Ces prestations concernent plus particulièrement le fauchage, la tonte, le désherbage, l'entretien des plantations, des arbustes et des arbres, l'entretien des espaces verts, la préparation de sol pour les plantations et l'engazonnement. Les prestations sont décomposées en zones géographiques telles que stipulées au cahier des charges.
— à titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de mars 2020,
— l'accord-cadre prend effet à la notification jusqu'au 31.12.2021,
— l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans engagement minimum, ni maximum en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 3 du code de la commande publique,
— variantes limitées facultatives: autorisées concernant les techniques alternatives au désherbage chimique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-29.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et des terrains des zones d'activités économiques sur le territoire de l'agglomération du Choletais (2020-2021)”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Ces prestations concernent plus particulièrement le fauchage, la tonte, le désherbage, l'entretien des plantations, des arbustes et des arbres, l'entretien...”
Brève description
Ces prestations concernent plus particulièrement le fauchage, la tonte, le désherbage, l'entretien des plantations, des arbustes et des arbres, l'entretien des espaces verts, la préparation de sol pour les plantations et l'engazonnement. Les prestations sont décomposées en zones géographiques telles que stipulées au cahier des charges.
— à titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de mars 2020,
— l'accord-cadre prend effet à la notification jusqu'au 31.12.2021,
— l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans engagement minimum, ni maximum en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 3 du code de la commande publique,
— variantes limitées facultatives: autorisées concernant les techniques alternatives au désherbage chimique.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 040 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire du Choletais ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché:
“Territoire du Choletais ouest: Bégrolles-en-Mauges, La Romagne, La Séguinière, Le May-sur-Èvre, Saint-Christophe du Bois, Saint-Léger-Sous-Cholet.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 700 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 22
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: L'accord-cadre prend effet à la notification jusqu'au 31.12.2021.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Cholet
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Territoire de Cholet: ZAE du Cormier, de l'Écuyère et du Chêne rond au Puy-Saint-Bonnet.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 083 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire du Choletais est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Territoire du Choletais est: La Tessoualle, Mazières-en-Mauges, Nuaillé, Toutlemonde, Trémentines, Vezins.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire du Bocage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Territoire du Bocage: Coron, La Plaine, Les Cerqueux, Maulévrier, Somloire, Yzernay.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 166 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 5: Territoire du Vihiersois
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Territoire du Vihiersois: Lys-Haut-Layon, Montilliers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-29
12:15 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-02
18:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Date et heure indicatives. Séance non publique.
“— la transmission des candidatures et des offres des entreprises est réalisée obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante:...”
— la transmission des candidatures et des offres des entreprises est réalisée obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante: www.anjoumarchespublics.fr — de manière à parvenir au plus tard avant cette date.
Par conséquent, la transmission par voie papier ou sur un support physique électronique (CD ROM, clé USB…) n'est pas autorisée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2019/S 211-517263 (2019-10-29)
Avis d'attribution de marché (2020-03-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel d'agglomération — rue Saint-Bonaventure — BP 62111
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et des terrains des zones d'activités économiques sur le territoire de l'Agglomération du Choletais (2020-2021)”
Brève description:
“Ces prestations concernent plus particulièrement le fauchage, la tonte, le désherbage, l'entretien des plantations, des arbustes et des arbres, l'entretien...”
Brève description
Ces prestations concernent plus particulièrement le fauchage, la tonte, le désherbage, l'entretien des plantations, des arbustes et des arbres, l'entretien des espaces verts, la préparation de sol pour les plantations et l'engazonnement. Les prestations sont décomposées en zones géographiques telles que stipulées au cahier des charges. À titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de mars 2020. L'accord-cadre prend effet à la notification jusqu'au 31.12.2021. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans engagement minimum, ni maximum en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 3 du code de la commande publique. Variantes limitées facultatives: autorisées concernant les techniques alternatives au désherbage chimique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 040 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Territoire du Choletais Ouest
Description
Description du marché: Lot nº 1: territoire du Choletais Ouest.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: pertinence des moyens humains et matériels affectés à la réalisation des prestations du présent marché (pondération 70 %), pertinence de...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique: pertinence des moyens humains et matériels affectés à la réalisation des prestations du présent marché (pondération 70 %), pertinence de l'organisation (pondération 30 %).
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché: Lot nº 2: territoire de Cholet.
Champ d'application du marché
Titre: Territoire du Choletais Est
Description
Description du marché: Lot nº 3: territoire du Choletais Est.
Description du marché: Lot nº 4: territoire du Bocage.
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 5: territoire du Vihiersois
Description
Description du marché: Lot nº 5: territoire du Vihiersois.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 211-517263
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: C20016
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Territoire du Choletais Ouest (conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2021, sans engagement de montants minimal ni maximal)”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ID Verde
Numéro d'enregistrement national: 33960966101244
Adresse postale: 11 rue du Pâtis, CS 80009
Commune postale: Saint-Barthélemy-d'Anjou
Code postal: 49184
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 700 💰
2️⃣
Numéro de contrat: C20017
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Territoire de Cholet (conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2021, sans engagement de montants minimal ni maximal)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 083 💰
3️⃣
Numéro de contrat: C20018
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Territoire du Choletais Est (conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2021, sans engagement de montants minimal ni maximal)” Nom et adresse du contractant
Nom: Arbora Paysages
Numéro d'enregistrement national: 83527101600023
Adresse postale: La Colonne Torfou
Commune postale: Sèvremoine
Code postal: 49660
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Territoire du Bocage (déclaré sans suite, l'exécution des prestations en régie via une convention de mutualisation s'étant avérée plus avantageuse économiquement)”
Titre
Territoire du Bocage (déclaré sans suite, l'exécution des prestations en régie via une convention de mutualisation s'étant avérée plus avantageuse économiquement)
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Territoire du Vihiersois (déclaré sans suite, l'exécution des prestations en régie via une convention de mutualisation s'étant avérée plus avantageuse...”
Titre
Territoire du Vihiersois (déclaré sans suite, l'exécution des prestations en régie via une convention de mutualisation s'étant avérée plus avantageuse économiquement)
“Avis d'appel à la concurrence envoyé le 29.10.2019 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics, au Journal officiel de l'Union européenne et sur...”
Avis d'appel à la concurrence envoyé le 29.10.2019 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics, au Journal officiel de l'Union européenne et sur le site marchésonline.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2020/S 052-124119 (2020-03-11)