Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien du patrimoine arboré de la ville de Lons en 3 lots
PATRIMOINE_ARBORE
Produits/services: Élagage des arbres📦
Brève description:
“Accord-cadre (avec un opérateur par lot) à bons de commande concernant l'entretien du patrimoine arboré de la ville de Lons en 3 lots.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Abattage démontage et forestier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché: Abattage démontage et forestier.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique des prestations appréciée à partir du mémoire technique justificatif joint au dossier”
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un accord-cadre d'une durée ferme de 1 an à compter du 12.12.2019, reconductible 3 fois 1 an. À l'issue de la 1 année d'exécution, le pouvoir...”
Description des renouvellements
Il s'agit d'un accord-cadre d'une durée ferme de 1 an à compter du 12.12.2019, reconductible 3 fois 1 an. À l'issue de la 1 année d'exécution, le pouvoir adjudicateur, prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché 3 mois au moins avant son échéance annuelle et ce, pour chacune des 3 années suivantes. Le titulaire du marché ne peut refuser cette reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“— le minimum des prestations est établi à 5 600 EUR TTC/1 an, soit sur 4 ans: 22 400 EUR TTC,
— le maximum des prestations est établi à 35 000 EUR TTC/1 an,...”
Informations complémentaires
— le minimum des prestations est établi à 5 600 EUR TTC/1 an, soit sur 4 ans: 22 400 EUR TTC,
— le maximum des prestations est établi à 35 000 EUR TTC/1 an, soit sur 4 ans: 140 000 EUR TTC.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Élagage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Description du marché: Élagage.
Informations complémentaires:
“— le minimum des prestations est établi à 10 600 EUR TTC/1 an, soit sur 4 ans: 42 400 EUR TTC,
— le maximum des prestations est établi à 55 000 EUR TTC/1...”
Informations complémentaires
— le minimum des prestations est établi à 10 600 EUR TTC/1 an, soit sur 4 ans: 42 400 EUR TTC,
— le maximum des prestations est établi à 55 000 EUR TTC/1 an, soit sur 4 ans: 220 000 EUR TTC.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Essouchement
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Description du marché: Essouchement.
Informations complémentaires:
“— le minimum des prestations est établi à 3 200 EUR TTC/1 an, soit sur 4 ans: 12 800 EUR TTC,
— le maximum des prestations est établi à 12 800 EUR TTC/1 an,...”
Informations complémentaires
— le minimum des prestations est établi à 3 200 EUR TTC/1 an, soit sur 4 ans: 12 800 EUR TTC,
— le maximum des prestations est établi à 12 800 EUR TTC/1 an, soit sur 4 ans: 51 200 EUR TTC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— le formulaire DUME ou La lettre de candidature (imprimé DC1),
— la déclaration du candidat (imprimé DC2), la copie du ou des jugements prononcés, si le...”
Liste et brève description des conditions
— le formulaire DUME ou La lettre de candidature (imprimé DC1),
— la déclaration du candidat (imprimé DC2), la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffre d'affaires eu égard à l'objet du marché sur les 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Documents permettant d'évaluer les capacités professionnelles et techniques de l'entreprise/l'objet du marché: certificats de qualifications...”
Liste et brève description des critères de sélection
Documents permettant d'évaluer les capacités professionnelles et techniques de l'entreprise/l'objet du marché: certificats de qualifications professionnelles récents ou toutes preuves justifiant de la capacité du candidat à réaliser le marché du lot concerné (certificats d'identité professionnelle ou certificats de capacité, ou références professionnelles récents ou tous autres documents y afférents):
— Quali-paysage e 141 ou équivalences pour tous les lots,
— UTE C 18-510 ou équivalences pour tous les lots,
— l'organigramme général de l'entreprise: moyens en personnel (y compris l'encadrement) et en matériel possédés par l'entreprise.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-14
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-15
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“En fonction des reconductions, le prochain accord-cadre devrait être lancé: fin août/début septembre 2023.” Informations complémentaires
“Durée du marché: 1 an ferme à compter du 12.12.2019, reconductible 3 fois 1 an sur décision expresse (cf. RC pour détails). Critère de sélection des...”
Durée du marché: 1 an ferme à compter du 12.12.2019, reconductible 3 fois 1 an sur décision expresse (cf. RC pour détails). Critère de sélection des candidatures: validité et conformité des justificatifs demandés. Langue dans laquelle les propositions doivent être rédigées: français (ou conformément à l'article R. 2143-16 joindre une traduction en français pour les documents rédigés dans une autre langue) à titre d'information et parallèlement au dépôt de la proposition dématérialisée, le candidat pourra, s'il le souhaite, transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique (Cd-Rom, DVD Rom, clé Usb) ou sur support papier. Cette éventuelle copie de sauvegarde est destinée à se substituer en cas d'anomalies des candidatures et des offres transmises par voie électronique sur la plate-forme. Elle devra être placée dans un pli qui comportera obligatoirement la mention lisible «copie de sauvegarde», l'intitulé de la consultation, le nº du lot et le nom du candidat. Elle devra être transmise à l'adresse de l'acheteur (par voie postale avec AR ou par dépôt), dans les mêmes délais que ceux de la remise des plis. Dans le cas contraire, elle ne pourra pas être ouverte par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Préfecture des Pyrénées Atlantiques (ou tribunal administratif de Pau)
Adresse postale: 2 rue du Maréchal Joffre
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Lons — service affaires juridiques
Adresse postale: place Bernard Deytieux
Commune postale: Lons
Code postal: 64140
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559403237📞
Source: OJS 2019/S 157-388164 (2019-08-14)
Avis d'attribution de marché (2019-11-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre (avec 1 opérateur par lot) à bons de commande concernant l'entretien du patrimoine arboré de la ville de Lons en 3 lots.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 342 665 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 157-388164
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-73
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Abattage démontage et forestier
Date de conclusion du contrat: 2019-11-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Cts
Adresse postale: 23 rue Jean Zay
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559843594📞
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
URL: http://www.elagages.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116 666 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-74
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Élagage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Clave
Adresse postale: 11 Vallée de la Geoule
Commune postale: Mont
Code postal: 64300
Téléphone: +33 559676359📞
URL: http://www.elagage-clave.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 183 333 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-75
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Essouchement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 666 💰
“Le montant maximum des prestations de chaque lot est donné pour la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans.” Organe de révision
Nom: Préfecture des Pyrénées Atlantiques (ou Tribunal administratif de Pau)
Source: OJS 2019/S 232-569858 (2019-11-28)