L'accord-cadre est alloti et mono-attributaire et exécuté au moyen de bons de commandes. Il comporte pour chacun des 2 lots:
— une partie forfaitaire avec une tranche ferme (forfait F1 pour le lot 1 et F2 pour le lot 2) et une tranche optionnelle (forfait O1 pour le lot 1 et O2 pour le lot 2),
— une partie à bons de commande.
Les prestations attendues sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des parties communes des résidences du patrimoine du Krémlin-Bicêtre Habitat
2019/S-Nett”
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“L'accord-cadre est alloti et mono-attributaire et exécuté au moyen de bons de commandes. Il comporte pour chacun des 2 lots:
— une partie forfaitaire avec...”
Brève description
L'accord-cadre est alloti et mono-attributaire et exécuté au moyen de bons de commandes. Il comporte pour chacun des 2 lots:
— une partie forfaitaire avec une tranche ferme (forfait F1 pour le lot 1 et F2 pour le lot 2) et une tranche optionnelle (forfait O1 pour le lot 1 et O2 pour le lot 2),
— une partie à bons de commande.
Les prestations attendues sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 748 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 8 résidences — 871 logements
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine immobilier de l'office au Kremlin-Bicêtre (94).
Description du marché:
“L'accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commandes et mono-attributaire. Il est composite et comporte: une partie forfaitaire décomposée en une...”
Description du marché
L'accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commandes et mono-attributaire. Il est composite et comporte: une partie forfaitaire décomposée en une tranche ferme (forfait F1) et une tranche optionnelle (forfait O1).
La tranche ferme comprend notamment les éléments suivants:
— SAS et halls d'entrée,
— escaliers et paliers d'étage,
— ascenseurs,
— couloirs et descentes de caves,
— locaux vide-ordures d'étage et locaux de réception, locaux à conteneurs,
— locaux bicyclettes et voitures d'enfants,
— des parcs de stationnement en emprise ou hors emprise,
— des équipements:
—— boîtes à lettres,
—— panneaux de signalétiques,
—— tapis,
—— tapisseries,
—— appareils d'éclairage,
—— cendriers,
—— miroirs,
—— portes,
—— vitrages,
—— équipements décoratifs, etc.
Et la tranche optionnelle comprend l'ensemble des espaces extérieurs des bâtiments. Les prestations attendues sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 888 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 1 an ferme, renouvelable 3 fois 1 an.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché comporte une tranche optionnelle comprenant les prestations d'entretien des espaces extérieurs des bâtiments. Et une prestation supplémentaire...”
Description des options
Le marché comporte une tranche optionnelle comprenant les prestations d'entretien des espaces extérieurs des bâtiments. Et une prestation supplémentaire éventuelle qui concerne les prestations de nettoyage des bureaux de Kremlin-Bicêtre Habitat situés au 28-34 rue Benoît Malon.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 14 résidences — 1 088 logements
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commandes et mono-attributaire. Il est composite et comporte: une partie forfaitaire décomposée en une...”
Description du marché
L'accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commandes et mono-attributaire. Il est composite et comporte: une partie forfaitaire décomposée en une tranche ferme (forfait F2) et une tranche optionnelle (forfait O2).
La tranche ferme comprend notamment les éléments suivants:
— SAS et halls d'entrée,
— escaliers et paliers d'étage,
— ascenseurs,
— couloirs et descentes de caves,
— locaux vide-ordures d'étage et locaux de réception, locaux à conteneurs,
— locaux bicyclettes et voitures d'enfants,
— des parcs de stationnement en emprise ou hors emprise,
— des équipements:
—— boîtes à lettres,
—— panneaux de signalétiques,
—— tapis,
—— tapisseries,
—— appareils d'éclairage,
—— cendriers,
—— miroirs,
—— portes,
—— vitrages,
—— équipements décoratifs, etc.
Et la tranche optionnelle comprend l'ensemble des espaces extérieurs des bâtiments. Les prestations attendues sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 860 000 💰
Description
Description des renouvellements: 1 an ferme reconductible tacitement 3 fois 1 an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Inscription au registre du commerce ou de la profession.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre est composite, il comprend pour chaque lot une partie marché simple traitée à prix forfaitaires annuels avec une tranche ferme et une tranche...”
Conditions d'exécution du contrat
L'accord-cadre est composite, il comprend pour chaque lot une partie marché simple traitée à prix forfaitaires annuels avec une tranche ferme et une tranche optionnelle (définies dans le CCTP) et une partie marché à bon de commande sans montant minimum ni maximum (définie dans le CCTP et le BPU).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-04
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre est passé dans le cadre d'un appel d'offre ouvert en application des articles R. 2124-2 1, L. 2124-1 et L. 2124-2 du CCP. La...”
