Entretien des espaces verts, espaces naturels et terrains de sport de Troyes Champagne Métropole

Troyes Champagne Métropole

La présente consultation porte sur l'entretien des espaces verts, espaces naturels et terrains de sport sur le territoire de Troyes Champagne Métropole.
La consultation sera décomposée en 9 lots:
— lot n 1: entretien des surfaces enherbées,
— lot n 2: entretien des espaces paysagers (autres que surfaces enherbées),
— lot n 3: entretien des terrains de sport,
— lot n 4: entretien des Zones industrielles (ZI),
— lot n 5: entretien des Zones d'activités économiques (ZAE),
— lot n 6: entretien de la place Robert Galley et ses abords,
— lot n 7: entretien du boulevard Pompidou,
— lot n 8: entretien des espaces relatifs aux gymnases, campus et autres espaces paysagers,
— lot n 9: entretien des voies douces et espaces naturels.
Afin de juger et d'estimer à leur juste valeur les prestations demandées, une visite des lieux est:
— facultative pour le lot n 3 (entretien des terrains de sport),
— obligatoire pour les lots n 4 à 9.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-22 Avis de marché
2019-11-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: M2019-027 à 035
Brève description:
La présente consultation porte sur l'entretien des espaces verts, espaces naturels et terrains de sport sur le territoire de Troyes Champagne Métropole. La consultation sera décomposée en 9 lots: — lot n — lot n — lot n — lot n — lot n — lot n — lot n — lot n — lot n Afin de juger et d'estimer à leur juste valeur les prestations demandées, une visite des lieux est: — facultative pour le lot n — obligatoire pour les lots n
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Champagne Métropole
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.troyes-champagne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
Téléphone: +33 325452727 📞
Fax: +33 325452719 📠
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-22 📅
Date limite de soumission: 2019-09-16 📅
Date de publication: 2019-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 142-349795
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
La procédure de consultation suivie étant celle de l'appel d'offres ouvert, aucune phase de négociation ne sera entreprise par le pouvoir adjudicateur. Le jugement des propositions sera effectué, pour chacun des lots, dans les conditions prévues à l'article R. 2152-7 du code de la commande publique au moyen des critères indiqués ci-après: — le prix des prestations, noté sur 10, pondération 60 %, jugé au regard du montant total du détail quantitatif estimatif, — la valeur technique, notée sur 10 points, pondération 40 %, jugée au regard du mémoire technique fourni par le candidat et selon les sous-critères suivants: A) Les modalités d'exécutions des prestations (précautions prises concernant l'installation de chantier, la mise en sécurité des sites d'interventions, signalisation du chantier, mesures de protections des salariés, organisation et procédure en cas de demande urgente, week-end, nuits et jours fériés), sous-critère noté sur 4 points; B) Les moyens humains affectés à la réalisation des prestations (composition de l'équipe, encadrement et coordination, notamment durant les périodes de forte activité avril/juin et septembre/octobre), sous-critère noté sur 4 points; C) Les moyens matériels du candidat (composition du parc matériel dont notamment le matériel améliorant les conditions de travail des salariés et pour limiter les nuisances sonores et environnementales), sous-critère noté sur 2 points. Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, chaque candidat doit obligatoirement transmettre sa candidature et son offre par voie électronique uniquement, à l'adresse suivante: http://www.xmarches.fr avant les date et heure limites de réception des offres.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur l'entretien des espaces verts, espaces naturels et terrains de sport sur le territoire de Troyes Champagne Métropole.
La consultation sera décomposée en 9 lots:
— lot n
Afin de juger et d'estimer à leur juste valeur les prestations demandées, une visite des lieux est:
— facultative pour le lot n
— obligatoire pour les lots n
Intitulé du lot: Entretien des surfaces enherbées
Numéro du lot: 1
Brève description:
L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de la Communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole l'entretien des surfaces enherbées sur les parcelles lui appartenant.
Le titulaire aura la gestion:
— de la tonte,
— de la fauche,
— du débroussaillage,
— de l'arrosage,
— de la fourniture et mise en œuvre de semis et de placage.
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Pour chaque lot, la durée de validité du marché public est de 1 an à compter de sa notification au titulaire (= date anniversaire). Celui-ci est reconductible 3 fois, par voie tacite, pour une période de 1 an à compter de la date anniversaire.
