Le présent marché fait l'objet de deux types de prestations, le nettoiement des espaces publics et l'entretien des espaces verts.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Une partie des prestations ponctuelles fait l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-07.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-02.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts et nettoiement de l'espace public
M9D0023AT
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Le présent marché fait l'objet de deux types de prestations, le nettoiement des espaces publics et l'entretien des espaces verts.
Le présent appel d'offres...”
Brève description
Le présent marché fait l'objet de deux types de prestations, le nettoiement des espaces publics et l'entretien des espaces verts.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Une partie des prestations ponctuelles fait l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 678 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle Plainte Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Services de voirie et services de balayage des rues📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Pôle «Plaine Ouest» comprenant les communes de Pignan, Lavérune, Saussan, Saint-Jean-de-Védas, Fabrègues, Cournonterral, Cournonsec.”
Description du marché:
“Les prestations concernent le nettoiement de l'espace public et l'entretien des espaces verts du pôle «Plaine Ouest» comprenant les communes de Pignan,...”
Description du marché
Les prestations concernent le nettoiement de l'espace public et l'entretien des espaces verts du pôle «Plaine Ouest» comprenant les communes de Pignan, Lavérune, Saussan, Saint-Jean-de-Védas, Fabrègues, Cournonterral, Cournonsec.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la...”
Description des renouvellements
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marché négocié, article R. 2122-7 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle Piémonts et Garrigues
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Pôle «Piémonts et Garrigues» comprenant les communes de Grabels, Juvignac, Saint-Georges-d'Orques et Murviel-lès-Montpellier.”
Description du marché:
“Prestations de nettoiement des espaces publics et d'entretien des espaces verts sur le pôle «Piémonts et Garrigues» comprenant les communes de Grabels,...”
Description du marché
Prestations de nettoiement des espaces publics et d'entretien des espaces verts sur le pôle «Piémonts et Garrigues» comprenant les communes de Grabels, Juvignac, Saint-Georges-d'Orques et Murviel-lès-Montpellier.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 152 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle Vallée du Lez
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Pôle «Vallée du Lez» comprenant les communes de Castelnau-le-Lez, Le Crès, Jacou, Montferrier-sur-Lez, Clapiers et Prades-le-Lez.”
Description du marché:
“Prestations de nettoiement des espaces publics et d'entretien des espaces vers sur le pôle «Vallée du Lez» comprenant les communes de Castelnau-le-Lez, Le...”
Description du marché
Prestations de nettoiement des espaces publics et d'entretien des espaces vers sur le pôle «Vallée du Lez» comprenant les communes de Castelnau-le-Lez, Le Crès, Jacou, Montferrier-sur-Lez, Clapiers et Prades-le-Lez.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle Cadoule et Bérange
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Pôle «Cadoule et Bérange» comprenant les communes de Castries, Vendargues, Baillargues, Saint-Brès, Desargues, Saint-Geniès-des-Mourgues, Beaulieu,...”
Site principal ou lieu d'exécution
Pôle «Cadoule et Bérange» comprenant les communes de Castries, Vendargues, Baillargues, Saint-Brès, Desargues, Saint-Geniès-des-Mourgues, Beaulieu, Restinclières, Saint-Drézéry et Montaud.
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Description du marché:
“Prestations de nettoiement des espaces publics et d'entretien des espaces vers sur le pôle «Cadoule et Bérange» comprenant les communes de Castries,...”
Description du marché
Prestations de nettoiement des espaces publics et d'entretien des espaces vers sur le pôle «Cadoule et Bérange» comprenant les communes de Castries, Vendargues, Baillargues, Saint-Brès, Desargues, Saint-Geniès-des-Mourgues, Beaulieu, Restinclières, Saint-Drézéry et Montaud.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 294 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle littoral
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Pôle «Littoral» comprenant les communes de Lattes, Pérols et Villeneuve-lès Maguelone.”
Description du marché:
“Prestations de nettoiement des espaces publics et d'entretien des espaces verts sur le pôle «Littoral» comprenant les communes de Lattes, Pérols et...”
Description du marché
Prestations de nettoiement des espaces publics et d'entretien des espaces verts sur le pôle «Littoral» comprenant les communes de Lattes, Pérols et Villeneuve-lès-Maguelone.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 552 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-07
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Si marché à terme, nouvel avis en 2024, si non reconduit chaque année, avis en 2021 ou 2021 ou 2023.” Informations complémentaires
“Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur le profil acheteur https://marches.montpellier3m.fr en renseignant notamment le numéro de...”
Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur le profil acheteur https://marches.montpellier3m.fr en renseignant notamment le numéro de marché indiqué ci-dessus. L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Les candidatures et les offres seront obligatoirement déposées via cette même plate-forme internet. La signature électronique des documents n'est pas requise.
Les estimations pour chaque lot sont sur la durée totale du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises (soit 4 ans).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 193-469013 (2019-10-02)
Informations complémentaires (2019-10-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché fait l'objet de 2 types de prestations, le nettoiement des espaces publics et l'entretien des espaces verts. Le présent appel d'offres...”
Brève description
Le présent marché fait l'objet de 2 types de prestations, le nettoiement des espaces publics et l'entretien des espaces verts. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la Commande publique. Une partie des prestations ponctuelles fait l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 193-469013
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-11-07 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-11-28 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2019/S 209-511512 (2019-10-24)