Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine d'Habitat 44

Habitat 44 — OPH

Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine d'Habitat 44.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Clersol Nantnet

Qui ?

• Habitat 44 — OPH

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-18	Avis de marché
2020-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 19serv08
Brève description: Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine d'Habitat 44.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat 44 — OPH
Adresse postale: 3 boulevard Alexandre Millerand
Code postal: 44204
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat44.org 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 240127125 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-18 📅
Date limite de soumission: 2019-08-29 📅
Date de publication: 2019-07-23 📅
Date de début: 2020-02-01 📅
Date de fin: 2023-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 140-344986
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Voir les conditions dans le règlement de consultation.
Intitulé du lot: Loire Littoral
Numéro du lot: 01
Brève description:

Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine de l'agence Loire Littoral.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Cœur de Loire Saint-Herblain
Numéro du lot: 02
Brève description:

Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine de l'agence cœur de Loire Saint-Herblain.

Intitulé du lot: Cœur de Loire Rezé
Numéro du lot: 03
Brève description:

Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine de l'agence cœur de Loire Rezé.

Intitulé du lot: Loire Bretagne
Numéro du lot: 04
Brève description:

Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine de l'agence Loire-Bretagne.

Intitulé du lot: Loire Vignoble Nord
Numéro du lot: 05
Brève description:

Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine de l'agence Loire Vignoble Nord.

Intitulé du lot: Loire Vignoble Sud
Numéro du lot: 06
Brève description:

Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine de l'agence Loire Vignoble Sud.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière: Assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP.

Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires.

Prix révisables annuellement.

Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: ressource propres.

Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à 1

Garantie à 1

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège Habitat 44.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34211972400017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/

La visite est conseillée et non obligatoire. Vous pouvez contacter les agences pour prendre rendez-vous.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Dirrecte Pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2019/S 140-344986 (2019-07-18)

Avis d'attribution de marché (2020-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine d'habitat 44.
Valeur totale du marché: 2 419 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-16 📅
Date de publication: 2020-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 012-024704
Se réfère à l'avis: 2019/S 140-344986
Numéro JO-S: 12

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Loire littoral
Brève description:

Entretien des parties communes et repurgation du patrimoine de l'agence Loire Littoral.

Intitulé du lot: Cœur de Loire-Saint-Herblain
Brève description:

Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine de l'agence…

… cœur de Loire Rezé

… Loire Bretagne.

Intitulé du lot: Loire vignoble Nord
Informations complémentaires: Aucune

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-29 📅
Nom: Clersol Nantnet
Adresse postale: 11 rue d'Epimodan
Commune postale: Nantes
Code postal: 44100
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Valeur totale du marché: 714524.22 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

Source: OJS 2020/S 012-024704 (2020-01-16)

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