Entretien des espaces verts et des zones arborées du patrimoine de Moselis
Moselis OPH Moselle
L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-01 | Avis de marché |
| 2019-07-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2019_fcs_0004
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Moselis OPH Moselle
Adresse postale: 3 rue de Courcelles
Code postal: 57071
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.moselis.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@moselis.fr 📧
Téléphone: +33 387557500 📞
Fax: +33 387747101 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-01 📅
Date limite de soumission: 2019-04-01 📅
Date de publication: 2019-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 046-105624
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Aucune
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 708 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 8
Informations sur les lots:
Numéro du lot: Lot 1
Brève description: Agence de Rombas
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Agence de Thionville
Numéro du lot: Lot 2
Brève description: Agence de Thionville
Valeur estimée hors TVA: 76 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence de Metz
Numéro du lot: Lot 3
Brève description: Agence de Metz
Valeur estimée hors TVA: 77 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence de Château Salins - secteur Morhange
Numéro du lot: Lot 4
Brève description: Agence de Château Salins - secteur Morhange
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence de Château Salins - secteur Sarrebourg
Numéro du lot: Lot 5
Brève description: Agence de Château Salins - secteur Sarrebourg
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence de Creutzwald
Numéro du lot: Lot 6
Brève description: Agence de Creutzwald
Valeur estimée hors TVA: 61 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence de Forbach
Numéro du lot: Lot 7
Brève description: Agence de Forbach
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Siège de Moselis
Numéro du lot: Lot 8
Brève description: Siège de Moselis
Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Moyens humains et matériels affectés (à préciser pour chaque lot)
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Organisation de l'entreprise afin d'exécuter les prestations dans le respect des délais précisés au Cctp
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Moyens d'encadrement de l'équipe et d'auto contrôle mis en œuvre pour assurer une qualité de prestation
Prix (pondération): 50.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 39213931700037
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2019/S 046-105624 (2019-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2019_fcs_0004
Brève description:
L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Moselis OPH Moselle
Adresse postale: 3 rue de Courcelles
Code postal: 57071
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.moselis.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@moselis.fr 📧
Téléphone: +33 387557500 📞
Fax: +33 387747101 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-01 📅
Date limite de soumission: 2019-04-01 📅
Date de publication: 2019-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 046-105624
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Aucune
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 708 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 8
Informations sur les lots:
Les prestations sont réparties en 8 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Intitulé du lot: Agence de Rombas
Numéro du lot: Lot 1
Brève description: Agence de Rombas
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Agence de Thionville
Numéro du lot: Lot 2
Brève description: Agence de Thionville
Valeur estimée hors TVA: 76 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence de Metz
Numéro du lot: Lot 3
Brève description: Agence de Metz
Valeur estimée hors TVA: 77 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence de Château Salins - secteur Morhange
Numéro du lot: Lot 4
Brève description: Agence de Château Salins - secteur Morhange
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence de Château Salins - secteur Sarrebourg
Numéro du lot: Lot 5
Brève description: Agence de Château Salins - secteur Sarrebourg
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence de Creutzwald
Numéro du lot: Lot 6
Brève description: Agence de Creutzwald
Valeur estimée hors TVA: 61 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence de Forbach
Numéro du lot: Lot 7
Brève description: Agence de Forbach
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Siège de Moselis
Numéro du lot: Lot 8
Brève description: Siège de Moselis
Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Moyens humains et matériels affectés (à préciser pour chaque lot)
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Organisation de l'entreprise afin d'exécuter les prestations dans le respect des délais précisés au Cctp
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Moyens d'encadrement de l'équipe et d'auto contrôle mis en œuvre pour assurer une qualité de prestation
Prix (pondération): 50.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 39213931700037
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019_FCS_0004.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2019/S 046-105624 (2019-03-01)
Avis d'attribution de marché (2019-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-09 📅
Date de publication: 2019-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 133-327649
Se réfère à l'avis: 2019/S 046-105624
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Agence de Rombas.
Informations complémentaires: Aucune.
Brève description:
Intitulé du lot: Agence de Château-Salins — secteur Morhange
Brève description: Agence de Château-Salins — secteur Morhange.
Intitulé du lot: Agence de Château-Salins — secteur Sarrebourg
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: moyens humains et matériels affectés (à préciser pour chaque lot)
Valeur technique: organisation de l'entreprise afin d'exécuter les prestations dans le respect des délais précisés au CCTP
Valeur technique: moyens d'encadrement de l'équipe et d'auto contrôle mis en œuvre pour assurer une qualité de prestation
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-22 📅
Nom: Lorraine Ateliers
Adresse postale: 10A rue de L'Usine
Commune postale: Rombas
Code postal: 57120
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 29226.86 EUR 💰
57194.11 EUR 💰
Nom: SARL Albert Keip
Adresse postale: 15 rue de La Gare
Commune postale: Morhange
Code postal: 57340
Valeur totale du marché: 43576.84 EUR 💰
20981.29 EUR 💰
15195.28 EUR 💰
45694.34 EUR 💰
18061.96 EUR 💰
2666.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Source: OJS 2019/S 133-327649 (2019-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles 78 et 80 du décret n
Valeur totale du marché: 232597.18 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-09 📅
Date de publication: 2019-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 133-327649
Se réfère à l'avis: 2019/S 046-105624
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Agence de Rombas.
Informations complémentaires: Aucune.
Brève description:
Agence de Thionville.
Agence de Metz.
Brève description: Agence de Château-Salins — secteur Morhange.
Intitulé du lot: Agence de Château-Salins — secteur Sarrebourg
Brève description:
Agence de Château-Salins — secteur Sarrebourg.
Agence de Creutzwald.
Agence de Forbach.
Siège de Moselis.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: moyens humains et matériels affectés (à préciser pour chaque lot)
Valeur technique: organisation de l'entreprise afin d'exécuter les prestations dans le respect des délais précisés au CCTP
Valeur technique: moyens d'encadrement de l'équipe et d'auto contrôle mis en œuvre pour assurer une qualité de prestation
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-22 📅
Nom: Lorraine Ateliers
Adresse postale: 10A rue de L'Usine
Commune postale: Rombas
Code postal: 57120
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 29226.86 EUR 💰
57194.11 EUR 💰
Nom: SARL Albert Keip
Adresse postale: 15 rue de La Gare
Commune postale: Morhange
Code postal: 57340
Valeur totale du marché: 43576.84 EUR 💰
20981.29 EUR 💰
15195.28 EUR 💰
45694.34 EUR 💰
18061.96 EUR 💰
2666.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Source: OJS 2019/S 133-327649 (2019-07-09)
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