Entretien des espaces verts, du patrimoine arboré et des terrains de sports de la ville de Breuillet
Mairie de Breuillet
— lot 1: entretien des espaces verts et du patrimoine arboré,
— lot 2: entretien des terrains sportifs.
Le délai de réception des offres était de 2020-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services horticoles › Entretien de pelouses sportives
- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-12-20 | Avis de marché |
| 2020-06-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: 2019ss01/Jo
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Entretien de pelouses sportives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Breuillet
Adresse postale: 42 Grande Rue
Code postal: 91650
Commune postale: Breuillet
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-breuillet.fr 🌏
Courrier électronique: gilles.gougeul@ville-breuillet.fr 📧
Téléphone: +33 169946040 📞
URL des documents: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-20 📅
Date limite de soumission: 2020-01-20 📅
Date de publication: 2019-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 248-613954
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Se référer au DCE.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré de la ville de Breuillet
Numéro du lot: Lot no1
Brève description: Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Entretien des terrains de sports de la ville de Breuillet
Numéro du lot: Lot no2
Brève description: Entretien des terrains de sports.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 42 Grande Rue, 91650 — Breuillet.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Se référer au DCE.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Ville de Breuillet.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21910105200112
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 248-613954 (2019-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: 2019ss01/Jo
Brève description:
— lot 1: entretien des espaces verts et du patrimoine arboré,
— lot 2: entretien des terrains sportifs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Entretien de pelouses sportives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Breuillet
Adresse postale: 42 Grande Rue
Code postal: 91650
Commune postale: Breuillet
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-breuillet.fr 🌏
Courrier électronique: gilles.gougeul@ville-breuillet.fr 📧
Téléphone: +33 169946040 📞
URL des documents: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-20 📅
Date limite de soumission: 2020-01-20 📅
Date de publication: 2019-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 248-613954
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Se référer au DCE.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot 1: entretien des espaces verts et du patrimoine arboré,
— lot 2: entretien des terrains sportifs.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré de la ville de Breuillet
Numéro du lot: Lot no1
Brève description: Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Informations complémentaires: Se référer au DCE.
Intitulé du lot: Entretien des terrains de sports de la ville de Breuillet
Numéro du lot: Lot no2
Brève description: Entretien des terrains de sports.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 42 Grande Rue, 91650 — Breuillet.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et professionnels…
… de l'opérateur économique,
… des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Se référer au DCE.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: budget principal de la commune de Breuillet — section de fonctionnement. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Ville de Breuillet.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21910105200112
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics-idf-centre.fr — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019ss01. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes:
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— lot 1: visite obligatoire pour les 2 mises en situation énoncés sur RC. 2 dates proposés: 19.12.2019 (9:00) et le 23.12.2019 (9:00). Il sera nécessaire de confirmer sa présence à l'adresse courriel suivante: samah.boudehane@ville-breuillet.fr
— lot 2: 2 dates proposés: 18.12.2019 (9:00) et le 20.12.2019 (9:00).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 248-613954 (2019-12-20)
Avis d'attribution de marché (2020-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-05 📅
Date de publication: 2020-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 110-267678
Se réfère à l'avis: 2019/S 248-613954
Numéro JO-S: 110
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — lot 1: entretien des espaces verts et du patrimoine arboré;
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 42 Grande Rue 91650 Breuillet.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-24 📅
Nom: Arbres et paysages
Adresse postale: 3 rue Thomas Edison
Commune postale: Guibeville
Code postal: 91630
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 115031.65 EUR 💰
Nom: Botanica
Adresse postale: 23 bis boulevard de l'Ariane
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 27 960 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Source: OJS 2020/S 110-267678 (2020-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot 1: entretien des espaces verts et du patrimoine arboré;
— lot 2: entretien des terrains sportifs.
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-05 📅
Date de publication: 2020-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 110-267678
Se réfère à l'avis: 2019/S 248-613954
Numéro JO-S: 110
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — lot 1: entretien des espaces verts et du patrimoine arboré;
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 42 Grande Rue 91650 Breuillet.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-24 📅
Nom: Arbres et paysages
Adresse postale: 3 rue Thomas Edison
Commune postale: Guibeville
Code postal: 91630
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 115031.65 EUR 💰
Nom: Botanica
Adresse postale: 23 bis boulevard de l'Ariane
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 27 960 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Source: OJS 2020/S 110-267678 (2020-06-05)
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