Entretien des espaces verts métropolitains sur le territoire du pôle nord-est

Orléans Métropole

La présente consultation porte sur l'entretien des espaces verts métropolitains sur le territoire du pôle nord-est et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire et reconductible, conclu sans montant minimal ni maximal. Cette consultation correspond à la relance du lot nº 2 de l'affaire M19s0110, lancée en septembre 2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bourdin paysage

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-18	Avis de marché
2020-04-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: M19s0156
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de débroussaillage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-18 📅
Date limite de soumission: 2020-01-24 📅
Date de publication: 2019-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 246-606292
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm Les contenu et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation. Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. Critères de sélection des candidatures: aptitude à exercer l'activité professionnelle,capacités techniques, professionnelles, économiques et financières. S'agissant d'une procédure d'appel d'offres, il ne sera procédé à aucune négociation avec les candidats. Critère de jugement des offres nº 1 intitulé «Valeur technique appréciée au regard du traitement des chantiers fictifs et du mémoire technique»: — sous-critère nº 1.1: qualité et cohérence de la méthodologie proposée pour la réalisation des chantiers fictifs (25 %), — sous-critère nº 1.2: qualité des moyens humains (10 %), matériels(10 %) et dispositifs de sécurité(10 %) mis en œuvre pour la réalisation des prestations au regard du mémoire technique(30 %).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 230 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La première période de validité de l'accord-cadre court de la date de notification jusqu'au 31.12.2020. L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois par période de 1 an, soit pour une période maximale de 4 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,

— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, relatif aux marchés publics, en incluant dans le cahier des charges administratives particulières une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché. Afin de faciliter la mise en œuvre de la démarche d'insertion, la maîtrise d'ouvrage a mis en place une procédure spécifique d'accompagnement gérée par la maison de l'emploi du bassin d'Orléans. Le titulaire devra contacter la maison de l'emploi du bassin d'Orléans pour la mise en œuvre de la clause d'insertion. Contact: maison de l'emploi du bassin d'Orléans M. Richard Benoit ou Mme Dessaint Maguy, 18 avenue de la Bolière, BP 86522, 45100 Orléans Cedex 2 informations et prise de rendez-vous: +33 238241803 courriel: brichard@mdebassinorleans.fr mdessaint@mdebassinorleans.fr asaunier@mdebassinorleans.fr

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du traitement des chantiers fictifs et du mémoire technique décomposée comme suit: sous-critères dans «renseignements complémentaires» de l'AAPC
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performance en matière environnementale appréciée au regard des éléments figurant au mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du détail estimatif et quantitatif
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En lien avec la fin de validité de l'accord-cadres à bons de commande.

Les contenu et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation.

Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm

La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.

Critères de sélection des candidatures: aptitude à exercer l'activité professionnelle,capacités techniques, professionnelles, économiques et financières.

S'agissant d'une procédure d'appel d'offres, il ne sera procédé à aucune négociation avec les candidats.

Critère de jugement des offres nº 1 intitulé «Valeur technique appréciée au regard du traitement des chantiers fictifs et du mémoire technique»:

— sous-critère nº 1.1: qualité et cohérence de la méthodologie proposée pour la réalisation des chantiers fictifs (25 %),

— sous-critère nº 1.2: qualité des moyens humains (10 %), matériels(10 %) et dispositifs de sécurité(10 %) mis en œuvre pour la réalisation des prestations au regard du mémoire technique(30 %).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 246-606292 (2019-12-18)

Avis d'attribution de marché (2020-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la présente consultation porte sur l'entretien des espaces verts métropolitains sur le territoire du pôle nord-est et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire et reconductible, conclu sans montant minimum ni maximum. Cette consultation correspond à la relance du lot nº 2 de l'affaire M19S0110, lancée en septembre 2019.

Valeur totale du marché: 194 369 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans métropole
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5, place du 6 Juin 1944, CS 95801

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-16 📅
Date de publication: 2020-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 077-182548
Se réfère à l'avis: 2019/S 246-606292
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

— accord-cadre mono-attributaire à bons de commande; — durée: à compter de la date de notification et jusqu'au 31.12.2020, reconductible trois fois de manière expresse, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans; — montants attribués: sans minimum, ni maximum, par période; — montant du DQE: 194 369 EUR HT pour la durée totale du marché; — critères d'attribution et sous-pondérations: Cf. publications initiales; — publications initiales: BOAMP: avis 2019 354 du 20.12.2019, JOUE: annonce 2019/S 246-606292.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du traitement des chantiers fictifs et du mémoire technique décomposée comme suit: sous-critères dans "renseignements complémentaires" de l'AAPC

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Nom: Bourdin paysage
Adresse postale: 29, rue des Frères Lumière
Commune postale: Chécy
Code postal: 45430
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 48592.25 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

— accord-cadre mono-attributaire à bons de commande;

— durée: à compter de la date de notification et jusqu'au 31.12.2020, reconductible trois fois de manière expresse, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans;

— montants attribués: sans minimum, ni maximum, par période;

— montant du DQE: 194 369 EUR HT pour la durée totale du marché;

— critères d'attribution et sous-pondérations: Cf. publications initiales;

— publications initiales: BOAMP: avis 2019 354 du 20.12.2019, JOUE: annonce 2019/S 246-606292.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Source: OJS 2020/S 077-182548 (2020-04-16)

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