Intitulé du lot: Entretien des espaces paysagers (autres que surfaces enherbées)
Numéro du lot: 2
Brève description:
L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de la Communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole l'entretien des arbustes, massifs floraux sur toutes les parcelles lui appartenant. Les fournitures de végétaux ne sont pas comprises dans ce marché.
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— de la taille des haies,
— de la taille des massifs d'arbustes et inflorescences sèches,
— de la maintenance des paillages,
— de la maintenance des tuteurs, des colliers et corsets de protection,
— de la mise à disposition de personnel qualifié ou non, formé aux techniques espaces verts,
— de l'enlèvement de végétaux,
— du déplacement de végétaux,
— de l'amendements,
— de la mise en place de divers types de paillage,
— de l'arrosage.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des terrains de sport
Numéro du lot: 3
Brève description:
L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de la Communauté d'agglomération de Troyes champagne Métropole, des prestations particulières sur ses terrains de sport.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des Zones industrielles (ZI)
Numéro du lot: 4
Brève description:
L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de Troyes Champagne Métropole, l'entretien paysager incluant les espaces verts, les surfaces et les parkings des zones industrielles de Troyes Champagne Métropole: le parc du Grand Troyes (toutes tranches + RN 60) à Sainte-Savine, la zone industrielle du Coulmet à Bréviandes, le marché de Gros des Ecrevolles à Pont-Sainte-Marie et Troyes, la zone industrielle Saint-Thibault, la zone industrielle de Saint-André-les-Vergers, la zone industrielle du Barberey ainsi que la zone industrielle de La Chapelle-Saint-Luc.
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Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des Zones d'activités économiques (ZAE)
Numéro du lot: 5
Brève description:
L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de Troyes Champagne Métropole, l'entretien paysager incluant les espaces verts, les surfaces et les parkings des Zones d'activités économiques (ZAE) Bee Green, le boulevard de l'Ouest et le désenclavement du Hamelet à La Chapelle-Saint-Luc, l'avenue du Général Sarrail à Troyes, les magasins d'usine, la pointe à la Graisse et l' allée du Château des Cours à Saint-Julien ainsi que la rue Romagon.
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Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien de la place Robert Galley et ses abords
Numéro du lot: 6
Brève description:
L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de Troyes Champagne Métropole, l'entretien paysager incluant les espaces verts, les surfaces, et les parkings de la place Robert Galley, des pavillons du boulevard Victor Hugo et du jardinet Bégand à Troyes.
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Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien du boulevard Pompidou
Numéro du lot: 7
Brève description:
L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de Troyes Champagne Métropole, l'entretien paysager incluant les espaces verts, les surfaces, et les parkings du boulevard Pompidou à Troyes.
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des espaces relatifs aux gymnases, campus et autres espaces paysagers
Numéro du lot: 8
Brève description:
L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de Troyes Champagne Métropole, l'entretien paysager incluant les espaces verts, les surfaces et les parkings de la rue Marguerite Buffard, le chemin des Gayettes, le gymnase de Bouilly et Sainte-Maures ainsi que le campus à Troyes.
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Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des voies douces et espaces naturels
Numéro du lot: 9
Brève description:
L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de Troyes Champagne Métropole, l'entretien paysager incluant les espaces verts, les surfaces de Troyes, La Rivière-de-Corps et de La Chapelle-Saint-Luc (à la cordelière) et le site de Montaigu.
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Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Le lieu d'exécution des prestations sera indiqué sur chaque bon de commande. Ce marché public concerne tous les espaces verts, naturels et terrains de sport du territoire de Troyes Champagne Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — se référer au règlement de consultation.
Situation économique et financière: — se référer au règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: — se référer au règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La procédure de consultation suivie étant celle de l'appel d'offres ouvert, aucune phase de négociation ne sera entreprise par le pouvoir adjudicateur.
Le jugement des propositions sera effectué, pour chacun des lots, dans les conditions prévues à l'article R. 2152-7 du code de la commande publique au moyen des critères indiqués ci-après:
— le prix des prestations, noté sur 10, pondération 60 %, jugé au regard du montant total du détail quantitatif estimatif,
— la valeur technique, notée sur 10 points, pondération 40 %, jugée au regard du mémoire technique fourni par le candidat et selon les sous-critères suivants:
A) Les modalités d'exécutions des prestations (précautions prises concernant l'installation de chantier, la mise en sécurité des sites d'interventions, signalisation du chantier, mesures de protections des salariés, organisation et procédure en cas de demande urgente, week-end, nuits et jours fériés), sous-critère noté sur 4 points;
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B) Les moyens humains affectés à la réalisation des prestations (composition de l'équipe, encadrement et coordination, notamment durant les périodes de forte activité avril/juin et septembre/octobre), sous-critère noté sur 4 points;
C) Les moyens matériels du candidat (composition du parc matériel dont notamment le matériel améliorant les conditions de travail des salariés et pour limiter les nuisances sonores et environnementales), sous-critère noté sur 2 points.
Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, chaque candidat doit obligatoirement transmettre sa candidature et son offre par voie électronique uniquement, à l'adresse suivante: http://www.xmarches.fr avant les date et heure limites de réception des offres.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) Recours spécifiques contrats publics:
— référé précontractuel: sur la base de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA): peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence. Ce recours n'est plus ouvert à compter de la signature du marché,
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— référé contractuel: sur la base des articles L. 551-13 et suivant du CJA peut être exercé pendant 1 mois à compter de la signature du marché public aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence.
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Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant introduit un référé précontractuel prévu par l'article L. 551-1 du code de la justice administrative;
2) Recours de droit commun:
— recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Il est indiqué que ce recours interrompt le cours du délai contentieux,
— recours en référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative,
— recours de pleine juridiction: ce recours, contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi,
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— référé indemnitaire: pouvant être intenté dans les 2 mois d'une décision expresse de rejet de la demande préalable (article R. 421-1 et suivants du CJA) ou sans délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardé par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à compter de la réception de la demande préalable et sous réserve des dispositions de la loi du 31.12.1968 relative à la prescription quadriennale,
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— introduction d'une demande devant le préfet de l'aube: dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire conformément à l'article L. 2131-8 du code général des collectivités territoriales.
Source: OJS 2019/S 142-349795 (2019-07-22)
Avis d'attribution de marché (2019-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur l'entretien des espaces verts, espaces naturels et terrains de sport sur le territoire de Troyes Champagne métropole. La consultation sera décomposée en 9 lots: — lot nº 1: entretien des surfaces enherbées, — lot nº 2: entretien des espaces paysagers (autres que surfaces enherbées), — lot nº 3: entretien des terrains de sport, — lot nº 4: entretien des Zones industrielles (ZI), — lot nº 5: entretien des Zones d'activités économiques (ZAE), — lot nº 6: entretien de la place Robert Galley et ses abords, — lot nº 7: entretien du boulevard Pompidou, — lot nº 8: entretien des espaces relatifs aux gymnases, campus et autres espaces paysagers, — lot nº 9: entretien des voies douces et espaces naturels. Le marché public est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, traité à prix unitaires pour l'ensemble des lots. Ce marché public est conclu sans minimum ni maximum pour l'ensemble des lots.
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Valeur totale du marché: 246521.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Champagne métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-07 📅
Date de publication: 2019-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 218-535963
Se réfère à l'avis: 2019/S 142-349795
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Chacun des lots a été conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum ni maximum. Le jugement des propositions sera effectué, pour chacun des lots, dans les conditions prévues à l'article R. 2152-7 du code de la commande publique au moyen des critères indiqués ci-après: — le prix des prestations, noté sur 10, pondération 60 %, jugé au regard du montant total du détail quantitatif estimatif, — la valeur technique, notée sur 10 points, pondération 40 %, jugée au regard du mémoire technique fourni par le candidat et selon les sous-critères suivants: a) les modalités d'exécutions des prestations (précautions prises concernant l'installation de chantier, la mise en sécurité des sites d'interventions, signalisation du chantier, mesures de protections des salariés, organisation et procédure en cas de demande urgente, week-end, nuits et jours fériés), sous-critère noté sur 4 points; b) les moyens humains affectés à la réalisation des prestations (composition de l'équipe, encadrement et coordination, notamment durant les périodes de forte activité avril/juin et septembre/octobre), sous-critère noté sur 4 points; c) les moyens matériels du candidat (composition du parc matériel dont notamment le matériel améliorant les conditions de travail des salariés et pour limiter les nuisances sonores et environnementales), sous-critère noté sur 2 points.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur l'entretien des espaces verts, espaces naturels et terrains de sport sur le territoire de Troyes Champagne métropole.
