Entretien du patrimoine arboré de la ville de Lons en 3 lots
Ville de Lons
Accord-cadre (avec un opérateur par lot) à bons de commande concernant l'entretien du patrimoine arboré de la ville de Lons en 3 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CTS
- • SARL Clave
- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
- • Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-08-14 | Avis de marché |
| 2019-11-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: Patrimoine_arbore
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abattage d'arbres 📦
Élagage des arbres 📦
Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lons
Adresse postale: place Bernard Deytieux
Code postal: 64140
Commune postale: Lons
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-lons.fr 🌏
Courrier électronique: ville-lons@mairie-lons.fr 📧
Téléphone: +33 559403241 📞
Fax: +33 559403231 📠
URL des documents: https://www.eadministration64.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=22717&orgAcronyme=a3n 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-14 📅
Date limite de soumission: 2019-10-14 📅
Date de publication: 2019-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 157-388164
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Abattage démontage et forestier
Numéro du lot: 1
Brève description: Abattage démontage et forestier.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Élagage
Numéro du lot: 2
Brève description: Élagage.
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Essouchement
Numéro du lot: 3
Brève description: Essouchement.
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires eu égard à l'objet du marché sur les 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations appréciée à partir du mémoire technique justificatif joint au dossier
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eadministration64.fr 🌏
URL des documents: https://www.eadministration64.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Préfecture des Pyrénées Atlantiques (ou tribunal administratif de Pau)
Adresse postale: 2 rue du Maréchal Joffre
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Lons — service affaires juridiques
Adresse postale: place Bernard Deytieux
Commune postale: Lons
Code postal: 64140
Téléphone: +33 559403237 📞
Source: OJS 2019/S 157-388164 (2019-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: Patrimoine_arbore
Brève description:
Accord-cadre (avec un opérateur par lot) à bons de commande concernant l'entretien du patrimoine arboré de la ville de Lons en 3 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abattage d'arbres 📦
Élagage des arbres 📦
Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lons
Adresse postale: place Bernard Deytieux
Code postal: 64140
Commune postale: Lons
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-lons.fr 🌏
Courrier électronique: ville-lons@mairie-lons.fr 📧
Téléphone: +33 559403241 📞
Fax: +33 559403231 📠
URL des documents: https://www.eadministration64.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=22717&orgAcronyme=a3n 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-14 📅
Date limite de soumission: 2019-10-14 📅
Date de publication: 2019-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 157-388164
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
— le minimum des prestations est établi à 5 600 EUR TTC/1 an, soit sur 4 ans: 22 400 EUR TTC,
— le maximum des prestations est établi à 35 000 EUR TTC/1 an, soit sur 4 ans: 140 000 EUR TTC.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Abattage démontage et forestier
Numéro du lot: 1
Brève description: Abattage démontage et forestier.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un accord-cadre d'une durée ferme de 1 an à compter du 12.12.2019, reconductible 3 fois 1 an. À l'issue de la 1
Informations complémentaires:
— le minimum des prestations est établi à 5 600 EUR TTC/1 an, soit sur 4 ans: 22 400 EUR TTC,
— le maximum des prestations est établi à 35 000 EUR TTC/1 an, soit sur 4 ans: 140 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 2
Brève description: Élagage.
Informations complémentaires:
— le minimum des prestations est établi à 10 600 EUR TTC/1 an, soit sur 4 ans: 42 400 EUR TTC,
— le maximum des prestations est établi à 55 000 EUR TTC/1 an, soit sur 4 ans: 220 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 3
Brève description: Essouchement.
