Entretien des espaces verts et espaces extérieurs

OPHLM du Kremlin-Bicêtre

L'accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commandes et mono-attributaire. Il comporte:
— une partie forfaitaire avec une tranche ferme (forfait F1) et une tranche optionnelle (forfait O1),
— une partie à bons de commande.
Les prestations attendues sont détaillées dans le cahier des clauses administratives et techniques particulières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Pierre Loobuyck

Qui ?

• OPHLM du Kremlin-Bicêtre

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-23	Avis de marché
2019-09-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2019/S-EVer
Brève description:

L'accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commandes et mono-attributaire. Il comporte: — une partie forfaitaire avec une tranche ferme (forfait F1) et une tranche optionnelle (forfait O1), — une partie à bons de commande. Les prestations attendues sont détaillées dans le cahier des clauses administratives et techniques particulières.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPHLM du Kremlin-Bicêtre
Adresse postale: 52 rue de la Convention
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: http://www.kremlin-bicetre-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: i.lantonnet@kremlin-bicetre-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 153141139 📞
Fax: +33 153141148 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_0TTH7CTJ5N 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-23 📅
Date limite de soumission: 2019-05-27 📅
Date de publication: 2019-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 082-195220
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est passé dans le cadre d'un appel d'offre ouvert en application des articles R. 2124-2 1 — prix (50 %), apprécié sur la base d'une simulation financière, — valeur technique de l'offre (40 %), appréciée sur la base des informations contenues dans le mémoire technique et conformément aux sous-critères suivants: —— qualité des moyens humains (20 %), —— qualité des moyens matériels (20 %), —— qualité de l'organisation (planification, contrôle qualité, respect des délais, sécurité) (60 %), — développement durable (10 %), apprécié au regard des informations contenues dans une note précisant la démarche proposée par le candidat notamment pour lutter contre la pollution du sol, de l'eau et de l'air (limitation de l'utilisation de produits phytosanitaires, gestion des apports de fertilisants, limitation des consommations d'énergie fossile: transport et utilisation de matériels à moteur thermique, etc.), — optimisation de la gestion des déchets (réduction du volume, bonne élimination, revalorisation, utilisation de matériaux recyclables, etc.), — préservation de la ressource en eau (limitation de l'arrosage), — démarche mise en place au sein de l'entreprise pour favoriser l'insertion professionnelle des personnes éloignées de l'emploi.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commandes et mono-attributaire. Il comporte:

— une partie forfaitaire avec une tranche ferme (forfait F1) et une tranche optionnelle (forfait O1),

— une partie à bons de commande.

Les prestations attendues sont détaillées dans le cahier des clauses administratives et techniques particulières.

Valeur totale estimée: 760 000 EUR 💰
Brève description:

L'accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commandes et mono-attributaire. Il est composite et comporte:

— une partie forfaitaire décomposée en une tranche ferme (forfait F1) et une tranche optionnelle (forfait O1).

La tranche ferme comprend notamment les prestations suivantes:

——la tonte des pelouses,

——le ramassage des coupes,

—— la découpe des pelouses et massifs,

—— la découpe et le labour des pieds de bâtiments,

—— l'arrosage,

—— la taille des arbustes, haies, jeunes arbres (ainsi que, le cas échéant, l'abattage et le dessouchage),

—— l'entretien des bacs à sable.

Et la tranche optionnelle comprend l'entretien des allées, aires sablées, voies de circulation, etc.,

— une partie à bons de commande pour des prestations ponctuelles décrites au BPU.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 1 an ferme, renouvelable 3 fois 1 an.
Description des options:

Le marché comporte une tranche optionnelle comprenant les prestations d'entretien d'une partie des espaces extérieurs suivants: le ramassage des feuilles mortes et l'entretien des voies de circulation tels que définis au cahier des charges administratives et techniques particulières.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine immobilier de l'office au Kremlin-Bicêtre (94).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Inscription au registre du commerce ou de la profession.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'accord-cadre est composite, il comprend une partie marché simple traitée à prix forfaitaires annuels avec une tranche ferme et une tranche optionnelle (définies dans le CCATP) et une partie marché à bon de commande sans montant minimum ni maximum (définie dans le CCATP et le BPU).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27940006300012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_0TTH7CTJ5N 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_0TTH7CTJ5N 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est passé dans le cadre d'un appel d'offre ouvert en application des articles R. 2124-2 1

— prix (50 %), apprécié sur la base d'une simulation financière,

— valeur technique de l'offre (40 %), appréciée sur la base des informations contenues dans le mémoire technique et conformément aux sous-critères suivants:

—— qualité des moyens humains (20 %),

—— qualité des moyens matériels (20 %),

—— qualité de l'organisation (planification, contrôle qualité, respect des délais, sécurité) (60 %),

— développement durable (10 %), apprécié au regard des informations contenues dans une note précisant la démarche proposée par le candidat notamment pour lutter contre la pollution du sol, de l'eau et de l'air (limitation de l'utilisation de produits phytosanitaires, gestion des apports de fertilisants, limitation des consommations d'énergie fossile: transport et utilisation de matériels à moteur thermique, etc.),

— optimisation de la gestion des déchets (réduction du volume, bonne élimination, revalorisation, utilisation de matériaux recyclables, etc.),

— préservation de la ressource en eau (limitation de l'arrosage),

— démarche mise en place au sein de l'entreprise pour favoriser l'insertion professionnelle des personnes éloignées de l'emploi.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77708
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.),

— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),

— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2019/S 082-195220 (2019-04-23)

Avis d'attribution de marché (2019-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 147 442 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 28-34 rue Benoît Malon — CS 80370
Code postal: 94271

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-24 📅
Date de publication: 2019-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 186-452844
Se réfère à l'avis: 2019/S 082-195220
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

La valeur totale finale renseignée aux paragraphe II.1.7) et V.2.4) correspond au montant de la simulation financière annuelle qui a été utilisée pour comparer les offres au titre du critère prix. Ce montant comprend le prix global et forfaitaire annuel pour l'ensemble des sites (103 383 EUR HT) et le montant d'une simulation annuelle pour la partie à bons de commande (44 059 EUR HT).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— une partie forfaitaire décomposée en une tranche ferme (forfait F1) et une tranche optionnelle (forfait O1). La tranche ferme comprend notamment les prestations suivantes: la tonte des pelouses, le ramassage des coupes, la découpe des pelouses et massifs, la découpe et le labour des pieds de bâtiments, l'arrosage, la taille des arbustes, haies, jeunes arbres (ainsi que, le cas échéant, l'abattage et le dessouchage), l'entretien des bacs à sable. Et la tranche optionnelle comprend l'entretien des allées, aires sablées, voies de circulation, etc.

— une partie à bons de commande pour des prestations ponctuelles décrites au BPU. Les prestations attendues sont détaillées dans le cahier des clauses administratives et techniques particulières.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-24 📅
Nom: SAS Pierre Loobuyck
Adresse postale: 165 voie Sonia Delaunay — ZAC du Marché Rollay
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Code postal: 94500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 155091862 📞
Courrier électronique: mccontact@loobuyck.com 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.loobuyck.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 147 442 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Source: OJS 2019/S 186-452844 (2019-09-24)

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