Entretien des parties communes des résidences du patrimoine du Krémlin-Bicêtre Habitat

OPHLM du Kremlin-Bicêtre

L'accord-cadre est alloti et mono-attributaire et exécuté au moyen de bons de commandes. Il comporte pour chacun des 2 lots:
— une partie forfaitaire avec une tranche ferme (forfait F1 pour le lot 1 et F2 pour le lot 2) et une tranche optionnelle (forfait O1 pour le lot 1 et O2 pour le lot 2),
— une partie à bons de commande.
Les prestations attendues sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-29.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-04-29 Avis de marché
2019-09-24 Avis d'attribution de marché
2023-09-15 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-09-15 Modification d'un marché /d'une concession en cours
Avis de marché (2019-04-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPHLM du Kremlin-Bicêtre
Numéro d'enregistrement national: 27940006300012
Adresse postale: 52 rue de la Convention
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Code postal: 94270
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 153141139 📞
Courrier électronique: i.lantonnet@kremlin-bicetre-habitat.fr 📧
Fax: +33 153141148 📠
Région: Val-de-Marne 🏙️
URL: http://www.kremlin-bicetre-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_0TTH7CTJ5N 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_4P-UndINQ5 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Office public de l'habitat

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des parties communes des résidences du patrimoine du Krémlin-Bicêtre Habitat 2019/S-Nett”
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Brève description:
“L'accord-cadre est alloti et mono-attributaire et exécuté au moyen de bons de commandes. Il comporte pour chacun des 2 lots: — une partie forfaitaire avec...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 748 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 8 résidences — 871 logements
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine immobilier de l'office au Kremlin-Bicêtre (94).
Description du marché:
“L'accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commandes et mono-attributaire. Il est composite et comporte: une partie forfaitaire décomposée en une...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 888 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: 1 an ferme, renouvelable 3 fois 1 an.
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le marché comporte une tranche optionnelle comprenant les prestations d'entretien des espaces extérieurs des bâtiments. Et une prestation supplémentaire...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 14 résidences — 1 088 logements
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commandes et mono-attributaire. Il est composite et comporte: une partie forfaitaire décomposée en une...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 860 000 💰
Description
Description des renouvellements: 1 an ferme reconductible tacitement 3 fois 1 an.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Inscription au registre du commerce ou de la profession.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre est composite, il comprend pour chaque lot une partie marché simple traitée à prix forfaitaires annuels avec une tranche ferme et une tranche...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-03 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-04 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Le présent accord-cadre est passé dans le cadre d'un appel d'offre ouvert en application des articles R. 2124-2 1, L. 2124-1 et L. 2124-2 du CCP. La...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77708
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.), — référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.), — recours en contestation de validité du contrat, issu...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 086-206497 (2019-04-29)
Avis d'attribution de marché (2019-09-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 28-34 rue Benoît Malon, CS 80 370
Code postal: 94271
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Office public de l'Habitat

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 723 485 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commandes et mono-attributaire. Il est composite et comporte: une partie forfaitaire décomposée en une...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché comporte une tranche optionnelle comprenant les prestations d'entretien des espaces extérieurs des bâtiments. Et une prestation supplémentaire...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commandes et mono-attributaire. Il est composite et comporte: une partie forfaitaire décomposée en une...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 086-206497

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien des parties communes des résidences du patrimoine de Kremlin-Bicêtre Habitat/lot n 1: 8 résidences — 871 logements”
Date de conclusion du contrat: 2019-08-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Société entretien nettoyage industriel (SENI)
Numéro d'enregistrement national: 66203223400145
Adresse postale: 96 rue Gabriel Péri
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 603063823 📞
Courrier électronique: aurelie.bellanger@seni.fr 📧
Région: Val-de-Marne 🏙️
URL: https://www.seni.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 915 556 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien des parties communes des résidences du patrimoine de Kremlin-Bicêtre Habitat/lot n 2: 14 résidences — 1 088 logements”
Date de conclusion du contrat: 2019-08-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: ISS propreté
Numéro d'enregistrement national: 54201695102584
Adresse postale: 12 rue Fructidor
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Téléphone: +33 144044404 📞
Courrier électronique: lila.larbi@issworld.com 📧
Région: Paris 🏙️
URL: https://www.fr.issworld.com/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 807 929 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La valeur totale finale du marché indiquée au paragraphe II.I.7) correspond au cumul des valeurs totales indiquées au paragraphe V.2.4) pour chacun des 2...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, CP 8630
Source: OJS 2019/S 186-452871 (2019-09-24)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-09-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Valdevy
Numéro d'enregistrement national: 279 400 071 00015
Commune postale: Arcueil
Courrier électronique: marches.publics@valdevy.fr 📧
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: https://www.valdevy.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des parties communes des résidences du patrimoine de l'agence du Kremlin-Bicêtre”
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Titre: 14 résidences - 1088 logements
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commandes et mono-attributaire. Il est composite et comporte: une partie forfaitaire décomposée en une...”    Afficher plus
Durée de l'accord: 48

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 186-452871

Attribution du marché
Numéro de contrat: 2019/s-nett
Titre: 14 résidences - 1088 logements
Date de conclusion du contrat: 2019-07-31 📅
Nom et adresse du contractant
Commune postale: paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 745 227 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de melun
Adresse postale: 43 rue du general de Gaulle
Commune postale: Melun
Source: OJS 2023/S 181-565919 (2023-09-15)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-09-15)
Objet
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commandes et mono-attributaire. Il est composite et comporte: une partie forfaitaire décomposée en une...”    Afficher plus

Attribution du marché
Titre: 8 résidences — 871 logements
Nom et adresse du contractant
Commune postale: creteil
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 839 643 💰
Source: OJS 2023/S 181-566121 (2023-09-15)