Entretien des espaces verts dans les différents parcs d'activités et dans les ouvrages annexes de la Communauté de communes Rives de Moselle — 2020-2023

Cté de Communes Rives de Moselle

Entretien des espaces verts dans les différents parcs d'activités et dans les ouvrages annexes de la Communauté de communes Rives de Moselle — 2020-2023.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-01.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-01 Avis de marché
2019-07-04 Informations complémentaires
2019-11-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cté de communes Rives de Moselle
Adresse postale: 1 place de la Gare — CS 40303
Commune postale: Maizières-lès-Metz
Code postal: 57280
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387517702 📞
Courrier électronique: achatspublics@rivesdemoselle.fr 📧
Fax: +33 387517848 📠
Région: Moselle 🏙️
URL: http://www.rivesdemoselle.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_eZf8Gozvs_ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts dans les différents parcs d'activités et dans les ouvrages annexes de la Communauté de communes Rives de Moselle — 2020-2023 2019-014”    Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description:
“Entretien des espaces verts dans les différents parcs d'activités et dans les ouvrages annexes de la Communauté de communes Rives de Moselle — 2020-2023.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Rive Droite
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Description du marché:
“Rive Droite — tonte du gazon, désherbage, fauchage, débroussaillage, taille de la végétation et évacuation, taille des massifs, ramassage et évacuations des...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeurs technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Reconductible expressément pour une durée d'1 an.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Rive Gauche
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Rive Gauche — tonte du gazon, désherbage, fauchage, débroussaillage, taille de la végétation et évacuation, taille des massifs, ramassage et évacuations des...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Voies vertes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Voies vertes — tonte du gazon, désherbage, fauchage, débroussaillage, taille de la végétation et évacuation, taille des massifs, ramassage et évacuations...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Gemapi
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Gemapi — tonte du gazon, désherbage, fauchage, débroussaillage, taille de la végétation et évacuation, taille des massifs, ramassage et évacuations des...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-30 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-30 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2023.
Informations complémentaires

“La présente consultation réserve le lot nº 2 du marché public aux opérateurs économiques qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-12 du code de la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
URL: http://www.strasbourg.tribunal-admnistratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 126-308680 (2019-07-01)
Informations complémentaires (2019-07-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Rives de Moselle

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 126-308680

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-07-30 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-08-01 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-07-30 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-08-01 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2019/S 129-317355 (2019-07-04)
Avis d'attribution de marché (2019-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 640 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Rive droite
Description
Description du marché:
“Rive droite — tonte du gazon, désherbage, fauchage, débroussaillage, taille de la végétation et évacuation, taille des massifs, ramassage et évacuations des...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Rive gauche
Description
Description du marché:
“Rive gauche — tonte du gazon, désherbage, fauchage, débroussaillage, taille de la végétation et évacuation, taille des massifs, ramassage et évacuations des...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 126-308680

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019AC011
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Rive droite — tonte du gazon, désherbage, fauchage, débroussaillage, taille de la végétation et évacuation, taille des massifs, ramassage et évacuations des...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2019-10-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Tera Paysages Environnement
Adresse postale: Parc d'activités des Jonquières sud, 2 rue Louis Bleriot
Commune postale: Argancy
Code postal: 57640
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle 🏙️
URL: http://www.tera.paysages.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Rive gauche — tonte du gazon, désherbage, fauchage, débroussaillage, taille de la végétation et évacuation, taille des massifs, ramassage et évacuations des...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise adaptée de l'APEI-VO
Adresse postale: ZAC Euromoselle, 19 rue du Grand Pré
Commune postale: Norroy-le-Veneur
Code postal: 57140
URL: http://www.apei-vo.com 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Voies vertes — tonte du gazon, désherbage, fauchage, débroussaillage, taille de la végétation et évacuation, taille des massifs, ramassage et évacuations...”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
URL: http://www.tera-paysages.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Gemapi — tonte du gazon, désherbage, fauchage, débroussaillage, taille de la végétation et évacuation, taille des massifs, ramassage et évacuations des...”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Source: OJS 2019/S 231-567057 (2019-11-26)