Le présent accord-cadre est passé dans le cadre d'un appel d'offre ouvert en application des articles R. 2124-2 1, L. 2124-1 et L. 2124-2 du CCP. La transmission des candidatures et des offres est obligatoirement dématérialisée. Leur transmission sur support papier est interdite. Le présent accord-cadre est composite, alloti et mono-attributaire. Il comporte pour chaque lot, une partie marché simple, traitées à prix forfaitaires annuels. Cette partie comprend une tranche ferme et une tranche optionnelle conformément à l'article R. 2113-4 du CCP et une partie accord-cadre à bon de commande, sans montant minimum ni montant maximum, conformément aux articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du CCP. Conformément à l'article L. 2152-7 et R. 2152-7 du CCP, l'accord-cadre sera attribué à l'offre, régulière, acceptable et appropriée, économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants:
— prix (50 %),
— valeur technique de l'offre (45 %), appréciée sur la base des informations contenues dans le mémoire technique et conformément aux sous-critères suivants:
—— qualité des moyens humains (20 %),
—— qualité des moyens matériels (20 %),
—— qualité de l'organisation (planification, contrôle qualité, respect des délais, sécurité) (60 %),
— développement durable (5 %), apprécié au regard des informations contenues dans une note précisant la démarche proposée par le candidat pour la protection de l'environnement et notamment l'utilisation de produits écolabels ou labels écologiques.
Il est à noter que dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, l'acheteur, souscrivant à une action d'insertion de personnes éloignées de l'emploi, a décidé de faire application des dispositions des articles L. 2112-2 et L. 2112-3 du CCP par l'inclusion dans le présent marché, au titre d'une condition d'exécution du marché, d'une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique, détaillée dans le cahier des clauses administratives particulières.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77708
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— recours en contestation de validité du contrat, issu...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 086-206497 (2019-04-29)
Avis d'attribution de marché (2019-09-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 28-34 rue Benoît Malon, CS 80 370
Code postal: 94271
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Office public de l'Habitat
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 723 485 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“L'accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commandes et mono-attributaire. Il est composite et comporte: une partie forfaitaire décomposée en une...”
Description du marché
L'accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commandes et mono-attributaire. Il est composite et comporte: une partie forfaitaire décomposée en une tranche ferme (forfait F1) et une tranche optionnelle (forfait O1).
La tranche ferme comprend notamment les éléments suivants:
— SAS et halls d'entrée,
— escaliers et paliers d'étage,
— ascenseurs,
— couloirs et descentes de caves,
— locaux vide-ordures d'étage et locaux de réception, locaux à conteneurs,
— locaux bicyclettes et voitures d'enfants,
— des parcs de stationnement en emprise ou hors emprise,
— des équipements:
—— boîtes à lettres,
—— panneaux de signalétiques,
—— tapis,
—— tapisseries,
—— appareils d'éclairage,
—— cendriers,
—— miroirs,
—— portes,
—— vitrages,
—— équipements décoratifs, etc.
La tranche optionnelle comprend l'ensemble des espaces extérieurs des bâtiments.
Les prestations attendues sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le marché comporte une tranche optionnelle comprenant les prestations d'entretien des espaces extérieurs des bâtiments. Et une prestation supplémentaire...”
Description des options
Le marché comporte une tranche optionnelle comprenant les prestations d'entretien des espaces extérieurs des bâtiments. Et une prestation supplémentaire éventuelle qui concerne les prestations de nettoyage des bureaux de Kremlin Bicêtre Habitat situés au 28/34 rue Benoît Malon.
Afficher plus Description
Description du marché:
“L'accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commandes et mono-attributaire. Il est composite et comporte: une partie forfaitaire décomposée en une...”
Description du marché
L'accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commandes et mono-attributaire. Il est composite et comporte: une partie forfaitaire décomposée en une tranche ferme (forfait F2) et une tranche optionnelle (forfait O2).
La tranche ferme comprend notamment les éléments suivants:
— SAS et halls d'entrée,
— escaliers et paliers d'étage,
— ascenseurs,
— couloirs et descentes de caves,
— locaux vide-ordures d'étage et locaux de réception, locaux à conteneurs,
— locaux bicyclettes et voitures d'enfants,
— des parcs de stationnement en emprise ou hors emprise,
— des équipements:
—— boîtes à lettres,
—— panneaux de signalétiques,
—— tapis,
—— tapisseries,
—— appareils d'éclairage,
—— cendriers,
—— miroirs,
—— portes,
—— vitrages,
—— équipements décoratifs, etc.
Et la tranche optionnelle comprend l'ensemble des espaces extérieurs des bâtiments.
