — territoire du pôle sud est” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Orléans Métropole et de la Ville d'Orléans
Description du marché:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La 1 période de validité de...”
Description du marché
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La 1 période de validité de l'accord-cadre court à compter de la notification du marché pour une durée d'1 an. Le pouvoir adjudicateur est susceptible d'émettre des bons de commande pour un besoin situé sur les communes d'Orléans-La Source, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Denis-en-Val. Détails indiqués dans le règlement de consultation.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans — territoire du pôle Orléans” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Précision sur le périmètre du lot nº 6: les prestations du lot nº 6 concernent Orléans Métropole et la ville d'Orléans dans la mesure où le prestataire...”
Informations complémentaires
Précision sur le périmètre du lot nº 6: les prestations du lot nº 6 concernent Orléans Métropole et la ville d'Orléans dans la mesure où le prestataire devra assurer:
— l'entretien et la maintenance de l'éclairage public sur l'espace public métropolitain d'Orléans,
— l'entretien et la maintenance de l'éclairage public sur l'espace public communal d'Orléans (mise en lumière, bornes, marchés.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du...”
Liste et brève description des conditions
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,
— un formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— les titres d'habilitation du personnel (Ute C 18-510) amené à intervenir sur les installations accompagnés des copies certifiées conformes à l'original,
— des certificats d'aptitude délivrés par un centre de formation agréé,
— des certificats de stage «formation aux travaux sous-tension».
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-14
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
— pour tous les lots: le pouvoir adjudicateur est susceptible d'émettre des bons de commande pour un besoin lié au remplacement des lampes énergivores uniquement à compter du 16.10.2019,
— pour tous les lots: le pouvoir adjudicateur est susceptible d'émettre des bons de commande pour un besoin situé dans les parcs d'activité communautaires tels que listés dans l'annexe joint au dossier uniquement à compter du 2.12.2019,
— les contenus et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de consultation,
— accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm,
— la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée,
— examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats,
— critères de jugement des offres l'offre des candidats sera notée sur 100 points comme suit:
—— critère nº 1: valeur technique (noté sur 55 points) appréciée de la manière suivante:
a) sous-critère 1.1 (noté sur 40 points): qualité et cohérence de la méthodologie proposée pour la réalisation des chantiers fictifs appréciées au regard du cadre de mémoire technique. Détails indiqués dans le règlement de consultation;
b) sous-critère 1.2 (noté sur 15 points): qualité des moyens humains, matériels et dispositifs de sécurité affectés aux prestations objet de l'accord-cadre appréciées au regard du cadre de mémoire technique
—— critère nº 2: prix des prestations (noté sur 40 points) au regard du montant du détail quantitatif estimatif propre à chaque lot
—— critère nº 3: développement durable (noté sur 5 points) apprécié au regard de la note méthodologique expliquant les actions de l'entreprise en faveur du développement durable en lien avec l'exécution du marché, à savoir:
a) la gestion des déplacements au sein de l'entreprise pour tous les services (administratifs, techniques, commerciaux ou autres);
b) la gestion de la maintenance des véhicules d'entreprise;
c) la gestion des déchets;
d) la politique d'achats favorisant des critères environnementaux,
— délai d'exécution: indiqué dans le règlement de consultation,
— visite: les lieux d'exécution des prestations étant ouverts et facilement accessibles, il n'est pas organisé de visite. Avant de remettre leurs offres, les entreprises doivent prendre connaissance du terrain, des zones ou des communes composant le pôle pour lequel il postule afin de juger valablement de toutes sujétions et conditions de mises en œuvre qu'elles auront à prendre en compte.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 023-050469 (2019-01-29)
Avis d'attribution de marché (2019-06-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: centre municipal, place de l'Étape
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'entretien et la maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans, passée dans le...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'entretien et la maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans, passée dans le cadre d'un groupement de commande «Orléans Métropole», coordonnateur, et la Ville d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et sans montant maximum, reconductible et alloti.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Orléans Métropole et de la Ville d'Orléans.
Description du marché:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La 1 période de validité de...”
Description du marché
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La 1 période de validité de l'accord-cadre court à compter de la notification du marché pour une durée de 1 an. Le pouvoir adjudicateur est susceptible d'émettre des bons de commande pour un besoin situé sur les communes de Saint-Jean-de-la-Ruelle, La Chapelle-Saint-Mesmin, Ingré. Détails indiqués dans le règlement de consultation.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La 1 période de validité de...”
Description du marché
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La 1 période de validité de l'accord-cadre court à compter de la notification du marché pour une durée de 1 an.
Afficher plus
Description du marché:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La 1 période de validité de...”
Description du marché
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La 1 période de validité de l'accord-cadre court à compter de la notification du marché pour une durée de 1 an. Le pouvoir adjudicateur est susceptible d'émettre des bons de commande pour un besoin situé sur les communes Combleux, Boigny-sur-Bionne, Bou, Saint-Jean-de-Braye, Mardié, Marigny-les-Usages. Détails indiqués dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Description du marché:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La 1 période de validité de...”
Description du marché
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La 1 période de validité de l'accord-cadre court à compter de la notification du marché pour une durée de 1 an. Le pouvoir adjudicateur est susceptible d'émettre des bons de commande pour un besoin situé sur les communes d'Orléans La Source, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Denis-en-Val. Détails indiqués dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Précision sur le périmètre du lot nº 6: les prestations du lot nº 6 concernent Orléans Métropole et la Ville d'Orléans dans la mesure où le prestataire...”
Informations complémentaires
Précision sur le périmètre du lot nº 6: les prestations du lot nº 6 concernent Orléans Métropole et la Ville d'Orléans dans la mesure où le prestataire devra assurer:
— l'entretien et la maintenance de l'éclairage public sur l'espace public métropolitain d'Orléans,
— l'entretien et la maintenance de l'éclairage public sur l'espace public communal d'Orléans (mise en lumière, bornes, marchés).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 023-050469
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans — territoire du pôle nord ouest”
Date de conclusion du contrat: 2019-05-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie Citynetworks
Adresse postale: 12b rue Jules Berthonneau — BP 3311
Commune postale: Blois
Code postal: 41000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loir-et-Cher🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans — territoire du pôle nord”
Date de conclusion du contrat: 2019-05-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Citeos
Adresse postale: rue des Foulons
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Code postal: 45400
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans — territoire du pôle nord est” Nom et adresse du contractant
Nom: Ineo Réseaux Centre
Adresse postale: 14 rue de La Fonderie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans — territoire du pôle sud ouest” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans — territoire du pôle sud est” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans — territoire du pôle Orléans” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
“Accord-cadre à bons de commande alloti, mono-attributaire, pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible de manière...”
Accord-cadre à bons de commande alloti, mono-attributaire, pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible de manière expresse 3 fois, par période de 1 an. Lot 6: passé en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur) et Ville d'Orléans. Montant attribué par lot et par période: sans minimum, sans maximum. Les montants indiqués ci-dessus correspondent à l'estimatif par période. Publications initiales: BOAMP: avis nº 19-42778 du 21/03/2019. JOUE: annonce nº 2019/S 058-134272 du 22.3.2019.
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Source: OJS 2019/S 124-303482 (2019-06-25)