Informations complémentaires:
— le minimum des prestations est établi à 3 200 EUR TTC/1 an, soit sur 4 ans: 12 800 EUR TTC,
— le maximum des prestations est établi à 12 800 EUR TTC/1 an, soit sur 4 ans: 51 200 EUR TTC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— le formulaire DUME ou La lettre de candidature (imprimé DC1),
— la déclaration du candidat (imprimé DC2), la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Capacité technique et professionnelle:
Documents permettant d'évaluer les capacités professionnelles et techniques de l'entreprise/l'objet du marché: certificats de qualifications professionnelles récents ou toutes preuves justifiant de la capacité du candidat à réaliser le marché du lot concerné (certificats d'identité professionnelle ou certificats de capacité, ou références professionnelles récents ou tous autres documents y afférents):
Afficher plus
— Quali-paysage e 141 ou équivalences pour tous les lots,
— UTE C 18-510 ou équivalences pour tous les lots,
— l'organigramme général de l'entreprise: moyens en personnel (y compris l'encadrement) et en matériel possédés par l'entreprise.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations appréciée à partir du mémoire technique justificatif joint au dossier
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eadministration64.fr 🌏
URL des documents: https://www.eadministration64.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
En fonction des reconductions, le prochain accord-cadre devrait être lancé: fin août/début septembre 2023.
Durée du marché: 1 an ferme à compter du 12.12.2019, reconductible 3 fois 1 an sur décision expresse (cf. RC pour détails). Critère de sélection des candidatures: validité et conformité des justificatifs demandés. Langue dans laquelle les propositions doivent être rédigées: français (ou conformément à l'article R. 2143-16 joindre une traduction en français pour les documents rédigés dans une autre langue) à titre d'information et parallèlement au dépôt de la proposition dématérialisée, le candidat pourra, s'il le souhaite, transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique (Cd-Rom, DVD Rom, clé Usb) ou sur support papier. Cette éventuelle copie de sauvegarde est destinée à se substituer en cas d'anomalies des candidatures et des offres transmises par voie électronique sur la plate-forme. Elle devra être placée dans un pli qui comportera obligatoirement la mention lisible «copie de sauvegarde», l'intitulé de la consultation, le nº du lot et le nom du candidat. Elle devra être transmise à l'adresse de l'acheteur (par voie postale avec AR ou par dépôt), dans les mêmes délais que ceux de la remise des plis. Dans le cas contraire, elle ne pourra pas être ouverte par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Préfecture des Pyrénées Atlantiques (ou tribunal administratif de Pau)
Adresse postale: 2 rue du Maréchal Joffre
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Lons — service affaires juridiques
Adresse postale: place Bernard Deytieux
Commune postale: Lons
Code postal: 64140
Téléphone: +33 559403237 📞
Source: OJS 2019/S 157-388164 (2019-08-14)
Avis d'attribution de marché (2019-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-28 📅
Date de publication: 2019-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 232-569858
Se réfère à l'avis: 2019/S 157-388164
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-25 📅
Nom: Cts
Adresse postale: 23 rue Jean Zay
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559843594 📞
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Adresse Internet: http://www.elagages.com 🌏
Valeur totale du marché: 116 666 EUR 💰
Nom: SARL Clave
Adresse postale: 11 Vallée de la Geoule
Commune postale: Mont
Code postal: 64300
Téléphone: +33 559676359 📞
Adresse Internet: http://www.elagage-clave.com 🌏
Valeur totale du marché: 183 333 EUR 💰
42 666 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Préfecture des Pyrénées Atlantiques (ou Tribunal administratif de Pau)
Source: OJS 2019/S 232-569858 (2019-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre (avec 1 opérateur par lot) à bons de commande concernant l'entretien du patrimoine arboré de la ville de Lons en 3 lots.
Valeur totale du marché: 342 665 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-28 📅
Date de publication: 2019-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 232-569858
Se réfère à l'avis: 2019/S 157-388164
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Le montant maximum des prestations de chaque lot est donné pour la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-25 📅
Nom: Cts
Adresse postale: 23 rue Jean Zay
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559843594 📞
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Adresse Internet: http://www.elagages.com 🌏
Valeur totale du marché: 116 666 EUR 💰
Nom: SARL Clave
Adresse postale: 11 Vallée de la Geoule
Commune postale: Mont
Code postal: 64300
Téléphone: +33 559676359 📞
Adresse Internet: http://www.elagage-clave.com 🌏
Valeur totale du marché: 183 333 EUR 💰
42 666 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Préfecture des Pyrénées Atlantiques (ou Tribunal administratif de Pau)
Source: OJS 2019/S 232-569858 (2019-11-28)
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