La présente consultation porte sur l'entretien des espaces verts, espaces naturels et terrains de sport sur le territoire de Troyes Champagne Métropole.
La consultation sera décomposée en 9 lots:
— lot n 1: entretien des surfaces enherbées,
— lot n 2: entretien des espaces paysagers (autres que surfaces enherbées),
— lot n 3: entretien des terrains de sport,
— lot n 4: entretien des Zones industrielles (ZI),
— lot n 5: entretien des Zones d'activités économiques (ZAE),
— lot n 6: entretien de la place Robert Galley et ses abords,
— lot n 7: entretien du boulevard Pompidou,
— lot n 8: entretien des espaces relatifs aux gymnases, campus et autres espaces paysagers,
— lot n 9: entretien des voies douces et espaces naturels.
Afin de juger et d'estimer à leur juste valeur les prestations demandées, une visite des lieux est:
— facultative pour le lot n 3 (entretien des terrains de sport),
— obligatoire pour les lots n 4 à 9.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts, espaces naturels et terrains de sport de Troyes Champagne Métropole
M2019-027 à 035”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur l'entretien des espaces verts, espaces naturels et terrains de sport sur le territoire de Troyes Champagne Métropole.
La...”
Brève description
La présente consultation porte sur l'entretien des espaces verts, espaces naturels et terrains de sport sur le territoire de Troyes Champagne Métropole.
La consultation sera décomposée en 9 lots:
— lot n 1: entretien des surfaces enherbées,
— lot n 2: entretien des espaces paysagers (autres que surfaces enherbées),
— lot n 3: entretien des terrains de sport,
— lot n 4: entretien des Zones industrielles (ZI),
— lot n 5: entretien des Zones d'activités économiques (ZAE),
— lot n 6: entretien de la place Robert Galley et ses abords,
— lot n 7: entretien du boulevard Pompidou,
— lot n 8: entretien des espaces relatifs aux gymnases, campus et autres espaces paysagers,
— lot n 9: entretien des voies douces et espaces naturels.
Afin de juger et d'estimer à leur juste valeur les prestations demandées, une visite des lieux est:
— facultative pour le lot n 3 (entretien des terrains de sport),
— obligatoire pour les lots n 4 à 9.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des surfaces enherbées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le lieu d'exécution des prestations sera indiqué sur chaque bon de commande. Ce marché public concerne tous les espaces verts, naturels et terrains de sport...”
Site principal ou lieu d'exécution
Le lieu d'exécution des prestations sera indiqué sur chaque bon de commande. Ce marché public concerne tous les espaces verts, naturels et terrains de sport du territoire de Troyes Champagne Métropole.
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Description du marché:
“L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de la Communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole l'entretien...”
Description du marché
L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de la Communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole l'entretien des surfaces enherbées sur les parcelles lui appartenant.
Le titulaire aura la gestion:
— de la tonte,
— de la fauche,
— du débroussaillage,
— de l'arrosage,
— de la fourniture et mise en œuvre de semis et de placage.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Pour chaque lot, la durée de validité du marché public est de 1 an à compter de sa notification au titulaire (= date anniversaire). Celui-ci est...”
Description des renouvellements
Pour chaque lot, la durée de validité du marché public est de 1 an à compter de sa notification au titulaire (= date anniversaire). Celui-ci est reconductible 3 fois, par voie tacite, pour une période de 1 an à compter de la date anniversaire.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces paysagers (autres que surfaces enherbées)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de la Communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole l'entretien...”
Description du marché
L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de la Communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole l'entretien des arbustes, massifs floraux sur toutes les parcelles lui appartenant. Les fournitures de végétaux ne sont pas comprises dans ce marché.
