La présente consultation concerne l'exécution de travaux d'entretien horticoles et arboricoles au sein des espaces verts de la Ville de Blagnac, la fourniture de fleurs ou d'autres provisions ou matériaux nécessaires et le maintien de la propreté dans ces espaces.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts de la Ville de Blagnac
201916
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“La présente consultation concerne l'exécution de travaux d'entretien horticoles et arboricoles au sein des espaces verts de la Ville de Blagnac, la...”
Brève description
La présente consultation concerne l'exécution de travaux d'entretien horticoles et arboricoles au sein des espaces verts de la Ville de Blagnac, la fourniture de fleurs ou d'autres provisions ou matériaux nécessaires et le maintien de la propreté dans ces espaces.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 698 560 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grand Noble
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Ce lot concerne le secteur du Grand Noble qui se compose de 96 508 m de pelouse, 17 574 m de massifs, 3 972 m linéaires de haies et de 429 arbres.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu du renseignement du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom):
“Performance environnementale appréciée au vu du renseignement du cadre de réponse technique”
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 50.0
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
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Informations complémentaires:
“Ce lot est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail en vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.”
Informations complémentaires
Ce lot est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail en vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne le secteur sud qui se compose de 31 663 m de pelouse, 2 689 m de massifs, 582 m linéaires de haies et de 33 arbres.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ritouret sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne le secteur Ritouret sud qui se compose de 69 860 m de pelouse, 8 614 m de massifs, 1 868 m linéaires de haies et de 41 arbres.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Zone aéroportuaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne le secteur de la zone aéroportuaire qui se compose de 21 687 m de pelouse, 9 619 m de massifs, 1 996 m linéaires de haies et de 144 arbres.”
Informations complémentaires:
“Ce lot est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et servies d'aide par le travail en vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.”
Informations complémentaires
Ce lot est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et servies d'aide par le travail en vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ritouret nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne le secteur Ritouret nord qui se compose de 53 507 m de pelouse, 6 814 m de massifs, 1 493 m linéaires de haies et de 179 arbres.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre et Grenade
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne le secteur centre et Grenade qui se compose de 78 568 m de pelouse, 5 053 m de massifs, 1 460 m linéaires de haies et de 177 arbres.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tramway
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne le secteur tramway qui se compose de 2 672 m de pelouse, 8 064 m de massifs de vivaces, graminées, arbustes et de 279 arbres.”
Informations complémentaires: Aucune.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L....”
Liste et brève description des conditions
— attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (formulaire DC1),
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1),
— déclaration sur l'honneur relative à la lutte contre le travail dissimulé,
— déclaration sur l'honneur relative à l'égalité entre les femmes et les hommes,
— présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire DC2),
— renseignements sur l'emploi de salariés étrangers entrant dans le cadre des articles D. 8254-2 et L. 5221-2 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffre d'affaires au cours des 3 derniers exercices connus.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat. Tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat. Tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle). Pour les lots 1 à 6, le candidat devra prouver qu'il embauche une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Les lots 1 à 6 sont réservés aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail en vertu de l'article L. 2113-12 du code de la...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Les lots 1 à 6 sont réservés aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail en vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Le lot 7 est ouvert à la concurrence des entreprises d'espaces verts et des établissements visés par l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter du 1.1.2020 ou de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter du 1.1.2020 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables à chaque reconduction. Avance de 30 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-15
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 199-483812 (2019-10-10)
Avis d'attribution de marché (2020-01-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts de la ville de Blagnac
201916
Brève description:
“La présente consultation concerne l'exécution de travaux d'entretien horticoles et arboricoles au sein des espaces verts de la ville de Blagnac, la...”
Brève description
La présente consultation concerne l'exécution de travaux d'entretien horticoles et arboricoles au sein des espaces verts de la ville de Blagnac, la fourniture de fleurs ou d'autres provisions ou matériaux nécessaires et le maintien de la propreté dans ces espaces.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2045277.40 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Ce lot concerne le secteur Sud qui se compose de 31 663 m de pelouse, 2 689 m de massifs, 582 m linéaires de haies et de 33 arbres.” Champ d'application du marché
Titre: Ritouret Sud
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne le secteur Ritouret Sud qui se compose de 69 860 m de pelouse, 8 614 m de massifs, 1 868 m linéaires de haies et de 41 arbres.” Champ d'application du marché
Titre: Ritouret Nord
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne le secteur Ritouret Nord qui se compose de 53 507 m de pelouse, 6 814 m de massifs, 1 493 m linéaires de haies et de 179 arbres.”
Description du marché:
“Ce lot concerne le secteur Centre et Grenade qui se compose de 78 568 m de pelouse, 5 053 m de massifs, 1 460 m linéaires de haies et de 177 arbres.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 199-483812
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Grand Noble
Date de conclusion du contrat: 2019-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ymca Services
Adresse postale: 13 avenue Edouard Serres
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 569646.48 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur Sud
Nom et adresse du contractant
Nom: ESAT Château Blanc + EA Château Blanc
Adresse postale: 12 chemin de la Glacière
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 134191.14 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Ritouret Sud
Nom et adresse du contractant
Nom: ESAT Château Blanc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 312552.39 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Zone aéroportuaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 237606.60 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Ritouret Nord
Nom et adresse du contractant
Nom: ESAT Clermont Capelas
Adresse postale: la Bourdette
Commune postale: Fontenilles
Code postal: 31470
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 303095.28 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Centre et Grenade
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 341125.38 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Tramway
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Id Verde
Adresse postale: 90 rue de Fenouillet
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 147060.30 💰
“Le marché est consultable en mairie après prise de rendez-vous auprès de la commande publique. Les marchés sont conclus pour une période initiale d'1 an à...”
Le marché est consultable en mairie après prise de rendez-vous auprès de la commande publique. Les marchés sont conclus pour une période initiale d'1 an à compter de leur notification et reconductibles 2 fois pour des périodes d'1 an. Les montants annuels sont fixés comme suit:
— lot nº 1: 189 882,16 EUR HT,
— lot nº 2: 44 730,38 EUR HT,
— lot nº 3: 104 184,13 EUR HT,
— lot nº 4: 79 202,20 EUR HT,
— lot nº 5: 101 031,76 EUR HT,
— lot nº 6: 113 708,46 EUR HT,
— lot nº 7: 49 020,10 EUR HT.
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Source: OJS 2020/S 004-005338 (2020-01-03)