Entretien des espaces verts, fleurissement et travaux d'élagage, d'abattage, de dessouchage pour le patrimoine géré par la région Normandie (départements 14, 27, 50, 61 et 76)
Entretien des espaces verts, fleurissement et travaux d'élagage, d'abattage, de dessouchage pour le patrimoine géré par la région Normandie (départements 14, 27, 50, 61 et 76). Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-17.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts, fleurissement et travaux d'élagage, d'abattage, de dessouchage pour le patrimoine géré par la région Normandie (départements...”
Titre
Entretien des espaces verts, fleurissement et travaux d'élagage, d'abattage, de dessouchage pour le patrimoine géré par la région Normandie (départements 14, 27, 50, 61 et 76)
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Entretien des espaces verts, fleurissement et travaux d'élagage, d'abattage, de dessouchage pour le patrimoine géré par la région Normandie (départements...”
Brève description
Entretien des espaces verts, fleurissement et travaux d'élagage, d'abattage, de dessouchage pour le patrimoine géré par la région Normandie (départements 14, 27, 50, 61 et 76). Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et fleurissement pour les EPLE et hors EPLE des départements du Calvados, de la Manche et de l'Orne” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Normandie🏙️
Description du marché:
“Entretien des espaces verts et fleurissement pour les EPLE et hors EPLE des départements du Calvados, de la Manche et de l'Orne.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts, fleurissement et fourniture du sapin de noel pour l'Hôtel de région du site administratif de Rouen” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts, fleurissement et fourniture du sapin de noel pour l'Hôtel de région du site administratif de Rouen.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'élagage, d'abattage, de dessouchage pour le patrimoine EPLE et hors EPLE des départements du Calvados, de la Manche et de l'Orne” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Description du marché:
“Travaux d'élagage, d'abattage, de dessouchage pour le patrimoine EPLE et hors EPLE des départements du Calvados, de la Manche et de l'Orne.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'élagage, d'abattage, de dessouchage pour le patrimoine EPLE et hors EPLE des départements de l'Eure et de la Seine-Maritime” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Travaux d'élagage, d'abattage, de dessouchage pour le patrimoine EPLE et hors EPLE des départements de l'Eure et de la Seine-Maritime.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: DUME ou DC1/DC2 (www.economie.gouv.fr).
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: les prestations sont intégralement financées sur les fonds propres de la région Normandie.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-18
09:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis, la copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Non renseigné.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2019-fcs-dbr-0130.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 à 5 rue Arthur Leduc, Cedex 4, BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 094-227335 (2019-05-13)
Avis d'attribution de marché (2020-01-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place place Reine Mathilde — CS 50523
Commune postale: Caen Cedex 01
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts, fleurissement et travaux d'élagage, d'abattage, de dessouchage pour le patrimoine géré par la Région Normandie (départements...”
Titre
Entretien des espaces verts, fleurissement et travaux d'élagage, d'abattage, de dessouchage pour le patrimoine géré par la Région Normandie (départements 14, 27, 50, 61 et 76)
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Brève description:
“Entretien des espaces verts, fleurissement et travaux d'élagage, d'abattage, de dessouchage pour le patrimoine géré par la Région Normandie (départements...”
Brève description
Entretien des espaces verts, fleurissement et travaux d'élagage, d'abattage, de dessouchage pour le patrimoine géré par la Région Normandie (départements 14, 27, 50, 61 et 76). Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 440 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts, fleurissement et fourniture du sapin de Noël pour l'hôtel de région du site administratif de Rouen” Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts, fleurissement et fourniture du sapin de Noël pour l'hôtel de région du site administratif de Rouen.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 094-227335
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-0380
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien des espaces verts et fleurissement pour les EPLE et hors EPLE département du Calvados, de la Manche et de l'Orne”
Date de conclusion du contrat: 2019-11-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Vallois
Adresse postale: chemin de Gassard
Commune postale: Saint-Hymer
Code postal: 14130
Pays: France 🇫🇷
Région: Normandie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-0381
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien des espaces verts, fleurissement et fourniture du sapin de Noël hôtel de région Rouen” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-0382
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Travaux d'élagage, d'abattage, de dessouchage pour le patrimoine EPLE et hors EPLE département du Calvados, de la Manche et de l'Orne” Nom et adresse du contractant
Nom: La Cime
Adresse postale: chemin du Beaufils
Commune postale: Hermival-les-Vaux
Code postal: 14100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019-0383
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Travaux d'élagage, d'abattage, de dessouchage pour le patrimoine EPLE et hors EPLE département de l' Eure et de la Seine-Maritime” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“Le marché est consultable sur rendez-vous au sdm-caen@normandie.fr
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L....”
Le marché est consultable sur rendez-vous au sdm-caen@normandie.fr
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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Adresse postale: 3 à 5 rue Arthur le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 016-034191 (2020-01-16)