Le titulaire aura la gestion:
— de la taille des haies,
— de la taille des massifs d'arbustes et inflorescences sèches,
— de la maintenance des paillages,
— de la maintenance des tuteurs, des colliers et corsets de protection,
— de la mise à disposition de personnel qualifié ou non, formé aux techniques espaces verts,
— de l'enlèvement de végétaux,
— du déplacement de végétaux,
— de l'amendements,
— de la mise en place de divers types de paillage,
— de l'arrosage.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des terrains de sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Description du marché:
“L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de la Communauté d'agglomération de Troyes champagne Métropole, des...”
Description du marché
L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de la Communauté d'agglomération de Troyes champagne Métropole, des prestations particulières sur ses terrains de sport.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des Zones industrielles (ZI)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de Troyes Champagne Métropole, l'entretien paysager incluant les espaces...”
Description du marché
L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de Troyes Champagne Métropole, l'entretien paysager incluant les espaces verts, les surfaces et les parkings des zones industrielles de Troyes Champagne Métropole: le parc du Grand Troyes (toutes tranches + RN 60) à Sainte-Savine, la zone industrielle du Coulmet à Bréviandes, le marché de Gros des Ecrevolles à Pont-Sainte-Marie et Troyes, la zone industrielle Saint-Thibault, la zone industrielle de Saint-André-les-Vergers, la zone industrielle du Barberey ainsi que la zone industrielle de La Chapelle-Saint-Luc.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des Zones d'activités économiques (ZAE)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de Troyes Champagne Métropole, l'entretien paysager incluant les espaces...”
Description du marché
L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de Troyes Champagne Métropole, l'entretien paysager incluant les espaces verts, les surfaces et les parkings des Zones d'activités économiques (ZAE) Bee Green, le boulevard de l'Ouest et le désenclavement du Hamelet à La Chapelle-Saint-Luc, l'avenue du Général Sarrail à Troyes, les magasins d'usine, la pointe à la Graisse et l'
allée du Château des Cours à Saint-Julien ainsi que la rue Romagon.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien de la place Robert Galley et ses abords
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de Troyes Champagne Métropole, l'entretien paysager incluant les espaces...”
Description du marché
L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de Troyes Champagne Métropole, l'entretien paysager incluant les espaces verts, les surfaces, et les parkings de la place Robert Galley, des pavillons du boulevard Victor Hugo et du jardinet Bégand à Troyes.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien du boulevard Pompidou
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de Troyes Champagne Métropole, l'entretien paysager incluant les espaces...”
Description du marché
L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de Troyes Champagne Métropole, l'entretien paysager incluant les espaces verts, les surfaces, et les parkings du boulevard Pompidou à Troyes.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces relatifs aux gymnases, campus et autres espaces paysagers
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de Troyes Champagne Métropole, l'entretien paysager incluant les espaces...”
Description du marché
L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de Troyes Champagne Métropole, l'entretien paysager incluant les espaces verts, les surfaces et les parkings de la rue Marguerite Buffard, le chemin des Gayettes, le gymnase de Bouilly et Sainte-Maures ainsi que le campus à Troyes.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des voies douces et espaces naturels
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de Troyes Champagne Métropole, l'entretien paysager incluant les espaces...”
Description du marché
L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de Troyes Champagne Métropole, l'entretien paysager incluant les espaces verts, les surfaces de Troyes, La Rivière-de-Corps et de La Chapelle-Saint-Luc (à la cordelière) et le site de Montaigu.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: — se référer au règlement de consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: — se référer au règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: — se référer au règlement de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-16
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-16
17:15 📅
“La procédure de consultation suivie étant celle de l'appel d'offres ouvert, aucune phase de négociation ne sera entreprise par le pouvoir adjudicateur.
Le...”
La procédure de consultation suivie étant celle de l'appel d'offres ouvert, aucune phase de négociation ne sera entreprise par le pouvoir adjudicateur.
