Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine d'Habitat 44 — lots 02 à 06
19serv08/2”
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine d'Habitat 44 — relance des lots 02 à 06.” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cœur de Loire Saint-Herblain
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine d'Habitat 44 — Cœur de Loire Saint-Herblain.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Durée de l'accord
Date de début: 2020-02-01 📅
Date de fin: 2023-01-27 📅
Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cœur de Loire Rezé
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine d'Habitat 44 — Cœur de Loire Rezé.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Loire Bretagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine d'Habitat 44 — Loire Bretagne.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Loire Vignoble Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine d'Habitat 44 — Loire Vignoble Nord.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Loire Vignoble Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine d'Habitat 44 — Loire Vignoble Sud.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: — assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP.
Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP.
Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires.
Prix révisables annuellement.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: ressource propres.
Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-28
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/
Une visite sur site est préconisée.
Les conditions de visites sont les suivantes: la visite est conseillée et non obligatoire. Vous pouvez contacter les agences pour prendre rendez-vous.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Dirrecte Pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 187-454829 (2019-09-25)
Avis d'attribution de marché (2020-01-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Habitat 44 – OPH
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 759 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Cœur de Loire, Saint-Herblain
Description
Description du marché:
“Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine d'Habitat 44 — Cœur de Loire, Saint-Herblain.” Champ d'application du marché
Titre: Cœur de Loire, Rezé
Description
Description du marché:
“Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine d'Habitat 44 — Cœur de Loire, Rezé.” Champ d'application du marché
Titre: Loire, Bretagne
Description
Description du marché:
“Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine d'Habitat 44 — Loire, Bretagne.” Champ d'application du marché
Titre: Loire, Vignoble nord
Description
Description du marché:
“Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine d'Habitat 44 — Loire, Vignoble nord.” Champ d'application du marché
Titre: Loire, Vignoble sud
Description
Description du marché:
“Entretien des parties communes et répurgation du patrimoine d'Habitat 44 — Loire, Vignoble sud.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 187-454829
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Cœur de Loire, Saint-Herblain
Date de conclusion du contrat: 2019-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ONET services
Adresse postale: 5 bis allée de Bel Air
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
URL: https://agysoft.marches-publics.info/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Cœur de Loire, Rezé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Loire, Bretagne
Nom et adresse du contractant
Nom: Vitrolav atlantic
Adresse postale: 44300
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Loire, Vignoble nord
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Atlantique hygiène services
Adresse postale: 17 rue du nouveau Bêle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Loire, Vignoble sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.”
Accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'île-Gloriette
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 024-054290 (2020-01-31)