Entretien des parties communes des résidences du patrimoine du Krémlin-Bicêtre Habitat

OPHLM du Kremlin-Bicêtre

L'accord-cadre est alloti et mono-attributaire et exécuté au moyen de bons de commandes. Il comporte pour chacun des 2 lots:
— une partie forfaitaire avec une tranche ferme (forfait F1 pour le lot 1 et F2 pour le lot 2) et une tranche optionnelle (forfait O1 pour le lot 1 et O2 pour le lot 2),
— une partie à bons de commande.
Les prestations attendues sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• OPHLM du Kremlin-Bicêtre

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-29	Avis de marché
2019-09-24	Avis d'attribution de marché
2023-09-15	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-09-15	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2019-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 2019/S-Nett
Brève description:

L'accord-cadre est alloti et mono-attributaire et exécuté au moyen de bons de commandes. Il comporte pour chacun des 2 lots: — une partie forfaitaire avec une tranche ferme (forfait F1 pour le lot 1 et F2 pour le lot 2) et une tranche optionnelle (forfait O1 pour le lot 1 et O2 pour le lot 2), — une partie à bons de commande. Les prestations attendues sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPHLM du Kremlin-Bicêtre
Adresse postale: 52 rue de la Convention
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: http://www.kremlin-bicetre-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: i.lantonnet@kremlin-bicetre-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 153141139 📞
Fax: +33 153141148 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_4P-UndINQ5 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-29 📅
Date limite de soumission: 2019-06-03 📅
Date de publication: 2019-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 086-206497
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est passé dans le cadre d'un appel d'offre ouvert en application des articles R. 2124-2 1 — prix (50 %), — valeur technique de l'offre (45 %), appréciée sur la base des informations contenues dans le mémoire technique et conformément aux sous-critères suivants: —— qualité des moyens humains (20 %), —— qualité des moyens matériels (20 %), —— qualité de l'organisation (planification, contrôle qualité, respect des délais, sécurité) (60 %), — développement durable (5 %), apprécié au regard des informations contenues dans une note précisant la démarche proposée par le candidat pour la protection de l'environnement et notamment l'utilisation de produits écolabels ou labels écologiques. Il est à noter que dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, l'acheteur, souscrivant à une action d'insertion de personnes éloignées de l'emploi, a décidé de faire application des dispositions des articles L. 2112-2 et L. 2112-3 du CCP par l'inclusion dans le présent marché, au titre d'une condition d'exécution du marché, d'une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique, détaillée dans le cahier des clauses administratives particulières.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre est alloti et mono-attributaire et exécuté au moyen de bons de commandes. Il comporte pour chacun des 2 lots:

— une partie forfaitaire avec une tranche ferme (forfait F1 pour le lot 1 et F2 pour le lot 2) et une tranche optionnelle (forfait O1 pour le lot 1 et O2 pour le lot 2),

— une partie à bons de commande.

Les prestations attendues sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.

Valeur totale estimée: 1 748 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 8 résidences — 871 logements
Numéro du lot: 1
Brève description:

L'accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commandes et mono-attributaire. Il est composite et comporte: une partie forfaitaire décomposée en une tranche ferme (forfait F1) et une tranche optionnelle (forfait O1).

La tranche ferme comprend notamment les éléments suivants:

— SAS et halls d'entrée,

— escaliers et paliers d'étage,

— ascenseurs,

— couloirs et descentes de caves,

— locaux vide-ordures d'étage et locaux de réception, locaux à conteneurs,

— locaux bicyclettes et voitures d'enfants,

— des parcs de stationnement en emprise ou hors emprise,

— des équipements:

—— boîtes à lettres,

—— panneaux de signalétiques,

—— tapis,

—— tapisseries,

—— appareils d'éclairage,

—— cendriers,

—— miroirs,

—— portes,

—— vitrages,

—— équipements décoratifs, etc.

Et la tranche optionnelle comprend l'ensemble des espaces extérieurs des bâtiments. Les prestations attendues sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.

Valeur estimée hors TVA: 888 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 1 an ferme, renouvelable 3 fois 1 an.
Description des options:

Le marché comporte une tranche optionnelle comprenant les prestations d'entretien des espaces extérieurs des bâtiments. Et une prestation supplémentaire éventuelle qui concerne les prestations de nettoyage des bureaux de Kremlin-Bicêtre Habitat situés au 28-34 rue Benoît Malon.

Intitulé du lot: 14 résidences — 1 088 logements
Numéro du lot: 2
Brève description:

L'accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commandes et mono-attributaire. Il est composite et comporte: une partie forfaitaire décomposée en une tranche ferme (forfait F2) et une tranche optionnelle (forfait O2).

