Le titulaire du marché devra réaliser sur divers sites du territoire communal, dans tous les établissements scolaires de la Ville et sur toutes les surfaces et sur les abords des équipements sportifs de la Ville tout ou partie des prestations mentionnées au CCTP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
DEPE 1911
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Le titulaire du marché devra réaliser sur divers sites du territoire communal, dans tous les établissements scolaires de la Ville et sur toutes les surfaces...”
Brève description
Le titulaire du marché devra réaliser sur divers sites du territoire communal, dans tous les établissements scolaires de la Ville et sur toutes les surfaces et sur les abords des équipements sportifs de la Ville tout ou partie des prestations mentionnées au CCTP.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations seront réalisées sur l'ensemble du territoire de la Ville de Bagneux.”
Description du marché:
“Le titulaire du marché devra réaliser sur divers sites du territoire communal, dans tous les établissements scolaires de la Ville et sur toutes les surfaces...”
Description du marché
Le titulaire du marché devra réaliser sur divers sites du territoire communal, dans tous les établissements scolaires de la Ville et sur toutes les surfaces et sur les abords des équipements sportifs de la Ville tout ou partie des prestations mentionnées au CCTP.
Sont concernées (liste non exhaustive): 18 parcs et squares, 7 rues, sentes, place et divers, 3 écoles maternelles, 9 écoles maternelles et/ou primaires, 10 abords d'équipement sportifs.
Seront éventuellement concerné:
— 12 tontes pour les parcs et espaces-verts de proximités,
— 8 tontes pour les écoles,
— 4 à 8 tontes pour les équipements sportifs,
— 3 à 4 tontes pour les pieds d'arbres,
— 6 passages pour le ramassage des feuilles dont 2 (stade René Rousseau; terrain de tir à l'arc et terrain de tennis),
— 6 passages pour le désherbage de massifs,
— 2 passages pour la taille des haies.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de protection de l'environnement et en faveur du développement durable”
Critère de qualité (pondération): 25 %
Critère de qualité (nom):
“Méthodologie de mise en œuvre de la clause d'insertion sociale et nombre d'heures consacrées”
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 40 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 46
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique,...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— certificats qualipaysage (E130-E131-E132; E150).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-14
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La d'ouverture mentionnée est donnée à titre indicatif.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 243-597449 (2019-12-12)
Avis d'attribution de marché (2020-03-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 500 000 💰
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Bagneux.
Description du marché:
“Le titulaire du marché devra réaliser sur divers sites du territoire communal, dans tous les établissements scolaires de la Ville et sur toutes les surfaces...”
Description du marché
Le titulaire du marché devra réaliser sur divers sites du territoire communal, dans tous les établissements scolaires de la Ville et sur toutes les surfaces et sur les abords des équipements sportifs de la Ville tout ou partie des prestations suivantes:
— entretien des surfaces engazonnées;
— tonte à lame rotative avec ramassage sur surface plane;
— tonte à lame rotative avec kit mulching sans ramassage sur surface plane;
— tonte des surfaces en pente;
— tontes des pieds d'arbres;
— défeutrage, terreautage et regarnissage des pelouses;
— fauchage;
— ramassage de détritus sur les surfaces engazonnées;
— entretien des surfaces plantées;
— paillage;
— entretien du sol;
— découpe des bordures;
— bêchage;
— grelinage;
— béquillage;
— griffage manuel;
— binage manuel;
— désherbage manuel;
— désherbage manuel des surfaces non mulchées;
— désherbage manuel des surfaces mulchées;
— désherbage manuel des toitures terrasses;
— ramassage de détritus sur les surfaces plantées;
— taille des végétaux;
— taille des arbustes;
— taille des rosiers;
— taille des haies;
— entretien des vivaces et graminées;
— recépage des arbustes et haies;
— enlèvement des végétaux morts et ou dépérissants;
— arrachage, essouchage d'arbustes;
— arrachage, essouchage des vivaces, graminées;
— arrosage;
— entretien des surfaces minéralisées;
— ramassage des feuilles.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“L'analyse et la notation du critère valeur technique se fera sur la base de l'analyse et de la notation des sous-critères suivants: A) Adéquation des moyens...”
Critère de qualité (nom)
L'analyse et la notation du critère valeur technique se fera sur la base de l'analyse et de la notation des sous-critères suivants: A) Adéquation des moyens humains et matériels mobilisés pour l'ex
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de protection de l'environnement et en faveur du développement durable (gestion et évacuation des déchets, niveau sonore des engins...”
Critère de qualité (nom)
Performances en matière de protection de l'environnement et en faveur du développement durable (gestion et évacuation des déchets, niveau sonore des engins utilisés...) et tous éléments que l'entrepri
Afficher plus
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique,...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvelle accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 243-597449
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 082701
Titre: Entretien des espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2020-02-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Idverde
Adresse postale: chemin des Graviers, CS 61011
Commune postale: Champlan
Code postal: 91160
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: be.champlan@idverde.com📧
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 049-116537 (2020-03-05)