Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, décomposé en 12 lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts du patrimoine des résidences de l'Orléanais décomposé en 12 lots”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, décomposé en 12 lots.”
Brève description
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, décomposé en 12 lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: territoire Nord-Est SG1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché: Territoire Nord-Est SG1.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70.0
Prix (pondération): 30.0
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: territoire Nord-Est SG2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Territoire Nord-Est SG2.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: territoire Nord-Est SG3
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Territoire Nord-Est SG3.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: territoire Nord-Est SG4
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Territoire Nord-Est SG4.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: territoire Nord-Ouest SG5
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Territoire Nord-Ouest SG5.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: territoire Nord-Ouest SG6
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Territoire Nord-Ouest SG6.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7: territoire Nord-Ouest SG7
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Territoire Nord-Ouest SG7.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8: territoire Nord-Ouest SG8
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Territoire Nord-Ouest SG8.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 9: territoire Sud SG9
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Territoire Sud SG9.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 10: territoire Sud SG10
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Territoire Sud SG10.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 11: territoire Sud SG11-12
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Territoire Sud SG11-12.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 12: territoire Sud SG12
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Territoire Sud SG12.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail attestation de régularité fiscale pouvoir de la personne habilitée à engager la société et à signer les marchés extrait K-bis de la société copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire attestation MSA datant de moins de 6 mois.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature certificat individuel professionnel produit phytopharmaceutique. (Certiphyto).
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Espaces verts.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP et le CCTP. Début d'exécution du marché à compter du...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP et le CCTP. Début d'exécution du marché à compter du 1.1.2020 et jusqu'au 31.12.2023. Entreprise individuelle ou groupement solidaire. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Prestations réglées par un prix global forfaitaire prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: financement par fonds propres, budget voté annuellement. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-13
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Les marchés seront renouvelés pour le 1.1.2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://residences-orleanais.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer un nombre maximal de 2 lots à un même candidat. L'attribution de 2 lots n'est donc pas automatique et repose sur l'appréciation qui sera faite de la capacité du candidat à répondre de manière pertinente aux besoins exprimés et à pouvoir assumer la prise en charge de 2 lots (structure, effectifs, moyens matériels, expérience…).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2019/S 199-483876 (2019-10-10)
Avis d'attribution de marché (2020-01-21) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts du patrimoine des résidences de l'Orleanais décomposé en 12 lots”
Brève description:
“Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, décomposé en 12 lots.”
Brève description
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, décomposé en 12 lots.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 948 349 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Territoire Nord-Ouest SG7
Champ d'application du marché
Titre: Lot 10: territoire Sud SG10.
Titre: Lot 12: territoire Sud SG 12
Description
Description du marché: Territoire Sud SG 12
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 199-483876
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1: territoire Nord-Est SG1
Date de conclusion du contrat: 2019-12-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Orléans insertion emploi
Adresse postale: 10 avenue de Wichita
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 178 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2: territoire Nord-Est SG2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Flore & sens création entretien parcs et jardin
Adresse postale: 89 rue Saint-Marceau
Code postal: 45100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98 872 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3: territoire Nord-Est SG3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 270 419 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot 4: territoire Nord-Est SG4
Nom et adresse du contractant
Nom: Aabraysie developpement
Adresse postale: 174 rue Jean Zay
Commune postale: Saint-Jean-de-Braye
Code postal: 45800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 192 050 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot 5: territoire Nord-Ouest SG5
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ID Verde
Adresse postale: 57 rue des Coudrieres
Commune postale: Veigné
Code postal: 37250
Région: Indre-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 988 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot 6: territoire Nord-Ouest SG6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138 943 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lot 7: territoire Nord-Ouest SG7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 118 724 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Lot 8: territoire Nord-Ouest SG8
Nom et adresse du contractant
Nom: Respire
Adresse postale: Espace Qanat
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Code postal: 45140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 967 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Lot 9: territoire Sud SG9
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: SEE Arrault-Legroux
Adresse postale: 79 rue des Déportés
Commune postale: Saint-Pryvé-Saint-Mesmin
Code postal: 45750
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 189 573 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Lot 10: territoire Sud SG10
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Val Espoir
Adresse postale: 60 rue de Saint-Denis
Commune postale: Saint-Denis-en-Val
Code postal: 45560
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116 166 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Lot 11: territoire Sud SG11-12
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: FD Gresser
Adresse postale: 2143 rue de Ligny
Commune postale: Saint-Cyr-en-Val
Code postal: 45590
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 526 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Lot 12: territoire Sud SG 12
Nom et adresse du contractant
Nom: Géosport paysages et clôtures
Adresse postale: La Gaillardière
Commune postale: Chouzy-sur-Cisse
Code postal: 41150
Région: Loir-et-Cher🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 253 943 💰
Source: OJS 2020/S 016-034524 (2020-01-21)