Entretien des espaces verts métropolitains et prestations de fauchage (4 lots)
Orléans Métropole
La présente consultation porte sur l'entretien des espaces verts métropolitains et prestations de fauchage et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire reconductible et alloti.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de débroussaillage
- • Élagage des arbres et taille des haies › Taille des haies
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-17 | Avis de marché |
| 2020-01-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: M19s0110
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-17 📅
Date limite de soumission: 2019-10-23 📅
Date de publication: 2019-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 182-443314
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts sur le territoire du pôle nord
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts sur le territoire du pôle nord-est
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts sur le territoire du pôle nord-ouest
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Prestations de fauchage — secteur nord-ouest
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du traitement des chantiers fictifs et du mémoire technique: détails des sous critère dans «renseignements complémentaires» de l'AAPC
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performance en matière environnementale appréciée au regard des éléments figurant au mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du détail estimatif et quantitatif
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du traitement des chantiers fictifs et du mémoire technique: Détails des sous critère dans "renseignements complémentaires" de l'Aapc
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En lien avec la fin de validité des accord-cadres à bons de commande.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 182-443314 (2019-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: M19s0110
Brève description:
La présente consultation porte sur l'entretien des espaces verts métropolitains et prestations de fauchage et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire reconductible et alloti.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-17 📅
Date limite de soumission: 2019-10-23 📅
Date de publication: 2019-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 182-443314
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
— les contenu et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation,
— accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm
— la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée,
— critères de sélection des candidatures: aptitude à exercer l'activité professionnelle,capacités techniques, professionnelles, économiques et financières,
— s'agissant d'une procédure d'appel d'offres, il ne sera procédé à aucune négociation avec les candidats,
— critère de jugement des offres nº 1 intitulé «Valeur technique appréciée au regard du traitement des chantiers fictifs et du mémoire technique»:
—— sous critère nº 1.1: qualité et cohérence de la méthodologie proposée pour la réalisation des chantiers fictifs (25 %),
—— sous critère nº 1.2: qualité des moyens humains(10 %), matériels(10 %) et dispositifs de sécurité(10 %) mis en œuvre pour la réalisation des prestations au regard du mémoire technique (30 %).
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts sur le territoire du pôle nord
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum pour chaque période de validité de l'accord-cadre.
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements:
La première période de validité de l'accord-cadre court du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31.12.2020.
L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois par période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts sur le territoire du pôle nord-ouest
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Prestations de fauchage — secteur nord-ouest
Numéro du lot: 4
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 40 000 EUR HT et sans maximum,pour chaque période de validité de l'accord-cadre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
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— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Conditions d'exécution du contrat:
Pour les lots 2 et 3: dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, relatif aux marchés publics, en incluant dans le cahier des charges administratives particulières une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché.
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Afin de faciliter la mise en œuvre de la démarche d'insertion, la maîtrise d'ouvrage a mis en place une procédure spécifique d'accompagnement gérée par la Maison de l'emploi du bassin d'Orléans.
Le titulaire devra contacter la Maison de l'emploi du bassin d'Orléans pour la mise en œuvre de la clause d'insertion.
Contact: Maison de l'emploi du Bassin d'Orléans M. Richard Benoit ou Mme Dessaint Maguy — 18 avenue de la Bolière, BP 86522 45100 Orléans Cedex 2.
Informations et prise de rendez-vous: +33 238241803 — courriel: «brichard@mdebassinorleans.fr» «mdessaint@mdebassinorleans.fr» «asaunier@mdebassinorleans.fr».
