Accord-cadre à bons de commandes réalisation de l'entretien, la taille, l'élagage, le débroussaillage et le diagnostic phytosanitaire sur les espaces verts des collèges et bâtiments à la charge du département du Gard.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts sur les collèges et bâtiments départementaux
19SIT021”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commandes réalisation de l'entretien, la taille, l'élagage, le débroussaillage et le diagnostic phytosanitaire sur les espaces verts...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commandes réalisation de l'entretien, la taille, l'élagage, le débroussaillage et le diagnostic phytosanitaire sur les espaces verts des collèges et bâtiments à la charge du département du Gard.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des plantations arborées — zone Cévenne/Vidourle
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“Réalisation de l'entretien, la taille, l'élagage, le débroussaillage et le diagnostic phytosanitaire sur les espaces verts des collèges et bâtiments à la...”
Description du marché
Réalisation de l'entretien, la taille, l'élagage, le débroussaillage et le diagnostic phytosanitaire sur les espaces verts des collèges et bâtiments à la charge du département du Gard. Montant maximum HT pour la période initiale de l'accord-cadre: 80 000 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des plantations arborées — zone Rhône/Nîmes/Camargues
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Durée du contrat: la période...”
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Durée du contrat: la période initiale de l'accord-cadre est conclue à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2020.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2019/S 202-490535 (2019-10-15)
Avis d'attribution de marché (2020-02-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commandes réalisation de l'entretien, la taille, l'élagage, le débroussaillage et le diagnostic phytosanitaire sur les espaces verts...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commandes réalisation de l'entretien, la taille, l'élagage, le débroussaillage et le diagnostic phytosanitaire sur les espaces verts des collèges et bâtiments à la charge du Département du Gard.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 15 766 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.
Description du marché:
“Réalisation de l'entretien, la taille, l'élagage, le débroussaillage et le diagnostic phytosanitaire sur les espaces verts des collèges et bâtiments à la...”
Description du marché
Réalisation de l'entretien, la taille, l'élagage, le débroussaillage et le diagnostic phytosanitaire sur les espaces verts des collèges et bâtiments à la charge du Département du Gard. Montant maximal HT pour la période initiale de l'accord-cadre: 80 000 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 202-490535
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 39174
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien des plantations arborées zone Cévennes-Vidourle
Date de conclusion du contrat: 2020-01-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Ciel Vert
Numéro d'enregistrement national: 34962576400031
Adresse postale: chemin des Écoliers Vauguières-le-Haut
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 766 💰
“Date de signature du marché: 28.1.2020.
Type de procédure: appel d'offres. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º,...”
Date de signature du marché: 28.1.2020.
Type de procédure: appel d'offres. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Montant maximal HT: 80 000,00 EUR. Le lot 2 a été déclaré sans suite et a été relancé. Le lot 2 a été déclaré sans suite et sera relancé en appel d'offres ouvert.
Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du Conseil départemental du Gard, Hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9. L'adresse électronique «nepasutiliser@gard.fr» ne doit pas être utilisée.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Téléphone: +33 466273700📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Téléphone: +33 466273700📞
Source: OJS 2020/S 031-073089 (2020-02-12)