Entretien des espaces verts sur les sites du parc de Finistère Habitat
Finistère Habitat
La consultation porte sur l'entretien des espaces verts et la réalisation de petits travaux associés sous forme de bons de commande.
Le marché est conclu sous la forme d'un marché pour partie à prix forfaitaire (pour ce qui concerne les prestations d'entretien) et pour partie à prix unitaire sous forme d'accord-cadre à bons de commande pour ce qui concerne les travaux.
Le montant minimum des bons de commande s'élève à 15 000 EUR HT par an et par lot.
Le délai de réception des offres était de 2019-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-04-15 | Avis de marché |
| 2019-10-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Finistère Habitat
Adresse postale: 6 bd du Finistère — CS 33024
Code postal: 29334
Commune postale: Quimper
Contact
Adresse Internet: http://www.finisterehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: achats@finisterehabitat.fr 📧
Téléphone: +33 298953725 📞
Fax: +33 298953725 📠
URL des documents: http://finisterehabitat.bretagne-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://finisterehabitat.bretagne-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-15 📅
Date limite de soumission: 2019-05-16 📅
Date de publication: 2019-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 076-180975
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
La date prévue de démarrage est fixée à début juillet 2019. La 1
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Agence nord
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 37 mois
Informations complémentaires: La date prévue de démarrage est fixée à début juillet 2019. La 1
Intitulé du lot: Agence Sud
Numéro du lot: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Lettre de candidature ou formulaire DC1.
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
Adresse Internet: www.finisterehabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://finisterehabitat.bretagne-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://finisterehabitat.bretagne-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 076-180975 (2019-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
La consultation porte sur l'entretien des espaces verts et la réalisation de petits travaux associés sous forme de bons de commande.
Le marché est conclu sous la forme d'un marché pour partie à prix forfaitaire (pour ce qui concerne les prestations d'entretien) et pour partie à prix unitaire sous forme d'accord-cadre à bons de commande pour ce qui concerne les travaux.
Le montant minimum des bons de commande s'élève à 15 000 EUR HT par an et par lot.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Finistère Habitat
Adresse postale: 6 bd du Finistère — CS 33024
Code postal: 29334
Commune postale: Quimper
Contact
Adresse Internet: http://www.finisterehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: achats@finisterehabitat.fr 📧
Téléphone: +33 298953725 📞
Fax: +33 298953725 📠
URL des documents: http://finisterehabitat.bretagne-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://finisterehabitat.bretagne-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-15 📅
Date limite de soumission: 2019-05-16 📅
Date de publication: 2019-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 076-180975
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
La date prévue de démarrage est fixée à début juillet 2019. La 1
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur l'entretien des espaces verts et la réalisation de petits travaux associés sous forme de bons de commande.
Le marché est conclu sous la forme d'un marché pour partie à prix forfaitaire (pour ce qui concerne les prestations d'entretien) et pour partie à prix unitaire sous forme d'accord-cadre à bons de commande pour ce qui concerne les travaux.
Le montant minimum des bons de commande s'élève à 15 000 EUR HT par an et par lot.
Numéro du lot: 1
Brève description:
La consultation porte sur l'entretien des espaces verts et la réalisation de petits travaux associés sous forme de bons de commande. Le marché est conclu sous la forme d'un marché pour partie à prix forfaitaire (pour ce qui concerne les prestations d'entretien) et pour partie à prix unitaire sous forme d'accord-cadre à bons de commande pour ce qui concerne les travaux. Le montant minimum des bons de commande s'élève à 15 000 EUR HT par an et par lot.
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Informations complémentaires: La date prévue de démarrage est fixée à début juillet 2019. La 1
Intitulé du lot: Agence Sud
Numéro du lot: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Lettre de candidature ou formulaire DC1.
Situation économique et financière:
— le formulaire DC2 ou une fiche d'identification de l'entreprise mentionnant les moyens humains (effectifs et organisation par catégorie), moyens matériels et équipements techniques, indication du chiffre d'affaires des 3 dernières années,
— attestation sur l'honneur que le candidat a rempli ses obligations fiscales et sociales pour l'année précédent l'année de la consultation ou certificats fiscaux et sociaux,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— les déclarations sur l'honneur pour justifier:
—— attestation sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre pas dans les cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018,
—— qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales pour l'année précédent l'année de la consultation.
Les candidats étrangers non établis en France veilleront à attester sur l'honneur le respect de ces différentes obligations au regard des règles d'effet équivalent dans leur pays d'origine.
Présentation d'une liste de références pour des prestations similaires de fournitures et services datant de moins de 3 ans avec indication du nom du maître d'ouvrage, maître d'œuvre, budget et caractéristiques de l'opération.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le présent marché a pour objectif d'inciter les candidats à recruter des personnes en difficulté d'insertion.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
Adresse Internet: www.finisterehabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://finisterehabitat.bretagne-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://finisterehabitat.bretagne-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, de l'entreprise et de ses sous-traitants éventuels à réaliser l'opération.
Renseignements administratifs: Finistère Habitat — service achats — 6 boulevard du Finistère — CS 33024 — 29334 Quimper Cedex, Tél.: +33 298953725; Courriel: achats@finisterehabitat.fr
Renseignements techniques:
Stefan Brusq — service exploitation maintenance — Courriel: sbrusq@finisterehabitat.fr
Le mode de transmission est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable mais aucune signature n'est exigée.
Modalité de financement des marchés: le budget d'exploitation.
Les marchés seront passés à prix forfaitaires et révisables.
Délai global de paiement: 30 jours.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 076-180975 (2019-04-15)
Avis d'attribution de marché (2019-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 6 boulevard du Finistère — CS 33024
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-21 📅
Date de publication: 2019-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 206-502854
Se réfère à l'avis: 2019/S 076-180975
Numéro JO-S: 206
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Agence Nord
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-20 📅
Nom: Sevel Services
Commune postale: Quimper
Pays: France 🇫🇷
Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public habitat
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2019/S 206-502854 (2019-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 6 boulevard du Finistère — CS 33024
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-21 📅
Date de publication: 2019-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 206-502854
Se réfère à l'avis: 2019/S 076-180975
Numéro JO-S: 206
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Agence Nord
Brève description:
La consultation porte sur l'entretien des espaces verts et la réalisation de petits travaux associés sous forme de bons de commande Le marché est conclu sous la forme d'un marché pour partie à prix forfaitaire (pour ce qui concerne les prestations d'entretien) et pour partie à prix unitaire sous forme d'accord-cadre à bons de commande pour ce qui concerne les travaux. Le montant minimum des bons de commande s'élève à 15 000 EUR HT par an et par lot.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-20 📅
Nom: Sevel Services
Commune postale: Quimper
Pays: France 🇫🇷
Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public habitat
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2019/S 206-502854 (2019-10-21)
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