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du traitement des chantiers fictifs et du mémoire technique: détails des sous critère dans «renseignements complémentaires» de l'AAPC
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performance en matière environnementale appréciée au regard des éléments figurant au mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du détail estimatif et quantitatif
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du traitement des chantiers fictifs et du mémoire technique: Détails des sous critère dans "renseignements complémentaires" de l'Aapc
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En lien avec la fin de validité des accord-cadres à bons de commande.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Afficher plus
— les contenu et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation,
— accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm
— la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée,
— critères de sélection des candidatures: aptitude à exercer l'activité professionnelle,capacités techniques, professionnelles, économiques et financières,
— s'agissant d'une procédure d'appel d'offres, il ne sera procédé à aucune négociation avec les candidats,
— critère de jugement des offres nº 1 intitulé «Valeur technique appréciée au regard du traitement des chantiers fictifs et du mémoire technique»:
—— sous critère nº 1.1: qualité et cohérence de la méthodologie proposée pour la réalisation des chantiers fictifs (25 %),
—— sous critère nº 1.2: qualité des moyens humains(10 %), matériels(10 %) et dispositifs de sécurité(10 %) mis en œuvre pour la réalisation des prestations au regard du mémoire technique (30 %).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 182-443314 (2019-09-17)
Avis d'attribution de marché (2020-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1509877.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-06 📅
Date de publication: 2020-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 006-009026
Se réfère à l'avis: 2019/S 182-443314
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du traitement des chantiers fictifs et du mémoire technique: détails des sous-critères dans «renseignements complémentaires» de l'AAPC
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Nom: ID Verde
Adresse postale: 57 rue des Coudrières
Commune postale: Veigné
Code postal: 37250
Pays: France 🇫🇷
Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 56441.59 EUR 💰
Nom: J Richard
Adresse postale: 43 rue Corne de Cerf
Commune postale: Orléans
Code postal: 45100
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 248940.85 EUR 💰
Nom: Val Sologne Broyage
Adresse postale: 5 rue Creuse
Commune postale: Dampierre-en-Burly
Code postal: 45570
Valeur totale du marché: 72086.98 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 006-009026 (2020-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1509877.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-06 📅
Date de publication: 2020-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 006-009026
Se réfère à l'avis: 2019/S 182-443314
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Montants ci-dessus basés sur les DQE. Accord-cadre à bons de commande, alloti et reconductible, sans montant minimal ni maximal pour les lots 1 et 3 et avec un minimum de 40 000 EUR HT et sans maximum pour le lot 4. Le lot 2 a été déclaré sans suite. Sous-critères de la valeur technique:
— qualité et cohérence de la méthodologie proposée pour la réalisation des chantiers fictifs (25 %),
— qualité des moyens humains, matériels et dispositifs de sécurité mis en œuvre pour la réalisation des prestations au regard du mémoire technique (30 %).
BOAMP publié 19.9.2019 nº 2019_262, JOUE publié 20.9.2019 nº 2019/S 182-443314.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal pour chaque période de validité de l'accord-cadre.
Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal de 40 000 EUR HT et sans maximum, pour chaque période de validité de l'accord-cadre.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du traitement des chantiers fictifs et du mémoire technique: détails des sous-critères dans «renseignements complémentaires» de l'AAPC
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Nom: ID Verde
Adresse postale: 57 rue des Coudrières
Commune postale: Veigné
Code postal: 37250
Pays: France 🇫🇷
Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 56441.59 EUR 💰
Nom: J Richard
Adresse postale: 43 rue Corne de Cerf
Commune postale: Orléans
Code postal: 45100
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 248940.85 EUR 💰
Nom: Val Sologne Broyage
Adresse postale: 5 rue Creuse
Commune postale: Dampierre-en-Burly
Code postal: 45570
Valeur totale du marché: 72086.98 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Référence
Informations complémentaires
Montants ci-dessus basés sur les DQE. Accord-cadre à bons de commande, alloti et reconductible, sans montant minimal ni maximal pour les lots 1 et 3 et avec un minimum de 40 000 EUR HT et sans maximum pour le lot 4. Le lot 2 a été déclaré sans suite. Sous-critères de la valeur technique:
Afficher plus
— qualité et cohérence de la méthodologie proposée pour la réalisation des chantiers fictifs (25 %),
— qualité des moyens humains, matériels et dispositifs de sécurité mis en œuvre pour la réalisation des prestations au regard du mémoire technique (30 %).
BOAMP publié 19.9.2019 nº 2019_262, JOUE publié 20.9.2019 nº 2019/S 182-443314.
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