Entretien des espaces verts — lot nº 1: entretien des espaces verts de Chessy — secteur Centre Bourg — lot nº 2: entretien des espaces verts de Chessy — secteur ZAC de Chessy — lot nº 3: entretien et maintenance du terrain de rugby de Chessy — lot nº 4: petits entretiens des espaces verts — lot réservé ESAT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-24.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Entretien des espaces verts — lot nº 1: entretien des espaces verts de Chessy — secteur Centre Bourg — lot nº 2: entretien des espaces verts de Chessy —...”
Brève description
Entretien des espaces verts — lot nº 1: entretien des espaces verts de Chessy — secteur Centre Bourg — lot nº 2: entretien des espaces verts de Chessy — secteur ZAC de Chessy — lot nº 3: entretien et maintenance du terrain de rugby de Chessy — lot nº 4: petits entretiens des espaces verts — lot réservé ESAT.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Le lot nº 4 intitulé «Petits entretiens des espaces verts» est un lot réservé conformément aux dispositions de l'article L. 2113-12 du code de la commande...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Le lot nº 4 intitulé «Petits entretiens des espaces verts» est un lot réservé conformément aux dispositions de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique». Des marchés ou des lots d'un marché peuvent être réservés à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts de Chessy — secteur Centre Bourg
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Chessy.
Description du marché: Entretien des espaces verts de Chessy — secteur Centre Bourg.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1...”
Description des renouvellements
Le marché prend effet pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale excède 4 années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes selon les dispositions de l'article L. 2125-1, R. 2162-13 et R....”
Informations complémentaires
Le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes selon les dispositions de l'article L. 2125-1, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, sans montant minimal ni maximal annuel. À titre informatif: le montant estimé des dépenses est de 105 000 EUR (HT).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts de Chessy — secteur ZAC de Chessy
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Entretien des espaces verts de Chessy — secteur ZAC de Chessy.
Informations complémentaires:
“Le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes selon les dispositions de l'article L. 2125-1, R. 2162-13 et R....”
Informations complémentaires
Le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes selon les dispositions de l'article L. 2125-1, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, sans montant minimal ni maximal annuel. À titre informatif: le montant estimé des dépenses est de 144 000 EUR (HT).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien et maintenance du terrain de rugby de Chessy
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Entretien et maintenance du terrain de rugby de Chessy.
Durée de l'accord: 102
Informations complémentaires:
“Le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes selon les dispositions de l'article L. 2125-1, R. 2162-13 et R....”
Informations complémentaires
Le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes selon les dispositions de l'article L. 2125-1, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, sans montant minimal ni maximal annuel. À titre informatif: le montant estimé des dépenses est de 25 000 EUR (HT).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petits entretiens des espaces verts — lot réservé ESAT
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Petits entretiens des espaces verts — lot réservé ESAT.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Description
Informations complémentaires:
“Le lot nº 4 intitulé «Petits entretiens des espaces verts» est un lot réservé conformément aux dispositions de l'article L. 2113-12 du code de la commande...”
Informations complémentaires
Le lot nº 4 intitulé «Petits entretiens des espaces verts» est un lot réservé conformément aux dispositions de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Le présent marché est un accord-cadre exécuté à bons de commandes sans montant minimal ni maximal annuel. Le montant estimé des dépenses est de 13 000 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour le lot nº 4 uniquement: contrat d'objectif valant agrément ou certificat administratif portant reconnaissance du statut d'entreprise adaptée délivré...”
Liste et brève description des conditions
Pour le lot nº 4 uniquement: contrat d'objectif valant agrément ou certificat administratif portant reconnaissance du statut d'entreprise adaptée délivré par la direction, régionales chargées de l'emploi et de la formation professionnelle pour une entreprise adaptée, ou copie des références du recueil des actes administratifs de l'arrêté préfectoral portant autorisation de création pour les établissements et services d'aide par le travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-24
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de Chessy
Adresse postale:
“Direction de la commande publique et des affaires juridiques, 32 rue Charles de Gaulle”
Commune postale: Chessy
Code postal: 77700
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 248-614159 (2019-12-19)
Avis d'attribution de marché (2020-03-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
1916_AOOS
Brève description:
“Entretien des espaces verts de Chessy:
— lot nº 1: secteur Centre Bourg,
— lot nº 2: secteur ZAC de Chessy,
— lot nº 3: entretien et maintenance du terrain...”
Brève description
Entretien des espaces verts de Chessy:
— lot nº 1: secteur Centre Bourg,
— lot nº 2: secteur ZAC de Chessy,
— lot nº 3: entretien et maintenance du terrain de rugby de Chessy,
— lot nº 4: petits entretiens des espaces verts — lot réservé ESAT.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais
Description
Informations complémentaires:
“Lot réservé conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.
Des marchés ou des lots d'un marché peuvent être réservés à des entreprises...”
Informations complémentaires
Lot réservé conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.
Des marchés ou des lots d'un marché peuvent être réservés à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 248-614159
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1916_01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien des espaces verts de Chessy — secteur Centre Bourg
Date de conclusion du contrat: 2020-03-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Société S2A
Commune postale: Lagny-sur-Marne
Code postal: 77400
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 105 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 737 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 1916_02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien des espaces verts de Chessy — secteur ZAC de Chessy
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Id Verde
Commune postale: Emerainville
Code postal: 77184
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 144 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 93 233 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 1916_03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Entretien et maintenance du terrain de rugby de Chessy
Nom et adresse du contractant
Nom: Loiseleur Paysage
Commune postale: Villers-Saint-Paul
Code postal: 60870
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 901 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 1916_04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Petits entretiens des espaces verts — lot réservé ESAT
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ESAT la Gabrielle
Commune postale: Clayes Souilly
Code postal: 77414
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 13 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 200 💰
Source: OJS 2020/S 062-148954 (2020-03-25)