Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans

Orléans Métropole

La présente consultation a pour objet l'entretien et la maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans, passée dans le cadre d'un groupement de commande «Orléans Métropole», coordonnateur, et la ville d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et sans montant maximum, reconductible et alloti.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-29.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-01-29 Avis de marché
2019-06-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-01-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orléans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, Cs 95801
Commune postale: Orléans
Code postal: 45058
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238784030 📞
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Région: Loiret 🏙️
URL: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville d'Orléans
Adresse postale: Centre municipal, place de l'Étape
Commune postale: Orléans

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45000

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL de participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans M18s0173”
Produits/services: Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation 📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'entretien et la maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans, passée dans le...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans — territoire du pôle nord ouest”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de l'éclairage public 📦
Produits/services supplémentaires: Mise en état d'exploitation d'installations d'éclairage public 📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive 📦
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Orléans Métropole et de la ville d'Orléans
Description du marché:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La 1 période de validité de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Chaque accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, pour une durée d'1 an chacune.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans — territoire du pôle nord”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La 1 période de validité de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans — territoire du pôle nord est”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La 1 période de validité de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans — territoire du pôle sud ouest”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans — territoire du pôle sud est”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Orléans Métropole et de la Ville d'Orléans
Description du marché:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La 1 période de validité de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans — territoire du pôle Orléans”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Précision sur le périmètre du lot nº 6: les prestations du lot nº 6 concernent Orléans Métropole et la ville d'Orléans dans la mesure où le prestataire...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-14 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-14 14:30 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 023-050469 (2019-01-29)
Avis d'attribution de marché (2019-06-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: centre municipal, place de l'Étape

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'entretien et la maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans, passée dans le...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Orléans Métropole et de la Ville d'Orléans.
Description du marché:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La 1 période de validité de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La 1 période de validité de...”    Afficher plus
Description du marché:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La 1 période de validité de...”    Afficher plus
Description du marché:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La 1 période de validité de...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Précision sur le périmètre du lot nº 6: les prestations du lot nº 6 concernent Orléans Métropole et la Ville d'Orléans dans la mesure où le prestataire...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 023-050469

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans — territoire du pôle nord ouest”
Date de conclusion du contrat: 2019-05-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie Citynetworks
Adresse postale: 12b rue Jules Berthonneau — BP 3311
Commune postale: Blois
Code postal: 41000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loir-et-Cher 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans — territoire du pôle nord”
Date de conclusion du contrat: 2019-05-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Citeos
Adresse postale: rue des Foulons
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Code postal: 45400
Région: Loiret 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans — territoire du pôle nord est”
Nom et adresse du contractant
Nom: Ineo Réseaux Centre
Adresse postale: 14 rue de La Fonderie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans — territoire du pôle sud ouest”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans — territoire du pôle sud est”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Entretien et maintenance de l'éclairage public sur le territoire d'Orléans Métropole et d'Orléans — territoire du pôle Orléans”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Accord-cadre à bons de commande alloti, mono-attributaire, pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible de manière...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 124-303482 (2019-06-25)