— lot nº 1: entretien des surfaces enherbées,
— lot nº 2: entretien des espaces paysagers (autres que surfaces enherbées),
— lot nº 3: entretien des terrains de sport,
— lot nº 4: entretien des Zones industrielles (ZI),
— lot nº 5: entretien des Zones d'activités économiques (ZAE),
— lot nº 6: entretien de la place Robert Galley et ses abords,
— lot nº 7: entretien du boulevard Pompidou,
— lot nº 8: entretien des espaces relatifs aux gymnases, campus et autres espaces paysagers,
— lot nº 9: entretien des voies douces et espaces naturels.
Le marché public est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, traité à prix unitaires pour l'ensemble des lots. Ce marché public est conclu sans minimum ni maximum pour l'ensemble des lots.
L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de
la communauté d'agglomération de Troyes Champagne métropole l'entretien des surfaces enherbées sur les parcelles lui appartenant. Le titulaire aura la gestion:
la communauté d'agglomération de Troyes Champagne métropole l'entretien des arbustes, massifs floraux sur toutes les parcelles lui appartenant. Les fournitures de végétaux ne sont pas comprises dans ce marché. Le titulaire aura la gestion:
la communauté d'agglomération de Troyes Champagne métropole, des prestations particulières sur ses terrains de sport.
Troyes Champagne métropole, l'entretien paysager incluant les espaces verts, les surfaces et les parkings des zones industrielles de Troyes Champagne métropole: le parc du Grand Troyes (toutes tranches + RN 60) à Sainte-Savine, la zone industrielle du Coulmet à Bréviandes, le marché de Gros des Ecrevolles à Pont Sainte-Marie et Troyes, la zone industrielle Saint-Thibault, la zone industrielle de Saint-André les Vergers, la zone industrielle du Barberey ainsi que la zone industrielle de La Chapelle-Saint-Luc.
Troyes Champagne métropole, l'entretien paysager incluant les espaces verts, les surfaces et les parkings des Zones d'activités économiques (ZAE) Bee Green, le boulevard de l'ouest et le désenclavement du Hamelet à La Chapelle-Saint-Luc, l'avenue du Général Sarrail à Troyes, les magasins d'usine, la pointe à la Graisse et l'allée du château des cours à Saint-Julien ainsi que la rue Romagon.
Troyes Champagne métropole, l'entretien paysager incluant les espaces verts, les surfaces, et les parkings de la place Robert Galley, des pavillons du boulevard Victor Hugo et du jardinet Bégand à Troyes.
Troyes Champagne métropole, l'entretien paysager incluant les espaces verts, les surfaces, et les parkings du boulevard Pompidou à Troyes.
Troyes Champagne métropole, l'entretien paysager incluant les espaces verts, les surfaces et les parkings de la rue Marguerite Buffard, le chemin des Gayettes, le gymnase de Bouilly et Sainte-Maure ainsi que le Campus à Troyes.
Troyes Champagne métropole, l'entretien paysager incluant les espaces verts, les surfaces de Troyes, La Rivière de Corps et de La-Chapelle-Saint-Luc (à la cordelière) et le site de Montaigu.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-17 📅
Nom: ID Verde SASU
Adresse postale: 56/58 boulevard du Val de Vesle Prolongé
Commune postale: Reims
Code postal: 51684
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 32 707 EUR 💰
29 973 EUR 💰
26 712 EUR 💰
Nom: Aub'Espaces Verts
Adresse postale: 1 rue Bel Air
Commune postale: Torvilliers
Code postal: 10440
Valeur totale du marché: 24115.50 EUR 💰
21 940 EUR 💰
14788.10 EUR 💰
69 249 EUR 💰
14 057 EUR 💰
12 980 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4

Référence
Informations complémentaires
Chacun des lots a été conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum ni maximum.
a) les modalités d'exécutions des prestations (précautions prises concernant l'installation de chantier, la mise en sécurité des sites d'interventions, signalisation du chantier, mesures de protections des salariés, organisation et procédure en cas de demande urgente, week-end, nuits et jours fériés), sous-critère noté sur 4 points;
Afficher plus
b) les moyens humains affectés à la réalisation des prestations (composition de l'équipe, encadrement et coordination, notamment durant les périodes de forte activité avril/juin et septembre/octobre), sous-critère noté sur 4 points;
c) les moyens matériels du candidat (composition du parc matériel dont notamment le matériel améliorant les conditions de travail des salariés et pour limiter les nuisances sonores et environnementales), sous-critère noté sur 2 points.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) recours spécifiques contrats publics:
2) recours de droit commun:
Source: OJS 2019/S 218-535963 (2019-11-07)