Le jugement des propositions sera effectué, pour chacun des lots, dans les conditions prévues à l'article R. 2152-7 du code de la commande publique au moyen des critères indiqués ci-après:
— le prix des prestations, noté sur 10, pondération 60 %, jugé au regard du montant total du détail quantitatif estimatif,
— la valeur technique, notée sur 10 points, pondération 40 %, jugée au regard du mémoire technique fourni par le candidat et selon les sous-critères suivants:
A) Les modalités d'exécutions des prestations (précautions prises concernant l'installation de chantier, la mise en sécurité des sites d'interventions, signalisation du chantier, mesures de protections des salariés, organisation et procédure en cas de demande urgente, week-end, nuits et jours fériés), sous-critère noté sur 4 points;
B) Les moyens humains affectés à la réalisation des prestations (composition de l'équipe, encadrement et coordination, notamment durant les périodes de forte activité avril/juin et septembre/octobre), sous-critère noté sur 4 points;
C) Les moyens matériels du candidat (composition du parc matériel dont notamment le matériel améliorant les conditions de travail des salariés et pour limiter les nuisances sonores et environnementales), sous-critère noté sur 2 points.
Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, chaque candidat doit obligatoirement transmettre sa candidature et son offre par voie électronique uniquement, à l'adresse suivante: http://www.xmarches.fr avant les date et heure limites de réception des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr📧
URL: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) Recours spécifiques contrats publics:
— référé précontractuel: sur la base de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA): peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) Recours spécifiques contrats publics:
— référé précontractuel: sur la base de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA): peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence. Ce recours n'est plus ouvert à compter de la signature du marché,
— référé contractuel: sur la base des articles L. 551-13 et suivant du CJA peut être exercé pendant 1 mois à compter de la signature du marché public aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence.
Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant introduit un référé précontractuel prévu par l'article L. 551-1 du code de la justice administrative;
2) Recours de droit commun:
— recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Il est indiqué que ce recours interrompt le cours du délai contentieux,
— recours en référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative,
— recours de pleine juridiction: ce recours, contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi,
— référé indemnitaire: pouvant être intenté dans les 2 mois d'une décision expresse de rejet de la demande préalable (article R. 421-1 et suivants du CJA) ou sans délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardé par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à compter de la réception de la demande préalable et sous réserve des dispositions de la loi du 31.12.1968 relative à la prescription quadriennale,
— introduction d'une demande devant le préfet de l'aube: dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire conformément à l'article L. 2131-8 du code général des collectivités territoriales.
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Source: OJS 2019/S 142-349795 (2019-07-22)
Avis d'attribution de marché (2019-11-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Troyes Champagne métropole
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts, espaces naturels et terrains de sport de Troyes Champagne métropole
M2019-027 à 035”
Brève description:
“La présente consultation porte sur l'entretien des espaces verts, espaces naturels et terrains de sport sur le territoire de Troyes Champagne métropole.
La...”
Brève description
La présente consultation porte sur l'entretien des espaces verts, espaces naturels et terrains de sport sur le territoire de Troyes Champagne métropole.
La consultation sera décomposée en 9 lots:
— lot nº 1: entretien des surfaces enherbées,
— lot nº 2: entretien des espaces paysagers (autres que surfaces enherbées),
— lot nº 3: entretien des terrains de sport,
— lot nº 4: entretien des Zones industrielles (ZI),
— lot nº 5: entretien des Zones d'activités économiques (ZAE),
— lot nº 6: entretien de la place Robert Galley et ses abords,
— lot nº 7: entretien du boulevard Pompidou,
— lot nº 8: entretien des espaces relatifs aux gymnases, campus et autres espaces paysagers,
— lot nº 9: entretien des voies douces et espaces naturels.
Le marché public est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, traité à prix unitaires pour l'ensemble des lots. Ce marché public est conclu sans minimum ni maximum pour l'ensemble des lots.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 246521.60 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de la communauté d'agglomération de Troyes Champagne métropole l'entretien...”