Les prestations attendues sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 086-206497
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien des parties communes des résidences du patrimoine de Kremlin-Bicêtre Habitat/lot n 1: 8 résidences — 871 logements”
Date de conclusion du contrat: 2019-08-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Société entretien nettoyage industriel (SENI)
Numéro d'enregistrement national: 66203223400145
Adresse postale: 96 rue Gabriel Péri
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 603063823📞
Courrier électronique: aurelie.bellanger@seni.fr📧
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://www.seni.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 915 556 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien des parties communes des résidences du patrimoine de Kremlin-Bicêtre Habitat/lot n 2: 14 résidences — 1 088 logements”
Date de conclusion du contrat: 2019-08-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: ISS propreté
Numéro d'enregistrement national: 54201695102584
Adresse postale: 12 rue Fructidor
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Téléphone: +33 144044404📞
Courrier électronique: lila.larbi@issworld.com📧
Région: Paris🏙️
URL: https://www.fr.issworld.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 807 929 💰
“La valeur totale finale du marché indiquée au paragraphe II.I.7) correspond au cumul des valeurs totales indiquées au paragraphe V.2.4) pour chacun des 2...”
La valeur totale finale du marché indiquée au paragraphe II.I.7) correspond au cumul des valeurs totales indiquées au paragraphe V.2.4) pour chacun des 2 lots. Pour chaque lot, au paragraphe V.2.4), la valeur totale finale du marché correspond au montant de la simulation financière qui a été utilisée pour comparer les offres au titre du critère Prix. Cette simulation financière comprend pour le lot 1: 4 F1 (forfait annuel d'entretien des sites) + 3 O1 (forfait annuel pour la tranche optionnelle) + 4 PSE (forfait annuel pour la prestation supplémentaire éventuelle) + 4 BC (simulation annuelle portant sur les prestations sur bons de commande). Pour le lot 2, elle comprend: 4 F2 (forfait annuel d'entretien des sites) + 3 O2 (forfait annuel pour la tranche optionnelle) + 4 BC (simulation annuelle portant sur les prestations sur bons de commande).
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, CP 8630
Source: OJS 2019/S 186-452871 (2019-09-24)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-09-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Valdevy
Numéro d'enregistrement national: 279 400 071 00015
Commune postale: Arcueil
Courrier électronique: marches.publics@valdevy.fr📧
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.valdevy.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des parties communes des résidences du patrimoine de l'agence du Kremlin-Bicêtre”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Titre: 14 résidences - 1088 logements
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commandes et mono-attributaire. Il est composite et
comporte: une partie forfaitaire décomposée en une...”
Description du marché
L'accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commandes et mono-attributaire. Il est composite et
comporte: une partie forfaitaire décomposée en une tranche ferme (forfait F2) et une tranche optionnelle (forfait
O2).
La tranche ferme comprend notamment les éléments suivants:
— SAS et halls d'entrée,
— escaliers et paliers d'étage,
— ascenseurs,
— couloirs et descentes de caves,
— locaux vide-ordures d'étage et locaux de réception, locaux à conteneurs,
— locaux bicyclettes et voitures d'enfants,
— des parcs de stationnement en emprise ou hors emprise,
— des équipements:
—— boîtes à lettres,
—— panneaux de signalétiques,
—— tapis,
—— tapisseries,
—— appareils d'éclairage,
—— cendriers,
—— miroirs,
—— portes,
—— vitrages,
—— équipements décoratifs, etc.
Et la tranche optionnelle comprend l'ensemble des espaces extérieurs des bâtiments. Les prestations attendues
sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 186-452871
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2019/s-nett
Titre: 14 résidences - 1088 logements
Date de conclusion du contrat: 2019-07-31 📅
Nom et adresse du contractant
Commune postale: paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 745 227 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de melun
Adresse postale: 43 rue du general de Gaulle
Commune postale: Melun
Source: OJS 2023/S 181-565919 (2023-09-15)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-09-15) Objet Description
Description du marché:
“L'accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commandes et mono-attributaire. Il est composite et
comporte: une partie forfaitaire décomposée en une...”
Description du marché
L'accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commandes et mono-attributaire. Il est composite et
comporte: une partie forfaitaire décomposée en une tranche ferme (forfait F1) et une tranche optionnelle (forfait
O1).
La tranche ferme comprend notamment les éléments suivants:
-SAS et halls d'entrée,
-escaliers et paliers d'étage,
-ascenseurs,
-couloirs et descentes de caves,
-locaux vide-ordures d'étage et locaux de réception, locaux à conteneurs,
- locaux bicyclettes et voitures d'enfants,
- des parcs de stationnement en emprise ou hors emprise,
-des équipements:
- boîtes à lettres,
-panneaux de signalétiques,
- tapis,
- tapisseries,
-appareils d'éclairage,
-cendriers,
-miroirs,
-portes,
-vitrages,
-équipements décoratifs, etc.
Et la tranche optionnelle comprend l'ensemble des espaces extérieurs des bâtiments. Les prestations attendues
sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.
Attribution du marché
Titre: 8 résidences — 871 logements
Nom et adresse du contractant
Commune postale: creteil
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 839 643 💰
Source: OJS 2023/S 181-566121 (2023-09-15)