Entretien des espaces verts sur les collèges et bâtiments départementaux

Conseil général du Gard

Accord-cadre à bons de commandes réalisation de l'entretien, la taille, l'élagage, le débroussaillage et le diagnostic phytosanitaire sur les espaces verts des collèges et bâtiments à la charge du département du Gard.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Ciel Vert

Qui ?

• Conseil général du Gard

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-15	Avis de marché
2020-02-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 19SIT021
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏
Courrier électronique: nepasutiliser@gard.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3042&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-15 📅
Date limite de soumission: 2019-11-15 📅
Date de publication: 2019-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 202-490535
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Durée du contrat: la période initiale de l'accord-cadre est conclue à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2020.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Entretien des plantations arborées — zone Cévenne/Vidourle
Numéro du lot: 1
Brève description:

Réalisation de l'entretien, la taille, l'élagage, le débroussaillage et le diagnostic phytosanitaire sur les espaces verts des collèges et bâtiments à la charge du département du Gard. Montant maximum HT pour la période initiale de l'accord-cadre: 80 000 EUR.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Intitulé du lot: Entretien des plantations arborées — zone Rhône/Nîmes/Camargues
Numéro du lot: 2

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 202-490535 (2019-10-15)

Avis d'attribution de marché (2020-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 15 766 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Services

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-12 📅
Date de publication: 2020-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 031-073089
Se réfère à l'avis: 2019/S 202-490535
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 28.1.2020. Type de procédure: appel d'offres. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Montant maximal HT: 80 000,00 EUR. Le lot 2 a été déclaré sans suite et a été relancé. Le lot 2 a été déclaré sans suite et sera relancé en appel d'offres ouvert. Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du Conseil départemental du Gard, Hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9. L'adresse électronique «nepasutiliser@gard.fr» ne doit pas être utilisée.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation de l'entretien, la taille, l'élagage, le débroussaillage et le diagnostic phytosanitaire sur les espaces verts des collèges et bâtiments à la charge du Département du Gard. Montant maximal HT pour la période initiale de l'accord-cadre: 80 000 EUR.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-31 📅
Nom: SAS Ciel Vert
Numéro d'enregistrement national: 34962576400031
Adresse postale: chemin des Écoliers Vauguières-le-Haut
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 15 766 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 28.1.2020.

Type de procédure: appel d'offres. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Montant maximal HT: 80 000,00 EUR. Le lot 2 a été déclaré sans suite et a été relancé. Le lot 2 a été déclaré sans suite et sera relancé en appel d'offres ouvert.

Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du Conseil départemental du Gard, Hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9. L'adresse électronique «nepasutiliser@gard.fr» ne doit pas être utilisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Téléphone: +33 466273700 📞
Source: OJS 2020/S 031-073089 (2020-02-12)

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