Description du marché
L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de la communauté d'agglomération de Troyes Champagne métropole l'entretien des surfaces enherbées sur les parcelles lui appartenant. Le titulaire aura la gestion:
— de la tonte,
— de la fauche,
— du débroussaillage,
— de l'arrosage,
— de la fourniture et mise en œuvre de semis et de placage.
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Description du marché:
“L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de la communauté d'agglomération de Troyes Champagne métropole l'entretien...”
Description du marché
L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de la communauté d'agglomération de Troyes Champagne métropole l'entretien des arbustes, massifs floraux sur toutes les parcelles lui appartenant. Les fournitures de végétaux ne sont pas comprises dans ce marché. Le titulaire aura la gestion:
— de la taille des haies,
— de la taille des massifs d'arbustes et inflorescences sèches,
— de la maintenance des paillages,
— de la maintenance des tuteurs, des colliers et corsets de protection,
— de la mise à disposition de personnel qualifié ou non, formé aux techniques espaces verts,
— de l'enlèvement de végétaux,
— du déplacement de végétaux,
— de l'amendements,
— de la mise en place de divers types de paillage,
— de l'arrosage.
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Description du marché:
“L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de la communauté d'agglomération de Troyes Champagne métropole, des...”
Description du marché
L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de la communauté d'agglomération de Troyes Champagne métropole, des prestations particulières sur ses terrains de sport.
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Description du marché:
“L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de Troyes Champagne métropole, l'entretien paysager incluant les espaces...”
Description du marché
L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de Troyes Champagne métropole, l'entretien paysager incluant les espaces verts, les surfaces et les parkings des zones industrielles de Troyes Champagne métropole: le parc du Grand Troyes (toutes tranches + RN 60) à Sainte-Savine, la zone industrielle du Coulmet à Bréviandes, le marché de Gros des Ecrevolles à Pont Sainte-Marie et Troyes, la zone industrielle Saint-Thibault, la zone industrielle de Saint-André les Vergers, la zone industrielle du Barberey ainsi que la zone industrielle de La Chapelle-Saint-Luc.
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Description du marché:
“L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de Troyes Champagne métropole, l'entretien paysager incluant les espaces...”
Description du marché
L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de Troyes Champagne métropole, l'entretien paysager incluant les espaces verts, les surfaces et les parkings des Zones d'activités économiques (ZAE) Bee Green, le boulevard de l'ouest et le désenclavement du Hamelet à La Chapelle-Saint-Luc, l'avenue du Général Sarrail à Troyes, les magasins d'usine, la pointe à la Graisse et l'allée du château des cours à Saint-Julien ainsi que la rue Romagon.
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Description du marché:
“L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de Troyes Champagne métropole, l'entretien paysager incluant les espaces...”
Description du marché
L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de Troyes Champagne métropole, l'entretien paysager incluant les espaces verts, les surfaces, et les parkings de la place Robert Galley, des pavillons du boulevard Victor Hugo et du jardinet Bégand à Troyes.
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Description du marché:
“L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de Troyes Champagne métropole, l'entretien paysager incluant les espaces...”
Description du marché
L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de Troyes Champagne métropole, l'entretien paysager incluant les espaces verts, les surfaces, et les parkings du boulevard Pompidou à Troyes.
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Description du marché:
“L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de Troyes Champagne métropole, l'entretien paysager incluant les espaces...”
Description du marché
L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de Troyes Champagne métropole, l'entretien paysager incluant les espaces verts, les surfaces et les parkings de la rue Marguerite Buffard, le chemin des Gayettes, le gymnase de Bouilly et Sainte-Maure ainsi que le Campus à Troyes.
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Description du marché:
“L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de Troyes Champagne métropole, l'entretien paysager incluant les espaces...”
