Entretien des fossés de transfert d'eaux pluviales sur le territoire de Metz Métropole
Haganis
Entretien des fossés de transfert d'eaux pluviales sur le territoire de Metz Métropole.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AES
- • Haganis
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-06-24 | Avis de marché |
| 2019-11-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 19FS002
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Haganis
Adresse postale: 13 rue du Trou aux Serpents, Nouveau Port de Metz, CS 82095
Code postal: 57052
Commune postale: Metz Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.haganis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@haganis.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_UfxsiT1h_a 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_UfxsiT1h_a 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-24 📅
Date limite de soumission: 2019-09-09 📅
Date de publication: 2019-06-26 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 121-296665
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements: 1
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modes opératoires et organisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels de l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valorisation des déchets verts
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_UfxsiT1h_a 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 121-296665 (2019-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 19FS002
Brève description:
Entretien des fossés de transfert d'eaux pluviales sur le territoire de Metz Métropole.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Haganis
Adresse postale: 13 rue du Trou aux Serpents, Nouveau Port de Metz, CS 82095
Code postal: 57052
Commune postale: Metz Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.haganis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@haganis.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_UfxsiT1h_a 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_UfxsiT1h_a 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-24 📅
Date limite de soumission: 2019-09-09 📅
Date de publication: 2019-06-26 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 121-296665
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 70 000 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.
Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements: 1
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 70 000 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modes opératoires et organisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels de l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valorisation des déchets verts
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_UfxsiT1h_a 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2023.
Les offres doivent être transmises par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com — seule l'offre retenue donnera lieu à une signature électronique des parties.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue.
Avis d'attribution de marché (2019-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-22 📅
Date de publication: 2019-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 228-560413
Se réfère à l'avis: 2019/S 121-296665
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-21 📅
Nom: Aes
Adresse postale: 61 Grand'Rue
Commune postale: Dornot
Code postal: 57130
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://Amenagement-environnement-services.fr 🌏
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 228-560413 (2019-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-22 📅
Date de publication: 2019-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 228-560413
Se réfère à l'avis: 2019/S 121-296665
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 70 000 EUR HT par période. Début: 1.1.2020/Fin: 31.12.2020. Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui.
1
2
3
Objet
Champ d'application du marché
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 70 000 EUR HT par période. Début: 1.1.2020/Fin: 31.12.2020. Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui.
1
2
3
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-21 📅
Nom: Aes
Adresse postale: 61 Grand'Rue
Commune postale: Dornot
Code postal: 57130
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://Amenagement-environnement-services.fr 🌏
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 228-560413 (2019-11-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)