Valeur estimée hors TVA: 860 000 EUR 💰
Description des renouvellements: 1 an ferme reconductible tacitement 3 fois 1 an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine immobilier de l'office au Kremlin-Bicêtre (94).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Inscription au registre du commerce ou de la profession.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'accord-cadre est composite, il comprend pour chaque lot une partie marché simple traitée à prix forfaitaires annuels avec une tranche ferme et une tranche optionnelle (définies dans le CCTP) et une partie marché à bon de commande sans montant minimum ni maximum (définie dans le CCTP et le BPU).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27940006300012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_0TTH7CTJ5N 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_4P-UndINQ5 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est passé dans le cadre d'un appel d'offre ouvert en application des articles R. 2124-2 1

— prix (50 %),

— valeur technique de l'offre (45 %), appréciée sur la base des informations contenues dans le mémoire technique et conformément aux sous-critères suivants:

—— qualité des moyens humains (20 %),

—— qualité des moyens matériels (20 %),

—— qualité de l'organisation (planification, contrôle qualité, respect des délais, sécurité) (60 %),

— développement durable (5 %), apprécié au regard des informations contenues dans une note précisant la démarche proposée par le candidat pour la protection de l'environnement et notamment l'utilisation de produits écolabels ou labels écologiques.

Il est à noter que dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, l'acheteur, souscrivant à une action d'insertion de personnes éloignées de l'emploi, a décidé de faire application des dispositions des articles L. 2112-2 et L. 2112-3 du CCP par l'inclusion dans le présent marché, au titre d'une condition d'exécution du marché, d'une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique, détaillée dans le cahier des clauses administratives particulières.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77708
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.),

— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),

— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2019/S 086-206497 (2019-04-29)

Avis d'attribution de marché (2019-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 723 485 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 28-34 rue Benoît Malon, CS 80 370
Code postal: 94271

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-24 📅
Date de publication: 2019-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 186-452871
Se réfère à l'avis: 2019/S 086-206497
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

La valeur totale finale du marché indiquée au paragraphe II.I.7) correspond au cumul des valeurs totales indiquées au paragraphe V.2.4) pour chacun des 2 lots. Pour chaque lot, au paragraphe V.2.4), la valeur totale finale du marché correspond au montant de la simulation financière qui a été utilisée pour comparer les offres au titre du critère Prix. Cette simulation financière comprend pour le lot 1: 4 F1 (forfait annuel d'entretien des sites) + 3 O1 (forfait annuel pour la tranche optionnelle) + 4 PSE (forfait annuel pour la prestation supplémentaire éventuelle) + 4 BC (simulation annuelle portant sur les prestations sur bons de commande). Pour le lot 2, elle comprend: 4 F2 (forfait annuel d'entretien des sites) + 3 O2 (forfait annuel pour la tranche optionnelle) + 4 BC (simulation annuelle portant sur les prestations sur bons de commande).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: La tranche optionnelle comprend l'ensemble des espaces extérieurs des bâtiments.
Description des options:

Le marché comporte une tranche optionnelle comprenant les prestations d'entretien des espaces extérieurs des bâtiments. Et une prestation supplémentaire éventuelle qui concerne les prestations de nettoyage des bureaux de Kremlin Bicêtre Habitat situés au 28/34 rue Benoît Malon.

Brève description:

Et la tranche optionnelle comprend l'ensemble des espaces extérieurs des bâtiments.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-09 📅
Nom: Société entretien nettoyage industriel (SENI)
Numéro d'enregistrement national: 66203223400145
Adresse postale: 96 rue Gabriel Péri
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 603063823 📞
Courrier électronique: aurelie.bellanger@seni.fr 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.seni.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 915 556 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-12 📅
Nom: ISS propreté
Numéro d'enregistrement national: 54201695102584
Adresse postale: 12 rue Fructidor
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Téléphone: +33 144044404 📞
Courrier électronique: lila.larbi@issworld.com 📧
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.fr.issworld.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 807 929 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'Habitat
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, CP 8630
Source: OJS 2019/S 186-452871 (2019-09-24)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Valeur totale du marché: 745 227 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Valdevy
Commune postale: Arcueil
Contact
Adresse Internet: https://www.valdevy.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@valdevy.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 181-565919
Se réfère à l'avis: 2019/S 186-452871
Numéro JO-S: 181

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 14 résidences - 1088 logements
Brève description:

L'accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commandes et mono-attributaire. Il est composite et

comporte: une partie forfaitaire décomposée en une tranche ferme (forfait F2) et une tranche optionnelle (forfait

O2).

Et la tranche optionnelle comprend l'ensemble des espaces extérieurs des bâtiments. Les prestations attendues

sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.

Durée de l'accord: 48 mois

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-31 📅
Commune postale: paris
Valeur totale du marché: 745 227 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 279 400 071 00015

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de melun
Adresse postale: 43 rue du general de Gaulle
Commune postale: Melun
Source: OJS 2023/S 181-565919 (2023-09-15)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 839 643 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 181-566121

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

comporte: une partie forfaitaire décomposée en une tranche ferme (forfait F1) et une tranche optionnelle (forfait

O1).

-SAS et halls d'entrée,

-escaliers et paliers d'étage,

-ascenseurs,

-couloirs et descentes de caves,

-locaux vide-ordures d'étage et locaux de réception, locaux à conteneurs,

- locaux bicyclettes et voitures d'enfants,

- des parcs de stationnement en emprise ou hors emprise,

-des équipements:

- boîtes à lettres,

-panneaux de signalétiques,