Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine d'Habitat 44 — lots 02 à 06
Habitat 44 — OPH
Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine d'Habitat 44 — relance des lots 02 à 06.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-25 | Avis de marché |
| 2020-01-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 19serv08/2
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat 44 — OPH
Adresse postale: 3 boulevard Alexandre Millerand
Code postal: 44204
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat44.org 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 240127125 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-25 📅
Date limite de soumission: 2019-10-28 📅
Date de publication: 2019-09-27 📅
Date de début: 2020-02-01 📅
Date de fin: 2023-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 187-454829
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Cœur de Loire Saint-Herblain
Numéro du lot: 02
Brève description:
Intitulé du lot: Cœur de Loire Rezé
Numéro du lot: 03
Brève description:
Numéro du lot: 04
Brève description:
Numéro du lot: 05
Brève description:
Numéro du lot: 06
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34211972400017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Dirrecte Pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2019/S 187-454829 (2019-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 19serv08/2
Brève description:
Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine d'Habitat 44 — relance des lots 02 à 06.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat 44 — OPH
Adresse postale: 3 boulevard Alexandre Millerand
Code postal: 44204
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat44.org 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 240127125 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-25 📅
Date limite de soumission: 2019-10-28 📅
Date de publication: 2019-09-27 📅
Date de début: 2020-02-01 📅
Date de fin: 2023-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 187-454829
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Cœur de Loire Saint-Herblain
Numéro du lot: 02
Brève description:
Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine d'Habitat 44 — Cœur de Loire Saint-Herblain.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Cœur de Loire Rezé
Numéro du lot: 03
Brève description:
Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine d'Habitat 44 — Cœur de Loire Rezé.
Intitulé du lot: Loire Bretagne
Numéro du lot: 04
Brève description:
Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine d'Habitat 44 — Loire Bretagne.
Intitulé du lot: Loire Vignoble Nord
Numéro du lot: 05
Brève description:
Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine d'Habitat 44 — Loire Vignoble Nord.
Intitulé du lot: Loire Vignoble Sud
Numéro du lot: 06
Brève description:
Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine d'Habitat 44 — Loire Vignoble Sud.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière: — assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP.
Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires.
Prix révisables annuellement.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: ressource propres.
Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34211972400017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/
Une visite sur site est préconisée.
Les conditions de visites sont les suivantes: la visite est conseillée et non obligatoire. Vous pouvez contacter les agences pour prendre rendez-vous.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Nom: Dirrecte Pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2019/S 187-454829 (2019-09-25)
Avis d'attribution de marché (2020-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 759 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat 44 – OPH
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-31 📅
Date de publication: 2020-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 024-054290
Se réfère à l'avis: 2019/S 187-454829
Numéro JO-S: 24
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cœur de Loire, Saint-Herblain
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-20 📅
Nom: ONET services
Adresse postale: 5 bis allée de Bel Air
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Vitrolav atlantic
Adresse postale: 44300
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Nom: Atlantique hygiène services
Adresse postale: 17 rue du nouveau Bêle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
2
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'île-Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 024-054290 (2020-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 759 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat 44 – OPH
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-31 📅
Date de publication: 2020-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 024-054290
Se réfère à l'avis: 2019/S 187-454829
Numéro JO-S: 24
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cœur de Loire, Saint-Herblain
Brève description:
Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine d'Habitat 44 — Cœur de Loire, Saint-Herblain.
Intitulé du lot: Cœur de Loire, Rezé
Brève description:
Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine d'Habitat 44 — Cœur de Loire, Rezé.
Intitulé du lot: Loire, Bretagne
Brève description:
Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine d'Habitat 44 — Loire, Bretagne.
Intitulé du lot: Loire, Vignoble nord
Brève description:
Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine d'Habitat 44 — Loire, Vignoble nord.
Intitulé du lot: Loire, Vignoble sud
Brève description:
Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine d'Habitat 44 — Loire, Vignoble sud.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-20 📅
Nom: ONET services
Adresse postale: 5 bis allée de Bel Air
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Vitrolav atlantic
Adresse postale: 44300
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Nom: Atlantique hygiène services
Adresse postale: 17 rue du nouveau Bêle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
2
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'île-Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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