Description du marché
L'objet du présent marché est de faire assurer par le titulaire pour le compte de Troyes Champagne métropole, l'entretien paysager incluant les espaces verts, les surfaces de Troyes, La Rivière de Corps et de La-Chapelle-Saint-Luc (à la cordelière) et le site de Montaigu.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 142-349795
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M2019-027
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien des surfaces enherbées
Date de conclusion du contrat: 2019-10-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ID Verde SASU
Adresse postale: 56/58 boulevard du Val de Vesle Prolongé
Commune postale: Reims
Code postal: 51684
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 707 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M2019-028
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien des espaces paysagers (autres que surfaces enherbées)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 973 💰
3️⃣
Numéro de contrat: M2019-029
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Entretien des terrains de sport
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 712 💰
4️⃣
Numéro de contrat: M2019-030
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Entretien des Zones Industrielles (ZI)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Aub'Espaces Verts
Adresse postale: 1 rue Bel Air
Commune postale: Torvilliers
Code postal: 10440
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24115.50 💰
5️⃣
Numéro de contrat: M2019-031
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Entretien des Zones d'activités économiques (ZAE)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 940 💰
6️⃣
Numéro de contrat: M2019-032
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Entretien de la place Robert Galley et ses abords
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14788.10 💰
7️⃣
Numéro de contrat: M2019-033
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Entretien du boulevard Pompidou
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 249 💰
8️⃣
Numéro de contrat: M2019-034
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Entretien des espaces relatifs aux gymnases, campus et autres espaces paysagers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 057 💰
9️⃣
Numéro de contrat: M2019-035
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Entretien des voies douces et espaces naturels
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 980 💰
“Chacun des lots a été conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum ni maximum.
Le jugement des propositions sera...”
Chacun des lots a été conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum ni maximum.
Le jugement des propositions sera effectué, pour chacun des lots, dans les conditions prévues à l'article R. 2152-7 du code de la commande publique au moyen des critères indiqués ci-après:
— le prix des prestations, noté sur 10, pondération 60 %, jugé au regard du montant total du détail quantitatif estimatif,
— la valeur technique, notée sur 10 points, pondération 40 %, jugée au regard du mémoire technique fourni par le candidat et selon les sous-critères suivants:
a) les modalités d'exécutions des prestations (précautions prises concernant l'installation de chantier, la mise en sécurité des sites d'interventions, signalisation du chantier, mesures de protections des salariés, organisation et procédure en cas de demande urgente, week-end, nuits et jours fériés), sous-critère noté sur 4 points;
b) les moyens humains affectés à la réalisation des prestations (composition de l'équipe, encadrement et coordination, notamment durant les périodes de forte activité avril/juin et septembre/octobre), sous-critère noté sur 4 points;
c) les moyens matériels du candidat (composition du parc matériel dont notamment le matériel améliorant les conditions de travail des salariés et pour limiter les nuisances sonores et environnementales), sous-critère noté sur 2 points.
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) recours spécifiques contrats publics:
— référé précontractuel: sur la base de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA): peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) recours spécifiques contrats publics:
— référé précontractuel: sur la base de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA): peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence. Ce recours n'est plus ouvert à compter de la signature du marché,
— référé contractuel: sur la base des articles L. 551-13 et suivant du CJA peut être exercé pendant 1 mois à compter de la signature du marché public aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence.
Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant introduit un référé précontractuel prévu par l'article L. 551-1 du code de la justice administrative;
2) recours de droit commun:
— recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Il est indiqué que ce recours interrompt le cours du délai contentieux,
— recours en référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative,
— recours de pleine juridiction: ce recours, contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi,
— référé indemnitaire: pouvant être intenté dans les 2 mois d'une décision expresse de rejet de la demande préalable (article R. 421-1 et suivants du CJA) ou sans délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardé par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à compter de la réception de la demande préalable et sous réserve des dispositions de la loi du 31.12.1968 relative à la prescription quadriennale,
— introduction d'une demande devant le préfet de l'aube: dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire conformément à l'article L. 2131-8 du code général des collectivités territoriales.
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Source: OJS 2019/S 218-535963 (2019-11-07)