La présente consultation porte sur l'entretien des espaces verts métropolitains et prestations de fauchage et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire reconductible et alloti.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts métropolitains et prestations de fauchage (4 lots)
M19s0110”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur l'entretien des espaces verts métropolitains et prestations de fauchage et donnera lieu à un accord-cadre à bons de...”
Brève description
La présente consultation porte sur l'entretien des espaces verts métropolitains et prestations de fauchage et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire reconductible et alloti.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts sur le territoire du pôle nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage📦
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément📦
Produits/services supplémentaires: Taille des haies📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum pour chaque période de validité de l'accord-cadre.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du traitement des chantiers fictifs et du mémoire technique: détails des sous critère dans «renseignements...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique appréciée au regard du traitement des chantiers fictifs et du mémoire technique: détails des sous critère dans «renseignements complémentaires» de l'AAPC
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Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom):
“Performance en matière environnementale appréciée au regard des éléments figurant au mémoire technique”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du détail estimatif et quantitatif
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La première période de validité de l'accord-cadre court du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au...”
Description des renouvellements
La première période de validité de l'accord-cadre court du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31.12.2020.
L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois par période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts sur le territoire du pôle nord-est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts sur le territoire du pôle nord-ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de fauchage — secteur nord-ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 40 000 EUR HT et sans maximum,pour chaque période de validité de l'accord-cadre.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du traitement des chantiers fictifs et du mémoire technique: Détails des sous critère dans "renseignements...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique appréciée au regard du traitement des chantiers fictifs et du mémoire technique: Détails des sous critère dans "renseignements complémentaires" de l'Aapc
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la...”
Liste et brève description des conditions
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour les lots 2 et 3: dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article...”
Conditions d'exécution du contrat
Pour les lots 2 et 3: dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, relatif aux marchés publics, en incluant dans le cahier des charges administratives particulières une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché.
Afin de faciliter la mise en œuvre de la démarche d'insertion, la maîtrise d'ouvrage a mis en place une procédure spécifique d'accompagnement gérée par la Maison de l'emploi du bassin d'Orléans.
Le titulaire devra contacter la Maison de l'emploi du bassin d'Orléans pour la mise en œuvre de la clause d'insertion.
Contact: Maison de l'emploi du Bassin d'Orléans M. Richard Benoit ou Mme Dessaint Maguy — 18 avenue de la Bolière, BP 86522 45100 Orléans Cedex 2.
Informations et prise de rendez-vous: +33 238241803 — courriel: «brichard@mdebassinorleans.fr» «mdessaint@mdebassinorleans.fr» «asaunier@mdebassinorleans.fr».
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-23
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En lien avec la fin de validité des accord-cadres à bons de commande.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
— les contenu et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation,
— accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm
— la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée,
— critères de sélection des candidatures: aptitude à exercer l'activité professionnelle,capacités techniques, professionnelles, économiques et financières,
— s'agissant d'une procédure d'appel d'offres, il ne sera procédé à aucune négociation avec les candidats,
— critère de jugement des offres nº 1 intitulé «Valeur technique appréciée au regard du traitement des chantiers fictifs et du mémoire technique»:
—— sous critère nº 1.1: qualité et cohérence de la méthodologie proposée pour la réalisation des chantiers fictifs (25 %),
—— sous critère nº 1.2: qualité des moyens humains(10 %), matériels(10 %) et dispositifs de sécurité(10 %) mis en œuvre pour la réalisation des prestations au regard du mémoire technique (30 %).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 182-443314 (2019-09-17)
Avis d'attribution de marché (2020-01-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1509877.60 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal pour chaque période de validité de l'accord-cadre.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du traitement des chantiers fictifs et du mémoire technique: détails des sous-critères dans «renseignements...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique appréciée au regard du traitement des chantiers fictifs et du mémoire technique: détails des sous-critères dans «renseignements complémentaires» de l'AAPC
Afficher plus Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal de 40 000 EUR HT et sans maximum, pour chaque période de validité de l'accord-cadre.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 182-443314
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien des espaces verts sur le territoire du pôle nord
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ID Verde
Adresse postale: 57 rue des Coudrières
Commune postale: Veigné
Code postal: 37250
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56441.59 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien des espaces verts sur le territoire du pôle nord-est
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Entretien des espaces verts sur le territoire du pôle nord-ouest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: J Richard
Adresse postale: 43 rue Corne de Cerf
Commune postale: Orléans
Code postal: 45100
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 248940.85 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Prestations de fauchage — secteur nord-ouest
Nom et adresse du contractant
Nom: Val Sologne Broyage
Adresse postale: 5 rue Creuse
Commune postale: Dampierre-en-Burly
Code postal: 45570
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72086.98 💰
“Montants ci-dessus basés sur les DQE. Accord-cadre à bons de commande, alloti et reconductible, sans montant minimal ni maximal pour les lots 1 et 3 et avec...”
Montants ci-dessus basés sur les DQE. Accord-cadre à bons de commande, alloti et reconductible, sans montant minimal ni maximal pour les lots 1 et 3 et avec un minimum de 40 000 EUR HT et sans maximum pour le lot 4. Le lot 2 a été déclaré sans suite. Sous-critères de la valeur technique:
— qualité et cohérence de la méthodologie proposée pour la réalisation des chantiers fictifs (25 %),
— qualité des moyens humains, matériels et dispositifs de sécurité mis en œuvre pour la réalisation des prestations au regard du mémoire technique (30 %).
BOAMP publié 19.9.2019 nº 2019_262, JOUE publié 20.9.2019 nº 2019/S 182-443314.
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Source: OJS 2020/S 006-009026 (2020-01-06)