Entretien des espaces verts des Berges de l'Adour
Ville de Tarbes
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 4.7.2019 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure au 4.7.2019.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-05-07 | Avis de marché |
| 2019-09-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 19jspo01
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tarbes
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue André Fourcade, Tarbes
Code postal: 65000
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://www.tarbes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-tarbes.fr 📧
Téléphone: +33 562444776 📞
Fax: +33 562444777 📠
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-07 📅
Date limite de soumission: 2019-06-07 📅
Date de publication: 2019-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 090-216129
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21650440700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2019/S 090-216129 (2019-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 19jspo01
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 4.7.2019 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure au 4.7.2019.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tarbes
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue André Fourcade, Tarbes
Code postal: 65000
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://www.tarbes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-tarbes.fr 📧
Téléphone: +33 562444776 📞
Fax: +33 562444777 📠
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-07 📅
Date limite de soumission: 2019-06-07 📅
Date de publication: 2019-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 090-216129
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr — Toute offre papier sera considérée comme irrégulière et non susceptible de régularisation. La signature électronique de l'offre est possible mais pas obligatoire. Seul le candidat informé que son offre est retenue, sera tenu de la signer.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Conditions d'exécution du contrat:
Les prestations sont réglées par des prix unitaires, révisés annuellement. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Le titulaire doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: fonds propres de la ville.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21650440700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2019/S 090-216129 (2019-05-07)
Avis d'attribution de marché (2019-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-02 📅
Date de publication: 2019-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 170-415787
Se réfère à l'avis: 2019/S 090-216129
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-06 📅
Nom: Atout Vert
Adresse postale: 289 Rd 817
Commune postale: Argagnon
Code postal: 64300
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif de Pau
Source: OJS 2019/S 170-415787 (2019-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-02 📅
Date de publication: 2019-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 170-415787
Se réfère à l'avis: 2019/S 090-216129
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Avis de marché BOAMP nº 19-72338 avis de marché JOUE nº 2019/s 090-216129. Le marché prendra effet le 6.8.2019 pour une durée de 1 an. Il pourra être reconduit 3 fois 1 an.
Date de la CAO: 1.7.2019.
Date de la notification: 6.8.2019.
La consultation des contrats peut être effectuées à l'adresse de l'organisme acheteur:
Ville de Tarbes, service commande publique
11 rue André Fourcade, 65013 Tarbes Cedex 9
Tél.: + 33 562444776, fax + 33562444777, courriel: marchespublics@mairie-tarbes.fr
Horaires d'ouverture au public: le lundi 8:45 — 12:15/13:45 — 17:15.
Du mardi au jeudi: 8:15 — 12:15/13:30 — 17:15,
le vendredi: 8:15 — 12:15/13:45 — 16:15.
Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-06 📅
Nom: Atout Vert
Adresse postale: 289 Rd 817
Commune postale: Argagnon
Code postal: 64300
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Référence
Informations complémentaires
Avis de marché BOAMP nº 19-72338 avis de marché JOUE nº 2019/s 090-216129. Le marché prendra effet le 6.8.2019 pour une durée de 1 an. Il pourra être reconduit 3 fois 1 an.
Date de la CAO: 1.7.2019.
Date de la notification: 6.8.2019.
La consultation des contrats peut être effectuées à l'adresse de l'organisme acheteur:
Ville de Tarbes, service commande publique
11 rue André Fourcade, 65013 Tarbes Cedex 9
Tél.: + 33 562444776, fax + 33562444777, courriel: marchespublics@mairie-tarbes.fr
Horaires d'ouverture au public: le lundi 8:45 — 12:15/13:45 — 17:15.
Du mardi au jeudi: 8:15 — 12:15/13:30 — 17:15,
le vendredi: 8:15 — 12:15/13:45 — 16:15.
Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif de Pau
Source: OJS 2019/S 170-415787 (2019-09-02)
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